Acquisition d'engins et matériels de travaux publics et agricoles, neufs ou d'occasion, incluant :

• Tracteurs
• Télescopiques
• Nacelles
• Pelles mécaniques
• Chariots élévateurs
  Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) : inférieur et supérieur à 3.5 Tonnes.
  Cette catégorie couvre une large gamme d'équipements essentiels pour les secteurs des travaux publics et agricoles.

Acquisition d'engins et matériels roulants neufs ou d'occasion (tracteurs, camions, remorques, tondeuses, etc.).

Pour l'occasion, l'état, le kilométrage et l'année sont des éléments d'évaluation.

Aménagements, essais et conditions de reprise seront définis par consultation spécifique.

Fourniture de 7 engins de travaux neufs couvrant mini‑pelles, chargeuses, pelles sur chenilles, manutention et porte‑engin.

• Engins adaptés aux travaux TP et manutention.
• Documentation technique et carnet d'entretien fournis.
• Garantie 24 mois et interventions sous 24 heures en garantie.
• Possibilité de formations techniques pour maintenance.

• Fourniture de véhicules, engins et matériels neufs ou d'occasion (VL, VU, PL, espaces verts, voirie, TP) avec documentation technique en français et carnet d'entretien.

• Livraisons propres, plein d'énergie, conformité réglementaire (CT valide si applicable), immatriculation/mandat et accessoires obligatoires.

• Démonstration et formation possibles ; garanties et SAV à définir ; reprise d'anciens matériels possible.

• Transport/livraison sous‑traitable seulement ; quantités et caractéristiques précises demandées ultérieurement lors des consultations spécifiques.

Fourniture ou location de véhicules poids lourds et engins (> 3,5 t) : camions porteurs, tracteurs, ampliroll, camions de collecte, autocars.
Aménagements spécialisés et conformité réglementaire exigés selon la consultation détaillée.
Organisation logistique et capacité de maintenance pour véhicules lourds requises.

Camions et véhicules lourds (PTAC > 3,5 t) et véhicules automoteurs spécialisés.

• Fourniture des véhicules avec documents d’entretien et preuves des contrôles réglementaires spécifiques ≤ 6 mois.
• Livraison avec plein, nettoyage et prise en charge des formalités.
• Garantie 6 mois pour matériel d’occasion.

Tondeuses autoportées, tracteurs et matériels pour espaces verts.
Absence de détails techniques ou quantités.
Description générale des familles de matériels seulement.

Acquisition d'engins et matériels roulants (neufs ou d'occasion) : tracteurs, camions (>3,5 t), remorques, tondeuses autoportées, etc.

L'administration évaluera l'état technique pour l'occasion (kilométrage, année, carrosserie) ; l'offreur doit fournir justificatifs techniques.

Formalités d'immatriculation et vignettes à la charge du vendeur ; modalités de garantie et maintenance précisées par marché spécifique.

Fourniture de remorques et semi‑remorques neuves ou d'occasion destinées au tractage.

• Aucune valeur de PTAC/essieux chiffrée fournie.
• Destinées au transport tracté de matériels et équipements.

Fourniture d'engins agricoles (tracteurs, faucheuses, remorques) neufs avec équipements associés.
Spécifications détaillées et quantités précisées dans les dossiers particuliers.
Documents de conformité et garanties requis avant notification.

Fourniture et livraison de matériels neufs d'entretien des voiries (épareuse, roto‑faucheuse, balayeuse, saleuse, lame).
Conformité technique et accessoires fournis ; prédisposition télématique demandée.
Garantie constructeur minimale 2 ans ; remplacement si immobilisation > 2 jours.

• Fourniture ou location longue durée de véhicules toutes énergies, neufs ou d'occasion, couvrant véhicules particuliers, utilitaires légers, poids lourds, engins agricoles et deux‑roues.
• LLD peut être proposée avec ou sans prestations d'entretien (entretien courant, réparations, assistance, gestion pneumatiques, véhicule de remplacement).
• Caractéristiques techniques fines (PTAC, capacités utiles, aménagements, niveaux d'équipement, émissions) et quantités ne sont pas précisées ici et seront définies lors des consultations ultérieures.
• Une évaluation de la performance environnementale intervient dans la notation, avec une préférence pour des véhicules à faible émission.

• Matériel agricole d'occasion (tracteurs, faucheuses, remorques, déraseuses d'accotements).
• Détails techniques et quantités à définir ultérieurement.
• Préparation, contrôles et garanties à préciser lors des consultations spécifiques.

Formations initiales et recyclages pour conduite d'un large panel d'engins (mini‑pelles, chargeuses, tractopelles, chariots, nacelles, etc.).
Formats par 1/2 journée ou journée, groupes 6–10 personnes, exercices pratiques sur matériel adapté, délivrance de CACES ou certificat assimilé après évaluation.
Livrables : états de présence, fiches d'évaluation et certificats, facturation sur Chorus.

Modules divers de conduite d'engins et sécurité (EIT, pontier, chariots, nacelles, travail en hauteur) avec évaluations pratiques et théoriques.

Remise d'autorisation de conduite et fiches d'évaluation.

Quantités INTRA détaillées dans le DQE (ex. travail en hauteur 9 sessions, etc.).

Couverture flotte multi‑catégories : RC, incendie/vol, dommages accidents, bris de glaces, dépannage/assistance, individuelle conducteur.

Défense recours 15 250 €/véhicule ; garanties modulées selon ancienneté ; mission PSE1 documentée 5 000 km/an et valeur par VL indiquée (75 000 €/VL dans le dossier).

Franchises par catégorie : ≤3,5 t = 500 €, >3,5 t = 800 €, deux/ trois roues = 250 € ; risque mission sans franchise.

Service de salage et déneigement sur le circuit attribué.

Réponse opérationnelle : équipage sur circuit en ≤ 1 heure après appel et permanence téléphonique 24/24 durant la période hivernale.

Matériel exigé : engins en double réception, saleuse automatique ≥ 5 m3, lame frontale, cuve saumure, chaînes et signalisation conforme (NFP98795).

Reporting obligatoire après chaque intervention : tonnage de fondant utilisé et temps de travail.

Fourniture du fondant non comprise dans le tarif horaire.

Assurance de la flotte couvrant RC, individuelle conducteur, dommages tous accidents (Groupe A) ou tiers étendu (Groupe B).
Garanties minimales : RC 10 000 000 €, individuelle conducteur 1 000 000 €, assistance 0 km.
Franchises modulaires (ex. 100/200 € base) ; calcul du coût réel intègre simulation forfaitaire (3× franchise générale si sinistralité non exploitable).

Collecte et évacuation quotidienne des ordures ménagères résiduelles vers une installation agréée pour valorisation ou élimination.

• Stockage mobile obligatoire (FMA ~90 m3 ou benne 40 m3), rotations journalières et disponibilité de véhicules et parc de secours.
• Pesées doubles (entrée/sortie) sur pont-bascule homologué; traçabilité administrative des évacuations et reporting mensuel/annuel.
• Volume indicatif à prendre en charge : 6 300 t.