Collecte et transport de papier et verre en points d'apport volontaire

Communauté de communes Beaucaire Terre d'Argence
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Date limite
31 août 2026 à 12 h
Localisation
Gard (30)
Durée
1 an (du 01/01/2027), reconductible tacitement 3 fois ; durée totale maximale 3 ans (fin 31/12/2029)
Budget
Non précisé

Lot 1 — Papier

Objet et parc

  • Enlèvement et transport du papier déposé dans les points d'apport volontaire (PAV). Parc indicatif : 66 PAV, tonnage indicatif 148 t/an.

Collecte et planification

  • Calendrier d'enlèvement proposé trimestriellement.
  • Enlèvements réalisés dans la plage horaire 08:00–18:00.
  • Intervention exceptionnelle sous 24 heures maximum (hors dimanches et jours fériés).

Moyens et exigences techniques

  • Enlèvement, remise en place des colonnes et nettoyage des abords.
  • Véhicules et bennes maintenus propres et en bon état ; lavage intérieur/extérieur des bennes si nécessaire.
  • Pesée embarquée obligatoire pour chaque collecte ; pesées devant être communiquées et joignables à la facturation (poids par PAV).
  • Prise en compte de la typologie des PAV : majorité préhension « crochet », quelques dispositifs « champignon » (5 PAV) ; matériels de manutention adaptés requis.

Transport et traitement

  • Évacuation vers les lieux de traitement désignés ou leurs éventuels remplaçants ; optimisation des tournées exigée (facturation au tonnage réel).

Responsabilités et remise en état

  • Responsabilité pour tout dommage causé lors des manipulations ; réparation à la charge du titulaire.
  • Remise en bon état des PAV à l'expiration du contrat.

Reporting et justificatifs

  • Envoi mensuel d'un relevé des rotations et copie des tickets de pesée.

Sécurité et propreté opérationnelles

  • Mesures pour prévenir les déversements sur la voirie (ex. mise en place de filets) ; prise en charge des mesures d'urgence en cas d'incident pour assurer la continuité du service.

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