Transport des broyats, bruts et composts : fourniture de véhicule et conducteurs, évacuation rapide après campagnes (objectif < 5 jours ouvrés), capacité adaptée aux exutoires.

• Pesées pour facturation, respect code de la route et sécurité de transport (filets, capotage), rapport mensuel des transports.

• Transport et vidage de semi‑remorques 90 m3 à fond mouvant (lots 1–4) ; lot 4 exige que le titulaire fournisse les semi‑remorques.
• Volumes indicatifs : 4 300–7 200 t/an OM selon lot ; collecte sélective 1 300–4 100 t/an selon lot.
• Pesée avant/après obligatoire par badges; tickets de pesée et feuille mensuelle Excel à transmettre pour facturation via CHORUS PRO.
• Exigences techniques : tracteurs compatibles, préconisations hydrauliques détaillées, bâchage/filets, nettoyage après vidage ; délais d'exécution 24 h.

Déneigement des voiries, parkings et espaces publics du secteur.

Matériel requis : minimum 2 engins (puissance nette CEE 100–180 CV) équipés d’étrave papillon ou lame biaise et chaînes à neige.

Chauffeurs formés avec CACES et permis adaptés, disponibles tous les jours ; intervention dans l’heure pendant la période d’astreinte.

Transmission hebdomadaire des bons d’heures ; évacuation/transport de neige facturée au prix unitaire prévu.

• Assurance tous risques pour la flotte : responsabilité civile très élevée, protection juridique, individuelle conducteur, vol, incendie, bris de glace, assistance et dommages collision.
• Franchises différenciées selon type de véhicule (ex. 150 € pour cyclo, 500 € pour véhicules ≤ 3,5 t, 1 000 € pour véhicules > 3,5 t) ; certaines garanties sans franchise.
• Fourniture obligatoire d'un listing détaillé des véhicules et d'un questionnaire risques (marchandises transportées, transports dangereux, engins spéciaux).
• Options/PSE notées et gestion dédiée requise (convention de gestion, reporting et modalités d'expertise).

• Assurance de flotte véhicules avec couvertures RC (dommages corporels illimités), dommages tous risques, vol, incendie, assistance et véhicule de remplacement ; franchises et capitaux précisés par catégories.

• Couverture dommages aux biens (bâtiments, mobilier, informatique, bris de machines) avec LCI 19 900 000 €, options de franchises (base, variante 1, variante 2) et prise en charge des frais de dépollution et pertes d'usage.

• Garanties de responsabilité générale et spécialisées avec plafonds jusqu'à 15 000 000 € par sinistre, couvertures pollution/atteintes environnementales et renonciation à la règle proportionnelle.

• Location journalière d'engins de chantier avec chauffeur (pelles 30 t/20 t/mini‑pelles, bulldozer, camions) fournie avec conducteur CACES, carburant et assurance inclus.
• Livraison, installation, mise en service, entretien, dépannage et rapatriement ; DQE fournit des quantités indicatives pour l'évaluation (journées et immobilisations).
• Bungalows, conteneurs et WC chimiques avec vidanges hebdomadaires attestées ; cabines toilettes sèches avec collecte et compostage en centre agréé.
• Large gamme d'engins et matériels sans chauffeur (mini‑pelles, groupes électrogènes, pompes, broyeurs, nacelles, remorques, etc.) livrés propres avec vérifications réglementaires et accessoires requis.

• Reprise et transport des déchets ménagers depuis quais de transfert vers exutoires désignés, facturation à la rotation et obligation de remplacement immédiat du contenant.
• Double pesée systématique et remise de tickets, tenue de bordereau mensuel et bilan annuel avec indicateurs techniques et financiers.
• Disponibilité 7j/7 avec astreinte, fourniture et maintenance des véhicules et contenants, production des agréments de transport.

Assurance du parc véhicules selon deux groupes (couverture complète ou tiers étendue) avec inventaire détaillé et valeurs indiquées.
Garanties : RC jusqu'à 10 000 000 €, individuelle conducteur 1 000 000 €, assistance 0 km, modalités valeur vénale/à neuf.
Franchises modulables en trois options (exemples 100/200/300 € pour VL ; 200/400/600 € pour autres).
Tableau détaillé garanties/capitaux/franchises par véhicule requis.

Mise à disposition et conduite d'un parc d'engins (mini‑pelles 7–30 t, pelles pneu/chenille, bulldozers, motobasculeurs, camions bennes, arroseuse, citernes) facturés à la journée (8 h) incluant chauffeur, carburant et entretien.

Décapages, fouilles et remblaiements (tarification au m3), chargement et transport de déblais, aménagement/remise en état de pistes et plateformes, clôtures, débroussaillage, busage de fossés et nettoyages.

Obligation de fournir un SOSED détaillé pour les filières déchets, mesures anti‑pollution et traçabilité ; chauffeurs titulaires de CACES/AIPR ; délai standard de mise à disposition 10 jours, remplacement d'engin si panne >48 h.

• Location sans conducteur d'une gamme complète d'engins (mini-pelles 1,5–10 t, pelles, dumpers, broyeurs, groupes électrogènes, outillage électroportatif).
• Tarification journalière en deux paliers (≤5 jours / ≥6 jours) appliquée à chaque item.
• Commandes à la demande via bon de commande, délai de sollicitation minimal 48 heures.
• Matériel livré en parfait état, carburant/batterie fournis, notices techniques fournies, entretien et élimination des déchets à la charge du loueur.
• Aucune quantité ferme : utilisation et volumes déterminés par les bons de commande.

Couverture d'une flotte regroupant VL, fourgons, PL, remorques et engins : responsabilité civile, vol, incendie, assistance, dommages tous accidents selon âge/catégorie.

• Responsabilité civile sans limitation pour dommages corporels ; 100 000 000 € pour dommages matériels/immatériels.
• Franchises : vol/incendie VL 500 €, PL 1 000 € ; dommages tous accidents PL/speciaux 1 000 €.
• Gestion centralisée du parc avec mise à jour annuelle et intégration automatique des véhicules mis en circulation.

• Travaux d'élagage, taille, abattage, rognage de souches, tontes et désherbage sur zones berges.
• Fourniture de main-d'œuvre, outillage/engins et évacuation des déchets inclus ; astreinte urgence 24 h pour danger.
• Respect strict des prescriptions de sécurité (EPI, balisage, homme-de-pied), interdictions techniques (débroussailleuses à fléaux), et procédures phytosanitaires avec FDS et habilitation applicateur.
• Réunions préparatoires et comptes-rendus exigés ; interventions contrôlables par organisme indépendant.

• Assurance flotte pour 186 véhicules couvrant VL, PL, engins et remorques avec extensions (vol, incendie, dommages accidentels, bris d'équipements).
• Assistance dès 1er km sans franchise kilométrique ; garantie conducteur pour dommages corporels sans recherche de responsabilité.
• Exigences : déclaration des engins > 750 kg, dépôt de plainte requis pour certains sinistres, prise en compte des contrats de leasing.

Couverture complète du parc roulant (VL, VU, PL, engins, remorques, véhicules spécifiques) incluant responsabilité civile, dommages, vol, incendie, bris de glaces et assistance.

• Garanties individuelles conducteur et plafond définis ; décompte de prime par véhicule exigé.
• Régularisation annuelle et prise en compte des mouvements du parc.