108 marchés publics dans le Territoire de Belfort (90)

Fourniture et maintenance d'équipements d'imagerie médicale

GIP Réseau des acheteurs hospitaliers

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Monoplan/bi‑plan/interventionnel complet avec générateur ≤65 kW, capteurs plans haute résolution et table motorisée supportant ≥200 kg.

  • Commandes ergonomiques, protocoles programmables, optimisation dose et dispositifs anticollision.
  • Intégration DICOM/IHE/HL7 et fourniture du logiciel avec mises à jour.
15 juin 2026
France métropolitaine et DROM
15 000 000 €
1 an, reconductible tacitement trois fois 1 an (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

Restructuration et rénovation avec extension d'une maison d'accueil spécialisée

Etablissement Public Les Eparses

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  • Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant DIAG/ESQ, APS, APD, PRO, DCE, ACT, EXE, VISA, DET, AOR et CSSI.
  • Fourniture des livrables pour chaque phase : relevés, diagnostics, plans, dossiers de consultation, plans d'exécution et DOE.
  • Coordination sécurité et suivi chantier (réunions, comptes rendus, visa, suivi de planning).
  • Prise en compte spécifique des repérages amiante/plomb et des modalités de gestion et d'élimination des déchets.
  • OPC possible en option.
15 juin 2026
Chaux (90)
3 950 000 €
43 mois (démarrage septembre 2026)
Clause environnementale
Visite requise

Système de gestion et supervision de salles d'azote

EFS Bourgogne-Franche-Comté

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  • Fourniture et mise en service d'un système complet de gestion et supervision pour 3 salles cryogéniques et cuves associées : automate, supervision, câblage, capteurs O2 et interfaces.
  • Surveillance O2 avec seuils (19% / 17%), journal d'alarmes, actions automatiques (ventilation, alertes SMS/Email, buzzer, fermeture d'électrovanne) et gestion du dégazage (température, électrovannes).
  • Interface utilisateur avec synoptique, états cuves, courbes historiques consultables au moins 1 an, communication Modbus et options d'export.
  • Qualification QI/QO/QP complète avec livrables (scripts et rapports) et formation : session utilisateurs et formation administrateurs pour au moins 4 personnes.
  • Télémaintenance possible, documentation d'exploitation et maintenance fournie, garantie minimale 2 ans.
15 juin 2026
Besançon (25)
-
Préparation 3 mois; installation et mise en service au plus tard le 15/12/2026; garantie 2 ans.
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Transfert de biens archéologiques mobiliers

Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

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  • Transfert et rangement d'environ 6 700 contenants d' objets archéologiques et vestiges anthropobiologiques conditionnés en caisses NE, cartons, blocs lapidaires et boîtes polyéthylène.

  • Majorité des contenants ≤ 10 kg (tolérance ±10 %), ~88 % des caisses ≤ 14 kg ; 28 cartons identifiés nécessitant un reconditionnement éventuel.

  • Phases : préparation (traçabilité, planification), enlèvement, transport sécurisé, déchargement et rangement dans réserves, puis protections et nettoyage.

  • Exigence d'équipes qualifiées, chef de projet pour coordination, matériels adaptés (opérateur fournit ses moyens ; gerbeur électrique fourni par le maître d'ouvrage).

15 juin 2026
Besançon (25)
-
Phase préparatoire 24/08/2026–04/09/2026; enlèvement et transfert 31/08/2026–02/10/2026; opérations terminées au 08/10/2026.
Visite requise

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Conseil et représentation juridique en droit public et privé

Voies navigables de France

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Conseil spécialisé en droit public : analyses stratégiques, rédaction et dépôt d'actes administratifs et contentieux.
Réactivité exigée (accusé de réception sous 2 jours ouvrés, proposition d'heures en 2 jours) et livrables en Word via extranet sécurisé.
Productions anonymisées (mémoire contentieux et production en conseil) à joindre à l'offre pour évaluation.
Tarification selon bordereau des prix unitaires avec niveaux de difficulté 1/2/3.

15 juin 2026
France métropolitaine
800 000 €
2 ans (à compter du 12/10/2026), reconductible 1 fois 2 ans (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Maintenance de la base de données Agribalyse et support aux utilisateurs

ADEME

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  • Maintenance évolutive et corrective de la base de données AGRIBALYSE et des composants logiciels.

  • Support utilisateur : traitement des sollicitations, gestion de la FAQ, communication des mises à jour, organisation de webinaires et formations.

  • Développement et mise à jour des outils d'accès, publication et gestion des jeux de données; livrables fournis via bons de commande.

16 juin 2026
Non précisé
700 000 €
51 mois à compter de la notification
Clause environnementale
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre et assistance à maîtrise d'ouvrage pour équipements et systèmes routiers

APRR

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  • Études et suivi d'exécution pour équipements et systèmes (tunnels, parkings PL, électricité, ventilation, télécoms, GTC).
  • Phases couvertes : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR; livrables : notes de calcul, plans DWG/Visio, DOE et rapports de chantier.
  • Tarification mixte : forfaits par série (rénovation éclairage, PSPL), prix jour/homme par profil, frais déplacements et majorations nuit.
  • Interventions fréquentes de nuit et contraintes tunnel (ventilation, sécurité) ; intégration cybersécurité requise dès les études.
18 juin 2026
France
3 500 000 €
1 an, reconductible tacitement par périodes annuelles, durée totale maximale ≤ 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Assistance technique pour la protection du système d'information

Caisse nationale de l'assurance maladie

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  • Assistance technique en sécurité des systèmes d'information organisée en UO : pilotage, création/exploitation d'un centre de service, management SSI et accompagnement projets.

  • Prestations détaillées : gouvernance (comités, reporting, PAQ/PAS), livrables opérationnels (procédures, tableaux de bord, plans d'action) et réversibilité.

  • Création du centre de service avec livret d'accueil, procédures et montée en compétences ; charge indicative pour création (60 jours).

  • Management SSI : alignement ISO 27001, mise à jour PSSI, conformité NIS 2, indicateurs et KPIs.

18 juin 2026
France métropolitaine
22 515 342,43 €
2 ans, reconduction une fois 2 ans (4 ans maximum)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture d'appareils et consommables pour prise de température

Hospices Civils de Lyon

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• Thermomètre auriculaire infrarouge léger, précision ≥ ±0,3 °C sur 35–40 °C, durée de prise 1–3 s; couvre‑sondes usage unique et calibration requise.

• Fourniture inclut batteries/chargeurs, valise de calibration et prestations de calibration; délai de livraison 5 jours.

• Garantie ≥ 12 mois; indice IP et certificat d'étalonnage exigés; quantités indicatives listées en annexe financière.

19 juin 2026
France (métropole et DROM‑COM)
12 000 000 €
4 ans (à partir du 01/09/2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels

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Plateforme de conformité IA

RESAH

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  • Plateforme SaaS de vérification de conformité des systèmes d'IA, opérationnelle sans développement spécifique.

  • Fonctionnalités : inventaire/cartographie des IA, évaluation des risques IA Act, planification et suivi des actions de mise en conformité, reporting et recommandations.

  • Composantes incluses : droits d'accès, hébergement sécurisé, maintenance, support, formation initiale et réversibilité des données.

  • Prestations complémentaires optionnelles (formations, accompagnement, certifications) disponibles et facturées séparément.

19 juin 2026
France métropolitaine et DROM
-
1 an (à partir du 01/09/2026), renouvelable tacitement 3 fois 1 an, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale