Transport de personnes et navettes scolaires et périscolaires

Ville de Troyes
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
5 juin 2026 à 15 h
Localisation
Troyes (10)
Durée
Jusqu'au 31/08/2027, reconductible 3 fois par période de 12 mois (durée maximale jusqu'au 31/08/2030)
Budget
Estimation: 150 000 €

Description des prestations

Objet général

  • Organisation et exploitation de circuits quotidiens pour l'acheminement des élèves vers et depuis les restaurants scolaires selon journées scolaires (période scolaire, jours précisés par bons de commande).

Moyens et capacités

  • Forfaits journaliers par circuit adaptés aux capacités : cars 25/45 places et minibus 7 places selon configuration et nombre d'écoles desservies.
  • Sécurité renforcée : tous les enfants doivent être assis, dispositifs d'embarquement/débarquement et consignes de sécurité décrites dans le mémoire technique.

Organisation opérationnelle

  • Circuits et horaires fixes fournis par bons de commande ; obligation d'assurer continuité de service (véhicules de remplacement, astreinte) en cas d'incident.
  • Quantités et fréquences annuelles estimatives disponibles dans le détail quantitatif estimatif (DQE) pour calibrer les moyens.

Exigences administratives

  • Description des équipements, capacité adaptée aux enfants et accompagnateurs, et plan de gestion des aléas à fournir dans le mémoire technique.

Remarques contractuelles

  • Sanctions et pénalités prévues pour manquements (absences de service, retards, non-respect capacités, comportement), avec modalités précisées dans les pièces contractuelles.

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