143 Appels d'offres dans le Territoire de Belfort – Page 6

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Analyse et comparaison des solutions alternatives au brûlage agricole

ADEME

Étude analytique et comparative des alternatives au brûlage des résidus et coproduits agricoles.

Recensement et analyse d'environ 30 entretiens et constitution de 3 à 5 retours d'expérience exploitables par filière.

Production de synthèses chartées, fiches détaillées et synthétiques, deux plaquettes ciblées (agriculteurs et décideurs) et un diaporama; option PSE2 : scénarios et quantification pour 3–4 filières.

24 sept. 2026
Région parisienne
-
27 mois (PSE2 : 6 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion et recrutement de personnel en intérim et CDD/CDI

Territoire Habitat

  • Prestation de gestion administrative et paie des salariés en intérim, CDD et CDI.
  • Recrutement avec au minimum un entretien présentiel et un test, restitution par une note de synthèse ; tests techniques/personnalité facturés au forfait par candidat.
  • Deux modes d'exécution : délégation (recrutement et gestion par l'opérateur) ou gestion (recrutement réalisé en interne, gestion administrative par l'opérateur).
  • Gestion des titres‑restaurant, primes et annexes selon prescriptions, et sensibilisation des salariés aux règles de sécurité avant mise à disposition.
24 sept. 2026
Territoire de Belfort (90)
500 000 €
1 an (du 01/01/2027 au 31/12/2027)
Clause environnementale

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Location avec option d'achat d'équipement de mesure de l'hémoglobine pré-don

Etablissement Français du Sang

  • Location avec option d'achat d'un dispositif de mesure de l'hémoglobine pré-don, incluant cartouches/consommables et logiciel associé.

  • Fourniture et gestion des consommables avec traçabilité des lots et disponibilité de lots de secours.

  • Maintenance (échange standard ou évolutive), pièces détachées, formation des utilisateurs et documentation technique mise à jour.

  • Performances attendues : sensibilité justifiée (≈ ±0,3 g/dL), temps de mesure ≤ 5 s, fonctionnement en environnements 10–40 °C.

25 sept. 2026
France métropolitaine et DOM
13 059 000 €
48 mois (4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Entretien et gestion durable des espaces verts

GIE NORD-EST

  • Entretien complet des pelouses, massifs, haies et surfaces minérales avec gestion différenciée en 3 niveaux.
  • Fréquences indicatives : tonte 10–12 fois/an (niveau soigné), désherbage ~5 passages/an, taille arbustes 1–2 fois/an, ramassage feuilles 4–8/an.
  • Limitation des intrants phytosanitaires : recours prioritaire aux méthodes mécaniques/thermiques ; produits autorisés uniquement en agriculture biologique en dernier recours.
  • Obligation de plan de gestion durable, fiches d'autocontrôle trimestrielles et journal de traitements phytosanitaires.
25 sept. 2026
Multiples
-
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Solutions d'affichage numérique et IPTV

CDC Informatique

Fourniture de solutions d'affichage numérique et IPTV comprenant players (Windows/Android), écrans, encodeurs, serveurs et licences CMS/PADS4.
Installation, configuration et réception des équipements et logiciels avec gestion des anomalies.
Maintenance corrective, évolutive et de sécurité sur site et à distance, avec SLA, procédures d'escalade et rapports.
Prestations d'études, paramétrage, développements, formation et réversibilité des éléments (y compris séquestre des sources).

28 sept. 2026
France métropolitaine et DROM-COM
350 000 €
1 an, renouvelable 3 fois pour une durée maximale de 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Coordination et retours d'expérience pour aires protégées

Office français de la biodiversité

Diagnostic territorial et co‑conception d'expérimentations d'articulation entre aires protégées.

  • Interventions sur 8 à 10 sites pilotes répartis sur les 3 premières années ; production d'une boîte à outils la 4e année.
  • Livrables : fiches de retour d'expérience (1 fiche par test), fiches techniques et éléments de langage ; contribution à un événement de restitution.
  • Volumes indicatifs : réunions de lancement, ~10 jours présentiels d'accompagnement par site, 1 jour de fiche REX par site.
28 sept. 2026
France
135 000 €
3 ans d'expérimentation puis 1 an de consolidation (durée totale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture de matériels, de logiciels, de solutions de connectivité et de prestations de services, liés à l'Internet des objets (IoT)

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

Solutions intégrées multi‑domaines pour capteurisation, communication et supervision.

  • Études d’architecture, fourniture d’objets connectés, passerelles, et plateformes IoT.
  • Intégration de connectivité (LoRaWAN, NB‑IoT, 5G privée) et travaux d’installation avec tests et réception.
  • Exploitation et MCO (maintenance préventive annuelle minimale, corrective), SLA GTI/GTR.
30 sept. 2026
France métropolitaine et DROM
500 000 000 €
1 an, reconductible 3 fois 12 mois, durée totale maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture d'engins porte-outils polyvalents

Union des Groupements d'Achats Publics

Fourniture d'un engin porte-outils 4 roues motrices, PTAC ≥ 3,5 t et vitesse minimale 90 km/h.

  • Offre exigée avec onglet « Spécifications techniques » complété, annexe multicritères et documentation technique.
  • Livraison FFC en France continentale, préavis 3 jours ouvrés ; emballage recyclable (carton ≥50% recyclé).
  • Garantie 24 mois ou 2 000 h, anticorrosion 60 mois, disponibilité pièces 10 ans.
30 sept. 2026
France (y compris Corse et Outre‑mer)
-
36 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Appui aux projets informatiques

Caisse Nationale de l'Assurance Maladie

La prestation est découpée en unités d'œuvre (UO 0 à 9) avec métriques minimales exprimées en JH par profil (directeur de programme, chef de projet, consultants, experts).

Méthodologies acceptées : cycle en V pour les environnements legacy et méthodes agiles pour projets innovants ; bascule entre méthodes possible.

Livrables exigés : PAQ v0, PAS v0, cahiers des charges, plans de release, matrices de tests et documentation de réversibilité.

Usage d'IA générative strictement encadré (déclaration d'outils, traçabilité, interdictions d'envoi de données non anonymisées, conservation des prompts).

30 sept. 2026
France métropolitaine
39 112 500 €
3 ans (bons de commande applicables jusqu'à 6 mois après le terme)
Clause environnementale
Clause sociale

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Intervention des commissaires de justice pour recouvrement amiable

Direction départementale des Finances publiques du Territoire de Belfort

Phase comminatoire amiable conduite par commissaires de justice incluant envois, relances téléphoniques, déplacements et recherches d’adresses.
Traitement dématérialisé des demandes et restitution régulière d’états récapitulatifs et informations opérationnelles.
Volume attendu ~17 000 demandes par an.
Objectifs de recouvrement : 30 % pour amendes/condamnations et 45 % pour créances d’organismes publics.

30 sept. 2026
Territoire de Belfort (90)
-
3 ans à compter de la notification
Clause sociale

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Équipements et matériels de restauration collective

Union des Groupements d'Achats Publics

Plateaux polyester, polypropylène, mélaminés et bio‑sourcés aux dimensions GN et 46×36 cm demandées avec résistance lave‑vaisselle et coloris massifiés.

  • Gamme complète incluant nouvelles générations touché bois et plateaux allégés.

  • Options de personnalisation (impression quadri) et prototype possible, livraison FFM pour France métropolitaine.

30 sept. 2026
France métropolitaine
-
36 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Progiciel de gestion de la restauration scolaire

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Fourniture, reprise, paramétrage et déploiement d’un progiciel de gestion de la restauration scolaire avec modules approvisionnements, stocks, recettes/menus, équipements et pilotage centralisé.
Hébergement, sauvegarde, maintenance corrective et adaptative, assistance fonctionnelle et hotline ; maintenance des interfaces de contrôle d’accès.
Interfaçage avec systèmes de contrôle d’accès et passerelle vers une centrale d’achat ; conformité et évolution des flux vis-à-vis des obligations EGALIM.
Formation initiale et continue des utilisateurs, accompagnement aux évolutions, réversibilité et procédures de sauvegarde/archivage.

30 sept. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
-
1 an, reconduction tacite 5 fois — durée maximale 6 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture d'ensembles pique-nique en matière recyclée et structure métallique

Groupe APRR

Fourniture et livraison d'ensembles pique-nique et bancs en matière recyclée avec structure métallique, en variantes 2/4/6 places.
Options PMR intégrées (place PMR en bout) et zones pour plats chauds (min. 700 cm² pour 2 et 4 places) ; bancs d'environ 180 cm.
Finitions : plateaux/assises en sable ou gris clair ; structures en noir ou métal brut ; livrés montés ou prêts à poser, option camion hayon.
Fourniture de pièces de rechange et documents techniques requis (bordereau des prix, mémoire technique).

1 oct. 2026
Multiples
500 000 €
1 an, renouvelable annuellement jusqu'à 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Nettoyage d'équipements et locaux d'unité de valorisation énergétique

S.E.R.TR.I.D

  • Nettoyage ciblé par intervention ponctuelle déclenchée par bon de commande.
  • Aspiration industrielle systématique, vidage intégral des caisses et évacuation des déchets vers emplacement désigné.
  • Travaux sur passerelles, caillebotis et équipements ; accès contraints et protection des éléments fragiles.
  • Équipe qualifiée avec EPI et matériel d'accès ou d'aspiration selon besoin.
2 oct. 2026
Bourogne (90)
-
12 mois, reconductible une fois 12 mois
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Préfiguration méthodologique consolidation et extension de la base de calibration et du cadre de scénarisation du modèle MatMat

ADEME

  • Mission de préfiguration méthodologique pour consolider et étendre la base de calibration et le cadre de scénarisation du modèle MatMat.
  • Livrables attendus : note de cadrage, rapports intermédiaires, synthèses comparatives, feuille de route provisoire et rapport final, plus scripts Python et annexes techniques.
  • Organisation en phases : lancement/cadrage, calibration, scénarisation, articulation/priorisation, avec une tranche optionnelle pour test de désagrégation.
  • Livrables en français aux formats DOCX, PPTX, XLSX, scripts Python documentés; versions provisoires et consolidées.
5 oct. 2026
Dans les locaux du prestataire
-
15 mois (tranche ferme 12 mois, tranche optionnelle 5 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Solutions de visioconférence et vidéocommunication

UGAP — Union des Groupements d’Achats Publics

Solutions de visioconférence et vidéocommunication pour salles de toutes tailles (petites, moyennes, grandes, salles complexes).
Comprend solutions modulaires et tout‑en‑un, caméras FHD/4K (fixes et PTZ), microphones filaires et sans fil, enceintes, DSP, extendeurs et accessoires de câblage.
Infrastructure incluse : ponts de conférence, contrôleurs d’appels, traversée de pare‑feu, licences pour postes, applications mobiles et solutions d’enregistrement/streaming.
Prestations incluses : prototypage, audits de salle, installation, intégration audiovisuelle, transferts de compétences, maintenance et support avec suivi et reporting.

8 oct. 2026
France métropolitaine
-
36 mois, reconductible deux fois 6 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Rénovation et entretien des voiries, aménagements extérieurs et buttes de tir

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Est

Travaux de voirie, réseaux enterrés et aériens, terrassements, reprofilage et aménagement paysager.
Purge et entretien des buttes de tir, nettoyage des chaussées et caniveaux, débroussaillage et petits travaux sur surfaces synthétiques.
Interventions ponctuelles et programmées de tailles variables ; mémoire technique détaillant moyens humains, matériels et phasage requis.
Contrôles qualité et sécurité renforcés pour interventions sensibles.

12 oct. 2026
Besançon (25)
66 750 000 €
12 mois, reconductible tacitement 3 fois (12 mois chacun), durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Rénovation et entretien des couvertures de bâtiments

Service d'Infrastructure de la Défense Nord-Est

Réalisation de travaux de couverture et de charpente (réparations, remplacements, restauration patrimoniale).
Entretien courant : nettoyage de toitures, chéneaux, gouttières, panneaux solaires et ramonage de cheminées.
Interventions sur toitures‑terrasses et traitements spécialisés (insectes xylophages, termites, champignons, gestion amiante le cas échéant).
Nécessité de moyens d'accès en hauteur, d'un planning type (3 mois) et de capacité à conduire plusieurs chantiers simultanément.

15 oct. 2026
Besançon (25)
4 500 000 €
12 mois, renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Exploitation TV, téléphonie et Internet pour patients et résidents

Hôpital Nord Franche-Comté

Offre intégrée de TV IP, téléphonie (migration vers SIP) et accès Internet destinés aux patients et résidents.

  • Fourniture et maintenance de téléviseurs, tablettes et postes téléphoniques, interfaçage HL7 ADT, réinitialisation automatique des comptes patients.
  • Câblage RJ45 Cat7 en chambre, Wi‑Fi 5 isolé du réseau métier, journalisation et filtrage conformes RGPD.
  • Gestion commerciale regroupée (redevance unique), prise en charge des droits SACEM et obligations d'assurance; réversibilité et transferts prévus en fin de contrat.
16 oct. 2026
Bourgogne-Franche-Comté
2 590 000 €
8 ans fermes, renouvelable
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Travaux de joints de chaussée

GROUPE APRR - Direction Achats

  • Réalisation de créations et remplacements de joints de chaussée (joints mécaniques jusqu'à 300 mm et joints souples à revêtement amélioré), avec sciage, démolition, préparation des réservations, mise en place d'ancrages et armatures, coffrage et bétonnage des solins.
  • Fourniture et pose de dispositifs d'étanchéité, drains transversaux, ragréages, reprises d'enrobés, rabotages et remises en état des couches de roulement; mobilisation d'ateliers et moyens d'accès (nacelles, échafaudage) selon quantités indicatives du SDQE.
  • Exécution selon prescriptions de durabilité du béton (C35/45 XF4 Cl 0,20), tolérances d'ouverture, essais en laboratoire accrédité, et remise de dossiers d'exécution (plans, PAQ/PAE, fiches techniques/ATE).
22 oct. 2026
Grand Est et Bourgogne‑Franche‑Comté
1 900 000 €
1 an, reconductible annuellement par périodes d'1 an jusqu'à 4 ans au total
Clause environnementale
Clause sociale