86 marchés publics en Transport de personnes
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Transport de personnes intercommunal vers complexe sportif
Communauté de Communes Calvi-Balagne
- Transport de passagers entre points d'origine multiples et un équipement sportif central, opéré sur commande par bons de commande.
- Véhicules de 8, 13, 22 et 33 places ; type précisé sur le bon de commande.
- Temps d'embarquement/débarquement limité à 10 minutes et continuité garantie en cas d'indisponibilité.
- Conducteurs qualifiés avec justificatifs exigés, procédures de contrôle et mesures de sécurité à bord.
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Exécution de services réguliers de transport routier de voyageurs
Troyes Champagne Métropole
Le service concerne l'exécution de prestations régulières de transport routier pour les élèves, incluant :
- Gestion des effectifs transportés, avec inscription, délivrance de titres et recouvrement des participations.
- Gestion du réseau de transport, incluant modifications de parcours et déviations.
- Gestion des contrats avec les transporteurs, rédaction d'actes et paiement des titulaires.
- Respect des itinéraires et horaires, avec mise en place des véhicules avant départ.
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Transport d'enfants vers accueils de loisirs
Communauté de Communes Saint Pourçain Sioule Limagne
Circuits réguliers aller/retour vers accueils de loisirs et transports ponctuels A→B, avec excursions journalières limitées à 200 km aller‑retour.
Véhicules exigés : capacités 9–35 places et 36–63 places, équipements de sécurité (ceintures, bandes réfléchissantes, signalétique enfants) et moyens de communication embarqués.
Bons de commande fournis en avance ; procédures d'annulation et modalités de remplacement en cas de panne ou accident prévues.
Référent opérationnel joignable en journée et transmission des justificatifs personnels et véhicules sous 72 heures sur demande.
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Location d'autocars avec ou sans chauffeurs - Lot 1 : location d'un car sans chauffeur
Ville de Neuilly-Plaisance
Location annuelle d’un car sans chauffeur avec les caractéristiques suivantes :
- Capacité de 55 places, toutes équipées de ceintures de sécurité.
- Utilisation principalement pour le transport scolaire, avec des déplacements à l’intérieur de la commune et occasionnellement à Paris et dans le reste de la France.
- Obligation de respecter les normes de sécurité et de circulation, avec des chauffeurs qualifiés et des véhicules en bon état.
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Location courte durée de cars avec chauffeur 2026
Centre communal d'Action Sociale de Vitry-sur-Seine
- Fourniture de cars de catégorie mixte, 18–84 places, climatisation et ceintures obligatoires.
- Chauffeurs fournis, équipés d'un moyen de communication et aptes à apporter une aide aux passagers tout en respectant les horaires.
- Mise à disposition courte durée selon bons de commande ; trajets hors standard à prévoir et documenter.
- Obligations de conformité, assurances, annulation et pénalités prévues.
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Prestations de transports des patients dans les établissements médico-sociaux
UGECAM de Normandie
Les prestations concernent le transport des patients accueillis dans les établissements médico-sociaux de l’UGECAM de Normandie.
- Axes de transport :
- Sées - L’Aigle – Mortagne au Perche - Rémalard
- Sées - Argentan – Vimoutiers
- Sées – l’Aigle
Ces transports incluent des trajets ponctuels vers des établissements scolaires de proximité.
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Concession de transport ferroviaire de voyageurs
Région Bourgogne-Franche-Comté
- Prestation d'exploitation complète incluant traction, conduite, gestion des circulations et service client.
- Maintenance niveaux 1 à 3 avec mise à disposition d'installations et coordination pour voies et stockage.
- Flotte de 29 automoteurs Z54500 (355 places assises chacun) et volume annuel d'environ 4,1 M trains-km.
- Gestion des gares et des patrimoines, transferts de personnel et respect des habilitations et obligations réglementaires.
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Prestations de transports sanitaires
Centre Hospitalier Bretagne Atlantique
Le lot 5 concerne les transports assis professionnalisés en taxis pour l'EPSM Morbihan - Site de Sarzeau, avec les spécifications suivantes :
- Transport de personnes à mobilité réduite et de patients, sans brancardage.
- Aide à l'installation et respect des règles d'hygiène.
- Véhicules ergonomiques, avec au moins deux portes arrières, conduits par des taxis conventionnés.
- Trajets aller-retour pris en charge, horaires stricts à respecter, sans arrêts durant le trajet.
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Prestations de services d'agence de voyages et mise à disposition d'une base hôtelière
Université Paris Cité
Prestations de services d'agence de voyages et mise à disposition d'une base hôtelière.
- Équipe d'agents confirmés avec plan de continuité d'activité.
- Gestion des réservations, modifications et annulations avec un numéro de téléphone dédié.
- Émission de titres de transport, réservations d'hôtels, locations de voitures, et démarches pour visas.
- Accès à une base élargie d'offres hôtelières et gestion des modifications de manière efficace.
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Transport d'enfants mineurs confiés à l'ASE
Conseil départemental de la Haute-Garonne
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Transport routier d'enfants mineurs pris en charge par l'ASE, avec véhicules banalisés de moins de 9 places équipés de dispositifs de retenue adaptés.
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Chauffeurs qualifiés, formation spécifique au transport d'enfants, astreinte téléphonique et procédures de remplacement.
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Trajets de jour, nuit, week-ends et jours fériés; regroupements possibles selon conditions (fratrie, même lieu/horaire); en général max. 3 enfants par véhicule.
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Conformité obligatoire aux règles ZFE et exécution par bons de commande avec tableaux récapitulatifs mensuels signés.