• Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant les phases ESQ, APS, APD, PRO, EXE, VISA, SYNT, DET et AOR.
• Bâtiment en R+1 (implanté au 44-46 Rue Aristide Briand, 95330 Domont) organisé en deux pôles indépendants fonctionnellement : pôle salle plénière (RDC) et pôle activités/cirque + salles associatives (RDC/R+1).
• Descriptif de surface/programme : salle plénière indépendante de 240 m² (RDC) ; salle d'activités pour le cirque d'au moins 230 m² au RDC avec hauteur utile 8-10 m ; salles associatives réparties RDC/R+1.
• Réalisation d'études d'exécution partielles pour structure, électricité, chauffage, ventilation et plomberie; STD et suivi RE2020 pour la performance énergétique.
• OPC, coordination SSI, assistance à la passation des marchés, constitution du dossier PC/DP, accompagnement pour subventions et actions d'insertion sociale/environnementale.
• Enveloppe travaux prévisionnelle : 3 715 000 € HT (valeur juin 2026), comprenant construction, aménagements paysagers et VRD ; option : installation panneaux photovoltaïques (50% toiture) en remplacement de la toiture végétalisée.
• Décomposition en tranches : tranche ferme jusqu'à l'APD, tranche optionnelle pour PRO et suivi de réalisation ; attestation de visite du site exigée (annexe n°3) à joindre à la proposition.
• Dates et calendrier provisoires issus du RC / note programmatique : Date limite de remise des candidatures (Phase 1 - candidature) : 21/08/2026 à 12h00. Date prévisionnelle de réception des projets (Phase 2 - offres) : semaine 48. Désignation du lauréat : Janvier 2027. Attribution du marché de maîtrise d'œuvre : Février 2027. Consultation pour attribution des marchés de travaux : 1er trimestre 2028. Travaux : 2028-2029.

Assistance pour la clôture comptable 2026 et la préparation budgétaire 2027 avec analyse détaillée des données et proposition d'arbitrages financiers.
Travaux d'apurement des comptes, contrôle des rattachements, élaboration du compte financier unique et gestion des immobilisations (inventaire, amortissements).
Rédaction et contrôle des documents budgétaires (rapport d'orientations, budget principal, décisions modificatives) et préparation des délibérations.
Prestations complémentaires possibles sur devis : programmation pluriannuelle, gestion de la dette et trésorerie, accompagnement des agents, réunions visio/présentiel.

Souscription d'une assurance Dommages Ouvrage avec couverture décennale collective et garanties complémentaires.

Garanties et plafonds fournis : gros œuvre 10 000 000 €, second œuvre 6 000 000 €, missions 3 000 000 €, garanties complémentaires 6 000 000 € par catégorie.

Franchises : néant.

Possibilité de coassurance ; gestion des sinistres et responsabilités formalisées ; présentation en lot unique.

• Conduite quotidienne, maintenance préventive et corrective (niveaux 1 à 3) des installations CVC, PAC, groupes froids, CTA, VMC, production/distribution ECS, pompes et surpresseurs.
• Garantie Totale pour les équipements du périmètre principal : gros entretien et renouvellement pris en charge sauf exclusions listées ; procédures de validation et justificatifs exigés.
• Interventions programmées sur sites externes en tournées, astreinte téléphonique en heures ouvrées ; P5 pour travaux ponctuels et diagnostics spécialisés.
• GMAO, tenue des carnets sanitaires, plan de comptage GTB, suivi legionelles, fourniture d'un stock de pièces d'urgence, reporting mensuel et mémoire annuel.

• Contre-visites médicales réalisées par médecins missionnés pour vérifier la justification et la durée des arrêts et produire un compte‑rendu.
• Vérifications documentaires (ordonnances, traitements, examens) et possibilité d'auscultation; constats normalisés (justifié, non justifié, refus/absence, adresse erronée, etc.).
• Transmission des comptes-rendus via une interface sécurisée et production de rapports mensuels et annuels selon modèles fournis.
• Volume indicatif : historique d'environ 100 à 138 visites par an, plafond fixé à 200 visites par an.

Mission de repérages pour identifier et quantifier la présence d'amiante et de plomb dans les bâtiments.

Réalisation de prélèvements, mesures d'empoussièrement et examens visuels, analyses en laboratoire et cartographie des résultats.

Remise de rapports techniques et DTA actualisés en formats électroniques (Word, PDF, Excel, DWG).

Travail adapté aux sites occupés avec coordination sécurité, gestion des déchets et consignation des résultats.

Réhabilitation de 91 logements comprenant isolation thermique par l'extérieur, ravalement de façades et reprises structurelles.

Travaux de menuiseries extérieures et intérieures, mise à niveau des installations électriques, remplacement/maintenance chauffage gaz et réseau ECS, ventilation et essais de mise en service.

Opérations d'étanchéité, désamiantage ciblé, serrurerie/garde-corps et aménagements extérieurs (terrassements, voirie, réseaux, éclairage public).

Fourniture d'études d'exécution, coordination chantier, contrôles, essais et gestion des déchets conformément aux normes thermiques et environnementales.

• Contrôles des raccordements individuels aux réseaux d'assainissement et eaux pluviales, incluant vérification des contraintes d'infiltration à la parcelle.
• Méthodes : contrôles visuels, tests par fluorescéine et tests à la fumée si nécessaire ; vérification étanchéité et séparation des flux.
• Livrables : compte-rendu motivé, liste des non-conformités, plan schématique orienté par parcelle, photos et fichiers SIG/shape ; mise à jour d'une base de données.
• Suivi : relances administratives, contrôle d'achèvement des travaux et gestion complète des non-conformités.

• Mise à jour initiale de l'inventaire sous 6 mois puis actualisation annuelle (localisation, durée de vie, valeur de renouvellement, aptitude au fonctionnement).
• Tournées annuelles pour chambres à sable, caniveaux, noues, bassins et autres ouvrages; postes de relèvement surveillés 4 fois/an; curages et pompages annuels.
• Hydrocurage des réseaux jusqu'à 800 mm, nettoyage de grilles/avaloirs, pompage séparateurs hydrocarbures avec analyses laboratoires lorsque nécessaire.
• Entretien des espaces verts autour des ouvrages, astreinte 24/7 avec délai d'intervention ≤ 4 heures, organigramme et listes nominatives à fournir.

• Gestion complète de l'exploitation, de la maintenance corrective et préventive et des opérations de modernisation des installations d'éclairage public et de signalisation lumineuse.
• Mise en place d'une télégestion centralisée et migration HT/BT, avec architecture SI et plan de réversibilité.
• Déploiement d'un géoréférencement du patrimoine, production de KPI énergétiques et reporting périodique.
• Programmes pluriannuels de rénovation ciblant l'amélioration de la performance énergétique et des niveaux de service.

Renforcement de trois murs Terre Armée (M1, M2, M3) par clouage autoforant et injection de coulis ; réalisation d’un voile en béton armé sur M2.

• Travaux clés : carottage des écailles (Ø ≥ 120 mm, inclinaison ≈10°), forage et mise en tension des clous, injection, essais d’arrachement et contrôle qualité (fiches d’injection, essais à la rupture).

• Protections : galvanisation à chaud ≥ 500 g/m², capots anticorrosion, plaques d’appui avec traçabilité.

• Documents et exigences : PAQ, PRE, journal de chantier, gestion triée des déchets et remise en état des abords.