261 appels d'offres : Seine-Saint-Denis (93)

La stratégie porte sur les matériels voyageurs de la Région et les décisions d’acquisition, de modernisation, d’entretien lourd et de fin de vie.

• Grands entretiens niveaux 4 et 5 selon NF X60-000.
• Analyse des coûts, de la fiabilité, de la disponibilité et de la maintenabilité du parc.
• Expertise des systèmes embarqués, dont ETCS/ERTMS, KVB, GSM-R et FRMCS.

Un transfert est défini comme un aller simple ou un retour simple.

• Car inclinable grand tourisme d’au moins 59 places, avec WC, climatisation et vidéo.
• DVD adaptés à tous les publics fournis par le titulaire.
• En hiver, pneus neige et chaînes ; itinéraire imposé par la N85, sauf fermeture.

L’analyse rapproche données documentaires, fonctionnement hydraulique et maîtrise sanitaire des installations.

• Cartographie des réseaux EFS et ECS, équipements associés et secteurs sensibles.
• Registre traçable distinguant risques initiaux et résiduels, priorités et échéances.
• Plans de gestion et de surveillance dotés de seuils, fréquences, procédures d’alerte et indicateurs.
• Comparaison d’au moins trois scénarios et programmation patrimoniale pluriannuelle.

Quatre rotations quotidiennes alternent dépôts, collectes et retours selon le créneau.

• Contenants fournis par l’acheteur, jusqu’à 25 kg chacun ; volume estimé d’au moins 3 m³ par navette.
• Courses documentaires régulières ou urgentes, y compris pour les matériels d’orchestre.
• Véhicule adapté à mobiliser rapidement si les volumes confiés augmentent.
• Confidentialité et sécurité des biens à préserver de la collecte jusqu’à la remise.

Les reconnaissances des ouvrages en superstructure peuvent descendre jusqu’à 8 m.

• Sondages pressiométriques jusqu’à 8 m, avec essais à 5 bars, ou pénétromètre statique jusqu’à au moins 8 m.
• Investigations pour vérifier l’absence de carrière ou de dissolution du gypse selon les préconisations de l’Inspection générale des carrières.
• Étude du traitement à la chaux et aux liants hydrauliques, avec formulation si le sol est traitable.
• Rapports comportant les implantations x, y, z, les nivellements NGF 93 et les résultats bruts.

Le pavillon collectif est estimé à 1 100 m², répartis en 13 îlots pour environ 90 entreprises.

• Les stands d’au moins 9 m² comprennent une réserve fermant à clé d’au moins 1 m²; elle est facultative sous ce seuil.
• Le chalet prévoit 12 espaces de rendez-vous de cinq personnes, répartis sur deux niveaux.
• L’éclairage des stands est dimensionné à 400 W par 9 m²; les ampoules sans diffusion de chaleur sont impératives.
• L’assistance technique sur site doit pouvoir intervenir dans la demi-heure; un technicien reste présent pendant toute la manifestation.

L’accès associe un abonnement illimité pour les recherches récurrentes à une consultation ponctuelle facturée à l’usage.

• Cinq bases sont attendues pour l’usage régulier, dont Emcare ou Cinahl au choix.
• Le catalogue ponctuel doit être consultable immédiatement dans six domaines thématiques.
• L’interface doit prendre en charge les recherches multibases, les thésaurus, l’historique et l’export bibliographique.
• Les coûts transactionnels sont consultables avant téléchargement et suivis par session.

En cas d’absence exceptionnelle ou de départ inopiné, le remplacement d’un agent doit intervenir sous une heure.

• Les interventions peuvent être demandées sur les sites municipaux ou sur tout autre site du territoire communal.
• Les agents de sécurité incendie doivent justifier des qualifications SSIAP 1, 2 et 3, de l’habilitation H0/B0 et de formations à jour.
• Chaque agent intervenant doit posséder une carte professionnelle délivrée par le CNAPS.
• Les incidents et anomalies doivent faire l’objet d’un rapport transmis par tout moyen.

Les formats couvrent des passe-partout jusqu’à 1005 × 795 mm et des cadres-boîtes jusqu’à 150 × 200 cm.

• Cadres du lot 1 conçus pour les rotations, avec protections anti-UV et dispositif d’insertion d’un matériau tampon ou absorbeur.
• Cadres-boîtes du lot 2 adaptés aux peintures, pastels, papiers collés et objets 3D, avec profondeur intérieure de 20 à 90 mm.
• Encadrement spécifique recto verso des calques du Mystère Picasso, sur dessins de 55 × 73 cm.
• Profils et finitions variés, avec marquage des cadres du lot 2 et accrochage sécurisé.

L’intervention doit préserver les accès et la sécurité des résidents pendant les travaux.

• Remplacement des fenêtres PVC avec vitrage 4/20/4 et Uw maximal de 1,3 W/m²K.
• Modernisation de la VMC avec mesure des débits terminaux dans tous les logements.
• Mise en sécurité électrique des logements et contrôle de la résistance de terre, inférieure à 10 ohms.
• Le désamiantage comprend confinement, mesures d’empoussièrement et traçabilité des déchets.

La police inclut une extension « véhicule en mission » demandée en solution de base.

• Forfait de 800 000 kilomètres par an, avec déclaration annuelle dans les 3 mois suivant l’échéance.
• Protection juridique de 15 000 € par sinistre, sans seuil d’intervention.
• Frais d’immobilisation justifiés plafonnés à 50 € par jour, ou forfait de 10 € par jour.

L’appui couvre les dossiers depuis le sourcing et l’analyse jusqu’à leur validation, leur contractualisation et leur livraison.

• Conseil sur les acquisitions de logements, le foncier, les VEFA, les baux emphytéotiques et la co-promotion.
• Analyse des arbitrages et accompagnement des ventes à l’occupant, en bloc et des cessions foncières.
• Pour les VEFA : contrôle des notices, plans et actes, suivi des chantiers et réception des logements.
• Reporting mensuel des dossiers, coordination des intervenants et formalisation d’outils et de méthodes.

Les équipements sont définis selon deux classes d’usage, avec des exigences distinctes de débit d’air et de confort acoustique.

• Brasseurs réglables sur au moins trois vitesses ; diamètres répartis en trois tranches, jusqu’à 110 cm, de 111 à 140 cm et au-delà de 140 cm.
• Déstratification adaptée aux volumes d’au moins 5 m, par flux vertical ou horizontal, avec sonde en partie haute.
• Ancrage sur structure porteuse et alimentation par circuit dédié ; essais d’arrachement prévus par typologie de support.

Le numéro locataires existant est repris et trois autres lignes distinguent collaborateurs, entreprises intervenantes et élus.

• La qualification C1/C2/C3 détermine l’accompagnement et le nombre de relances des entreprises pour obtenir un rapport d’intervention.
• Le taux de décroché exigé est de 95 % en période de faible affluence et de 90 % en période de forte affluence ; la moyenne hebdomadaire doit dépasser 92 %.
• L’extranet sécurisé est accessible 24 h/24 et 7 j/7, pour au moins 7 utilisateurs, avec une disponibilité annuelle supérieure à 98 %.
• Rapports quotidiens avant 10 h le premier jour ouvré, synthèse hebdomadaire au plus tard le lundi à midi et bilan annuel avant la fin janvier.

Le périmètre froid comprend quelques groupes d’eau glacée, mais exclut les systèmes de rafraîchissement à détente directe.

• Le chauffage combine gaz naturel, réseau de chaleur et systèmes de type split.
• Les engagements contractuels portent sur des objectifs de performance énergétique et environnementale.
• L’offre détaille le pilotage GMAO/GTC, l’astreinte, le reporting et l’organisation des travaux de renouvellement.

Le dispositif combine consultations individuelles, prévention collective et accompagnement pluridisciplinaire.

• La référence initiale porte sur 589 agents, avec actualisation annuelle des effectifs.
• Le minimum d’actions en milieu professionnel est établi à 117,8 heures par an pour la première période de référence.
• Les avis de visite sont transmis à la DRH dans les 24 heures, avec une fiche de capacités lorsque nécessaire.
• Le recours à la téléconsultation est exceptionnel et soumis à l’accord du médecin et de la DRH ainsi qu’au consentement écrit de l’agent.

L’établissement doit accueillir jusqu’à 200 personnes simultanément et réunir l’ensemble des prestations sur un site unique.

• Chambres individuelles dans un hôtel classé au minimum 3 étoiles, avec petit-déjeuner inclus.
• Jusqu’à 100 VTC et trois minibus de 17 places maximum pris en compte pour le stationnement et les navettes.
• Pressing sous 24 heures, plafonné à huit effets par personne et par salon.
• Briefing jusqu’à 220 participants, avec espaces de réunion, restauration et rencontre.

Le territoire compte environ 15 500 boîtes aux lettres, dont le recensement doit être actualisé.

• Mise à jour du décompte des boîtes aux lettres par quartier et comptage sectoriel à la demande.
• Prise en charge des immeubles collectifs à accès codé et contrôles de couverture.
• Enlèvements exceptionnels possibles et capacité de mobilisation le samedi.
• Suivi des anomalies, réclamations et corrections de distribution.

Les CPV associés mentionnent les travaux de réfection et le désamiantage.

• Références demandées en réhabilitation globale tous corps d’état en milieu occupé.
• Références de synthèse des études techniques et d’interfaces avec les lots VRD.
• Commissionnement et compétences liées à la performance énergétique et à la prévention des risques amiante parmi les références et engagements attendus.

La plateforme s’intègre aux sites et applications existants par script, module ou API.

• Capacités minimales : 8 000 000 de mots par an et 8 000 000 de requêtes API par mois.
• Gestion centralisée des traductions, mémoires, glossaires et terminologie, avec possibilité de révision humaine.
• Disponibilité minimale de 99,9 % ; première réponse P1 sous 4 heures ouvrables et P2 sous un jour ouvrable.
• Hébergement dans l’Union européenne et restitution des ressources terminologiques en format exploitable.