Collecte et transport du papier depuis 66 points d'apport volontaire, tonnage indicatif 148 t/an.

• Calendrier d'enlèvement proposé chaque trimestre ; interventions entre 08:00 et 18:00.
• Pesée embarquée obligatoire ; facturation au tonnage réellement collecté et envoi mensuel des relevés et tickets de pesée.
• Intervention exceptionnelle sous 24 h (hors dimanches et jours fériés).

• Garantie responsabilité civile automobile illimitée pour les corporels ; plafonds matériels 100 M€ ; individuelle conducteur jusqu’à 300 k€.
• Franchises variables selon type de véhicule (ex. ≤3,5 t : 300 €, >3,5 t : 500 €) et possibilités de prises en charge accessoires, batteries et aménagements.
• Prise en charge nationale et internationale selon carte verte et pays assimilés.

Trois niveaux de garanties (Niveaux 1 à 3) couvrant consultations, auxiliaires, hospitalisation, optique, dentaire, audiologie, médecine douce et prestations annexes.

Adhésion automatique des agents en activité sans examen médical ; bénéficiaires étendus (conjoints, enfants, ascendants selon conditions).

Gestion opérationnelle: tiers payant actif, délai de paiement 15 jours après justificatifs, notices et plaquettes à fournir, bilan de sinistralité annuel et réunions semestrielles.

Prestations techniques précises : plafonds annuels, forfaits par poste, intégration du panier 100 % santé, limites d'implantologie et règles de remboursement détaillées par poste.

Véhicule 8/9 places conduisible permis B, configuration adaptée pour transport d’enfants (porte latérale coulissante, plancher antidérapant).
Motorisation diesel ou essence, EURO 5, kilométrage à la livraison < 5 000 km.
Fourniture complète avec documents techniques et devis d’entretien pour les deux premières années.

Fourniture de véhicules légers neufs (citadines, SUV, monospace, minibus) pour 2 à 9 personnes.
Acceptation de motorisations thermique, GNV/biogaz, électrique et hybride.
Livraison franco de port au point indiqué sur le bon de commande, revue générale et PV obligatoires.
Documents exigés à la réception (garantie, carnet d’entretien, carte grise, vignette Crit'Air); garantie minimale 2 ans; pénalité de retard 100 €/jour.

Fourgons moyens (Expert, Jumpy, Vito, etc.), neufs ou d'occasion.
Fournir fiche technique et photos, justificatifs d'entretien ; pour l'occasion : rapport contrôle technique et attestation kilométrage.
Prestations incluent formalités administratives et immatriculation.
Offre présentée en deux devis distincts.

Fourniture ou location de véhicules utilitaires et professionnels (fourgons, châssis‑cabines, frigorifiques, ambulances, TPMR) en motorisations thermique, hybride ou électrique.
Aménagements spécifiques et exigences normatives définis dans la consultation détaillée.
Capacités d'aménagement, livraison, immatriculation et maintenance attendues.

Vaisselle d'occasion : couverts, assiettes, verres et services en état hygiénique, nettoyés et présentés pour usage alimentaire.
Indication claire de l'état (ébréchures, usure) et interventions de nettoyage ou désinfection réalisées si nécessaire.
Conditionnement adapté pour transport et manutention.
Justificatifs d'état fournis sur demande.

Fourniture de composants et pièces pour balais mécaniques : brosses latérales et centrales, rondelles plastiques, supports acier et tenons nylon/carbone.

Articles fournis en unités unitaires référençables, avec fiches techniques et fiches de données sécurité exigées.

Contrôles à la réception prévus ; non‑conformités entraînant refus et remplacement immédiat.

Présentation de l'organisation, moyens matériels et SOGED demandés pour l'évaluation technique.

Essuyeurs, torchons et éponges usage unique et en rouleaux avec grammage et formats précis.
Papeterie et emballages (cartons, papier bulle) aux dimensions spécifiées.
Bacs gerbables, couvercles HACCP et accessoires de rangement adaptés aux normes d’hygiène.

Fourniture d'articles de beaux‑arts (encres, peintures, pinceaux, papiers, supports) avec DQE indicatives par référence (ex. encres 15–30 u., peintures ~30 u.).

Fourniture d'articles de céramique (terres, émaux, outils, équipements de cuisson) avec DQE par référence et spécifications techniques (plages de cuisson indiquées pour certains produits).

Fourniture d'articles de mosaïque (tesselles, supports, colles, outils) avec DQE typiques (tesselles 20–50 u.).

Conditionnements adaptés à l'usage collectif, conformité REACH et FDS en français pour produits chimiques, produits sans plomb/cadmium, possibilité de substitution par équivalents et commande sur catalogue limitée à 20 % du montant maximal HT par lot.

• Fourniture de conteneurs frigorifiques 5 m3 et ISO 20 pieds, avec et sans groupe électrogène, et kit morgue pour ISO 20 pieds.
• Quantités indicatives : conteneurs 5 m3 (plusieurs dizaines), ISO 20 pieds (plusieurs unités), kits morgue (dizaines) selon panier type.
• Prestations associées : maintenance préventive et corrective, disponibilité de pièces de rechange, documentation technique et formation pratique/théorique pour petits groupes.
• Essais et réceptions : présentation de têtes de série, contrôles en cours de fabrication, essais climatiques et mécaniques, et conformité aux normes et certificats requis.