Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

Fourniture, pose et mise en service de caméras IP (box/bullet/dôme) avec coffrets, mâts et supports adaptés.

• Raccordements énergie et télécoms (Ethernet Cat6 SFTP, fibre optique, options 4G), pose de fourreaux, chambres et chemins de câbles.
• Tests, recettes, vérifications de conformité et fourniture des DOE, notices et carnet d'essais.
• Fourniture de pièces de rechange et prestations de maintenance préventive et garanties.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Rehausse d’une digue par travaux de terrassement, remblai et protections de talus, avec mise en place d’arases et plateformes.

• Organisation du chantier (accès, signalisation, installations temporaires) et gestion des stocks et circulations internes.

• Contrôles et essais en laboratoire et sur site, relevés topographiques, plans d’exécution et dossier des ouvrages exécutés.

• Mise en œuvre de plans qualité et environnement (PAQ, PAE, PPSPS) et gestion/traçabilité des déchets.

Enfouissement des réseaux (assainissement, eau potable, BT, télécoms, éclairage public) incluant tranchées, lit de pose, remblai et compactage.
Fourniture et pose de canalisations PVC ou fonte, regards, chambres, coffrets S20, fourreaux, câbles souterrains et candélabres.
Raccordements, essais (mise en pression, étanchéité), désinfection, remise en service et remise d'un dossier de récolement / DOE/DIUO.
Implantation, phasage, signalisation de chantier et coordination avec concessionnaires ; contrôles techniques et PV à fournir.

Prestations de gestion opérationnelle d’un plan de mobilité centrées sur l’exploitation et la maintenance d’une flotte de vélos.

• Tenue d’une permanence mobilité pour accueil, information et animation des usagers.
• Maintenance préventive et corrective des vélos, tenue de fiches techniques et dispositif de traçabilité des interventions.
• Organisation, planning d’interventions, dispositifs d’astreinte, système qualité (ISO 9001 ou équivalent) et mesures de réduction des impacts environnementaux.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Location d'une chargeuse neuve équipée pour déneigement des voiries et parkings, fournie sans chauffeur.
Équipements exigés : cabine chauffée, caméra de recul, moteur ~55 kW, transmission hydrostatique, lame triaxiale (1 600–3 000 mm), godet neige et 4 chaînes neuves la 1re année.
Entretien courant et consommables inclus dans le loyer mensuel ; maintenance en ateliers du titulaire.
Intervention rapide ; si immobilisation >24 h, véhicule de remplacement fourni sous 48 h.

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

Fourniture et pose de pneumatiques PL (hiver, été, cloutés) recreusables et rechapables, principales dimensions 315/80 R22.5 et 385/65 R22.5.
Prestations complémentaires : rechapage, recreusage, montage/démontage d’enveloppe sur jante, dépose/repose roues, équilibrage, réparation de crevaison et cloutage.
Dépannage mobile et interventions programmées avec gestion des rendez‑vous et délais d’intervention courts ; masses d’équilibrage et certaines consommables facturés séparément.
Parc de référence : 4 camions 26 t (6x2) et 1 camion 19 t (4x2).

Régime collectif obligatoire de frais de santé (base responsable + surcomplémentaire non responsable) avec cotisations isolé/famille.
Tarification exprimée en % du PMSS ; grilles tarifaires détaillées à fournir au format tableur.
Régime unique de prévoyance couvrant salariés et ayants droit, avec tarification en % (T1/T2), exclusions et règles de portabilité précisées.
Plateforme web assurés et portail RH, télétransmission des IJ, gestion en ligne des sinistres et reporting.

• Étude comparative de l'impact de la tarification incitative en fonction du taux d'habitat collectif.

• Sélection de collectivités, enquêtes auprès des collectivités sans TI, collecte et traitement de données territorialisées (habitat collectif vs pavillonnaire) et quantification des déchets.

• Analyses quantitatives et qualitatives, production de cartographies IRIS (~200 m), scénarios de segmentation et propositions d'ajustement du dispositif TI.

• Livrables numériques : rapports intermédiaires, rapport final avec base de données, shapefiles et synthèse des leviers et freins (~10 pages).