Mise à disposition de véhicule et conducteur pour transferts aller-retour d'élèves vers cantines, activités périscolaires et séances de piscine, réalisés pendant les périodes scolaires.

Prestations organisées en trois ensembles distincts (cantines / périscolaire / piscines) et exécutées sur la base de bons de commande et de plannings validés.

Véhicules exigés avec capacité adaptée, ceintures, téléphone embarqué, équipement neige si nécessaire et entretien régulier ; conducteurs titulaires des qualifications requises.

Respect impératif des horaires et circuits, règles d'annulation et obligations de coordination ; pièces justificatives administratives et assurances demandées.

13 marchés publics en Transport scolaire

Transport collectif d'élèves vers cantines, périscolaire et piscines

Communauté de communes Estuaire et Sillon

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Mise à disposition de véhicule et conducteur pour transferts aller-retour d'élèves vers cantines, activités périscolaires et séances de piscine, réalisés pendant les périodes scolaires.

Prestations organisées en trois ensembles distincts (cantines / périscolaire / piscines) et exécutées sur la base de bons de commande et de plannings validés.

Véhicules exigés avec capacité adaptée, ceintures, téléphone embarqué, équipement neige si nécessaire et entretien régulier ; conducteurs titulaires des qualifications requises.

Respect impératif des horaires et circuits, règles d'annulation et obligations de coordination ; pièces justificatives administratives et assurances demandées.

22 mai 2026

Savenay (44)

243 000 €

12 mois (à partir du 01/09/2026), reconduction tacite 1 fois de 10,5 mois — durée maximale 22,5 mois.

Clause environnementale

Transport d'enfants au restaurant scolaire par autocar

Commune de Montaigu-Vendée

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Transport en autocar d'enfants vers le restaurant scolaire avec 3 rotations quotidiennes en période scolaire et 2 rotations le mercredi et pendant les vacances.
Flotte minimale exigée : autocars de 59 places, conformité réglementaire et accessibilité assurées.
Encadrement assuré par agents de la collectivité ; montée/descente contrôlées ; passagers assis et ceinturés.
Véhicules présents 5 minutes avant les prises en charge ; attente limitée (15 min) et ajustement des tournées en cas d'incidents ou variations d'effectifs.

27 mai 2026

Montaigu (85)

1 an, renouvelable 3 fois

Clause environnementale

Clause sociale

Transport collectif occasionnel pour sorties scolaires et périscolaires

Commune de Moissac

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Transport collectif occasionnel avec chauffeur pour sorties scolaires (maternelles et primaires), accueils de loisirs et structures jeunesse.
Prestations régulières: rotations vers piscines (Golfech, Castelsarrasin), navettes du mercredi et rotations entre écoles et centres de loisirs.
Véhicules adaptés et entretenus, identification visuelle (pictogrammes/logos), contrôles et maintenance obligatoires.
Chauffeurs qualifiés et formation exigée; exigences environnementales (véhicules faibles émissions, conduite écologique).

2 juin 2026

Tarn-et-Garonne (82)

1 an (à compter du 01/09/2026), reconductible tacitement jusqu'à 2 périodes de 12 mois; durée maximale toutes périodes confondues : 24 mois

Clause environnementale

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Transport scolaire pour séances piscine

Communauté de Communes des Monts du Lyonnais

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Transport scolaire récurrent pour séances aquatiques sur 24 semaines.
Quantités indicatives : 288 rotations Aller‑Retour et 12 rotations pour enfants en situation de handicap.
Capacité minimale requise : 61 places.
1 rotation minimale par séance, possibilité jusque 3 rotations par demi‑journée.

3 juin 2026

Monts du Lyonnais (Rhône et Loire)

41 000 €

Du 14/09/2026 au 02/07/2027

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport en commun de personnes

Ville de Maizières-lès-Metz

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Transport routier principalement pour ramassage scolaire et desserte d'équipements communaux (écoles, collèges, piscine, gymnase, médiathèque).
Circuits aller-retour programmés ; facturation au kilométrage en charge (origine–service–arrivée) ; trajets à vide non rémunérés.
Véhicules conformes (ceintures obligatoires, pas de strapontins), âge maximum 10 ans ; arrivée 10 minutes avant, départ dans les 10 minutes.
Obligations opérationnelles : accompagnement selon besoin, plan de sécurité, pénalités en cas de manquements, obligation d'insertion par l'activité économique et suivi des consommations.

4 juin 2026

Maizières-lès-Metz (57)

1 200 000 €

4 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport scolaire et de loisirs

Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

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Transport d'enfants pour sorties scolaires, activités culturelles et centres de loisirs, intervenant les mercredis et pendant les vacances scolaires.

Véhicules conformes et assurés, conducteurs formés, encadrement spécifique pour montée/descente et sécurité des enfants.

Itinéraires et kilométrage calculés en aller-retour (outil de calcul spécifié).

Tarification fondée sur véhicule 59 places avec réduction si effectif réduit; bons de commande précisant horaires, kilométrage et effectifs.

5 juin 2026

Bourg-en-Bresse (01)

1 an (01/09/2026 au 31/08/2027), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

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Transport scolaire routier

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Beuvron

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Transport routier d'élèves entre un point de regroupement et établissements scolaires.
Dossier technique exigé : caractéristiques du parc (âge moyen), plan de transport et plan d'information des usagers.
Livrables attendus : cahier des charges signé, cadre de consultation, procédures opérationnelles et rapports.
Tarification détaillée demandée (charges fixes/variables, km pris en compte) avec inclusion explicite du coût du trajet à vide.

5 juin 2026

Loir-et-Cher (41)

3 ans (années scolaires 2026/2027 à 2028/2029)

Clause sociale

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Transport de personnes et navettes scolaires et périscolaires

Ville de Troyes

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Circuits journaliers pour la restauration scolaire : forfaits quotidiens par circuit selon capacité (cars 25/45, minibus 7) et nombre d'écoles desservies.
Périodicité scolaire (≈140 journées pour certaines lignes) et obligation que les enfants soient assis ; continuité et sécurité des circuits à garantir.
DQE fournit estimations annuelles par ligne ; mémoire technique détaillant organisation et moyens exigé.

5 juin 2026

Troyes (10)

150 000 €

Jusqu'au 31/08/2027, reconductible 3 fois par période de 12 mois (durée maximale jusqu'au 31/08/2030).

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport scolaire et loisirs pour enfants

Ville d’Andrésy

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Transport collectif d'enfants inscrits aux accueils de loisirs scolaires et extrascolaires vers piscines et sorties culturelles et sportives.

Prise en charge depuis les écoles et centres ALSH listés; cycles de natation planifiés (10 séances par an indiquées pour CP, CE2 et CM2).

Effectifs prévisionnels indicatifs : CP ~200, CE2 ~190, CM2 ~200 ; ALSH maternels et élémentaires ~150 élèves chacun.

Transmission préalable des informations conducteur et véhicule avant chaque intervention ; véhicules accessibles et formation annuelle à l'écoconduite exigée.

8 juin 2026

Yvelines (78)

90 000 €

1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible une fois (2 ans au total)

Clause environnementale

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Transport scolaire périscolaire des élèves

Mairie de Labruguière

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Transport périscolaire régulier d'élèves pour trajets aller‑retour vers équipements sportifs et culturels, avec sorties scolaires occasionnelles.

Circuits, points de ramassage et horaires définis et adaptés par le titulaire en fonction des effectifs et du plan de circulation.

Véhicules conformes et équipés de ceintures, descriptif du parc à fournir; conducteurs tenus à une conduite et un comportement professionnels.

Procédures de gestion des retards/annulations: information de l'autorité organisatrice avant application éventuelle de pénalités et enquête de vérification.

8 juin 2026

Labruguière (81)

87 000 €

1 an (rentrée scolaire 2026/2027), reconductible 2 fois, durée maximale 3 ans (jusqu'à la fin de l'année scolaire 2028/2029)