Assurance

323 marchés publics en Assurance

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Assurance multirisques et responsabilité

Commune de MAZERES-LEZONS

Couverture multirisques biens et informatique (bâtiments, mobilier, matériel, marchandises) avec indemnisation en valeur à neuf pour les bâtiments et valeur de remplacement pour le contenu. Extensions obligatoires : dommages électriques, grêle/neige, bris de glace, "Tous Risques Informatiques". Indemnités forfaitaires pour pertes indirectes et archives (10 %), nouvelles acquisitions garanties automatiquement.

6 nov. 2025
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Assurances pour les besoins de l'EPTB Seine Grands Lacs

EPTB Seine Grands Lacs

Assurance couvrant les dommages aux biens et risques annexes, incluant :

  • Protection contre la perte de contenu en température contrôlée, dommages aux matériels informatiques et électroniques, ainsi que les pertes dues à des virus ou fraudes informatiques.
  • Garanties annexes telles que les frais de reconstitution d'archives, de démolition, de gardiennage, et de mise en conformité, avec des plafonds spécifiques pour chaque type de frais.
  • Exclusions notables pour certains objets d'art, expositions temporaires, et dommages aux installations portuaires.
6 nov. 2025
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Clause environnementale

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Prestations de services d'assurance

Institut national d'histoire de l'art

Couverture des dommages aux biens avec des garanties variées.

  • Incendie, foudre, explosions, et implosion : Protection contre ces événements.
  • Dommages aux appareils électriques et électroniques : Couverture spécifique.
  • Attentats, vandalisme, émeutes : Protection contre les actes malveillants.
  • Dégâts des eaux, inondations, vol : Couverture des sinistres liés à l'eau et au vol.
  • Pertes d'exploitation : Compensation pour pertes financières dues à des sinistres.
6 nov. 2025
Paris (75)
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Prestations de services d'assurances pour les besoins de l'anah

Agence nationale de l'habitat (ANAH)

Prestations d'assurance pour couvrir les besoins de l'Anah, incluant :

  • Assurances dommages aux biens : Protection contre les dommages matériels.
  • Bris de machines : Assurance pour les dommages aux machines, y compris les équipements informatiques.
  • Tous risques informatiques : Couverture des risques liés aux systèmes informatiques et aux données.
  • Autres matériels : Assurance pour divers matériels nécessaires au fonctionnement.
6 nov. 2025
Non précisé
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Assurance multirisque communale

Commune de PONT DU CHÂTEAU

Couverture des biens communaux et du CCAS contre incendie, dégâts des eaux, tempête et autres périls usuels.

Propositions devant préciser les montants/plafonds, modalités d'indemnisation (valeur à neuf, valeur d'usage, application de vétusté) et niveaux de franchises.

Prise en compte des aléas locaux (fontis, affaissement) pour la définition des garanties, exclusions et franchises.

6 nov. 2025
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Assurance flotte véhicules et embarcations

Service départemental d'incendie et de secours du Gard

Contrat unique « Flotte » couvrant tous les véhicules et engins désignés.

  • Garanties principales incluent responsabilité civile illimitée, dommages tous accidents plafond 100 000 000 €, RC outil 8 000 000 € et indemnisation conducteur jusqu'à 300 000 €.
  • Assistance sinistre/panne sans franchise kilométrique, indemnisation valeur à neuf pour véhicules < 1 an et vétusté conventionnelle (≤5 %/an) pour véhicules > 1 an.
  • Options disponibles : couverture matériels transportés (trois niveaux) et mécanisme de franchise annuelle gérée ; exigence d'extranet et reporting détaillé.
6 nov. 2025
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3 400 000
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Renouvellement des contrats d'assurance dommages aux biens de la SIP

Société immobilière picarde d'HLM

Le projet concerne la gestion de la police d'assurance Dommages aux biens, incluant :

  • La souscription de contrats d'assurance pour le patrimoine mobilier et immobilier, qu'il soit en propriété, confié ou en location.
  • La gestion des sinistres et le conseil en assurance, avec des exigences de présentation des statistiques de sinistres et des risques.
  • Le respect des obligations de confidentialité et de sécurité des informations recueillies.
6 nov. 2025
Amiens (80)
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48 mois à compter du 01/01/2026.

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Assurances multirisques et responsabilités

Communauté de Communes Cèze‑Cévennes

Assurance couvrant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, tempêtes et effondrement avec plafonds par événement et indemnisation TVA comprise. Franchises définies par tableau (ex. 10 % min/max pour certaines lignes, autres sinistres franchise 3 000 €, pertes d'exploitation franchise 3 jours). Obligation de fournir un mémoire technique annuel et états statistiques par ligne de garantie.

6 nov. 2025
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Prestation d'assurance dommages ouvrage pour le Pôle Biologie Santé

Université de Limoges

Prestation d'assurance dommages ouvrage pour le Pôle Biologie Santé.

  • Garantie Dommages Ouvrage : couverture des dommages à l'ouvrage, incluant démolition et déblaiement, valable 10 ans après réception.
  • Garantie « Tous Risques Chantier » : protection durant la durée du chantier, de la démarrage à la réception.
  • Garanties Complémentaires : bon fonctionnement des éléments dissociables, dommages immatériels consécutifs, et dommages aux existants divisibles.
  • Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage : couverture des conséquences pécuniaires en cas de dommages causés à des tiers.
6 nov. 2025
Limoges (87)
57 860 108
10 ans à compter de la date de réception de l'ouvrage.

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Assurance multirisques de la collectivité

Commune de La Ferté Saint-Aubin

Couverture des dommages aux biens avec définition des garanties, méthode d'indemnisation et franchises. Présentation des montants de garanties et des modalités de gestion des sinistres. Inventaire des biens, capitaux assurés et plafonds attendus non fournis et à compléter.

6 nov. 2025
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