1 marchés publics en Assurance dans le Vaucluse (84)
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Assurances risques de la collectivité
Commune de Monteux
Couverture étendue de responsabilité civile incluant dommages corporels, matériels et immatériels avec plafonds élevés.
- Plafonds principaux : 15 000 000 € tous dommages confondus ; sous‑limites spécifiques (RC médicale, maîtrise d'œuvre, maître d'ouvrage, pollution) détaillées.
- Franchise standard : 800 €.
- Délais de déclaration raccourcis et prise en charge de la défense pénale et recours.
17 nov. 2025
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