866 Appels d'offres Prévoyance – Page 6

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Actions de formation pour les agents du SIAAP

Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne

Périmètre 'Mécanique' : formation couvrant bases de la mécanique, roulements, réducteurs, hydraulique (niveaux 1–3), pneumatique, plans mécaniques, MBF, LEAN, AMDEC, management de service maintenance (niveaux 1–3), contrats de maintenance, gestion des stocks, variateurs de vitesse, soudage (niveaux 1–2). Contenus détaillés par module avec objectifs pédagogiques. Modalités : inter/intra, ateliers pratiques et TP avec matériels (moyens du titulaire ou SIAAP) ; durées et effectifs précisés dans l'offre initiale. Contraintes site : sensibilisation SAV obligatoire >5 jours/an, badges, habilitations en ZAR ; responsabilités et gestion du matériel mis à disposition par le SIAAP spécifiées.

24 août 2026
Region Parisienne
-
1 an, reconductible 3 fois; durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Aménagement d'une aire de service et équipements associés

Conseil départemental du Loiret

Aménagement d’une aire de service incluant distribution carburants hydrocarbures pour VL et PL, bornes électriques pour VL et emplacements prévus pour IRVE PL et autres énergies alternatives (GNL/GNC/Hydrogène).

Parkings et équipements extérieurs prévus : 10 places VL (+ réserve IRVE), 1 place VL remorque, 10 places PL, 1 place autocars, point de gonflage gratuit et aire pique-nique.

Locaux sanitaires intérieurs, espace de promotion territoriale et espace fumeur.

Diagnostic archéologique complet avec tranchées, enregistrement stratigraphique (US/EA/EAS/ES), relevés topographiques et rapport scientifique.

28 août 2026
Villemandeur (45)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Acquisition de véhicules et matériels d'occasion

Conseil départemental du Nord

  • Équipements d'espaces verts d'occasion (broyeurs, tondeuses autoportées, dessoucheuses, etc.).
  • Exigences de sécurité et compatibilité à préciser ultérieurement.
  • Quantités non indiquées ici ; allotissement possible.
25 juin 2030
Nord (59)
50 000 €
48 mois (à partir du 26/06/2026)

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Gestion et transfert des déchets et exploitation des quais de transfert

Syndicat des Portes de Provence

Mise à disposition et entretien d'équipements de quai (bennes, caissons) et gestion des enlèvements avec traçabilité.

  • Fourniture d'un parc minimal d'équipements, entretien et marquage selon charte graphique.
  • Délais d'intervention contractuels, bons de pesée automatiques et états mensuels détaillés exigés.
4 sept. 2026
Drôme (26)
1 615 032,09 €
36 mois (01/01/2027 au 31/12/2029), reconductible deux fois 1 an (durée maximale 60 mois)
Clause environnementale

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Travaux techniques et finitions du bâtiment

Nantes Métropole Aménagement

  • Fourniture et mise en service de 1 monte‑charge 2500 kg et 2 ascenseurs 800 kg : machines gearless, VVF, précision ≤ 5 mm, conformité EN81.
  • Interphonie, téléalarme, synthèse vocale, interface GTC et formation du personnel, maintenance et DOE fournis.
15 sept. 2026
Nantes (44)
-
30 mois (tranche ferme) ; tranche optionnelle 3 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Restructuration et travaux techniques de bâtiment

Centre Hospitalier de CAYENNE

Réalisation et fourniture de toitures en bacs acier et bardages isolés, lignes de vie et ouvrages accessoires. Prototype de bardage demandé pour approbation.

  • Travaux de fourniture/pose, protection anticorrosion et plans d’exécution.

  • Respect DTU et compatibilités matériaux.

21 août 2026
Cayenne (973)
-
38 mois (délai global) ; durée prévisionnelle phase 2 : 26 mois (incl. 2 mois de préparation et 12 mois de GPA)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Fourniture et pose de colonnes de tri enterrées et semi-enterrées

SITOM Sud Rhône

Fourniture, transport, pose, tests et mise en service de colonnes enterrées destinées à quatre flux (OMR, verre, emballages hors verre, papiers).

Volumes utiles attendus : 5 m3 pour OMR/emballages/papiers et 4 m3 pour verre. Cuvelage béton monobloc étanche et cuve mobile acier galvanisé à chaud.

Systèmes de levage anti‑rotation, trappes verrouillables, marquage indélébile, insonorisation (flux verre) et récupération des jus.

Garanties : béton ≥ 20 ans, acier ≥ 10 ans ; SAV sous 5 jours ; documentation technique et plans exigés.

1 sept. 2026
Rhône (69)
800 000 €
4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030)
Clause environnementale
Clause sociale

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Réhabilitation énergétique de 132 logements collectifs

Habitat 70

  • Conception-réalisation d'une réhabilitation énergétique pour 132 logements collectifs (avant-projet, études et travaux).

  • Exigence d'une liste matérielle stricte par corps d'état et traçabilité des produits; équivalents uniquement acceptés après autorisation écrite.

  • Intégration obligatoire d'une Maîtrise d'Oeuvre Sociale (MOS), commissioning, coordination sécurité (CSP) et contrôle technique externe.

  • Prestations additionnelles par immeuble (ex. isolation biosourcée, menuiseries biosourcées, démolition de garages, adaptation des combles) à prévoir dans l'offre.

7 sept. 2026
Haute-Saône (70)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Direction artistique et identité visuelle pour théâtre

Ville de Lyon

  • Direction artistique : propositions de lignes graphiques adaptées à l’identité fournie, avec moodboards et maquettes.

  • Conception complète de la brochure annuelle (mise en page, préparation technique pour impression, fourniture des fichiers source) et réalisation d’une large gamme de supports imprimés et digitaux (affiches, dépliants, dossiers, vidéos, templates).

  • Fourniture de livrables standards : PDF pour impression et web, fichiers sources, vidéos MP4; allers-retours et réunions en présentiel pour validations.

  • Élaboration d’une note stratégique communication et gestion de projet incluant outil de suivi et calendrier de livrables.

31 août 2026
Lyon (69)
200 000 €
3 saisons (2027/2028 à 2029/2030), début décembre 2026, reconduction possible
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et pose de signalisation verticale et horizontale de stationnement

Ville de Nancy

  • Fourniture et pose de signalisation verticale : panneaux (dont B6a1, 2 panneaux par site), poteaux acier Ø60 mm L4,5 m, balises J11 et butées caoutchouc 1,83×0,15×0,10 m.

  • Réalisation de marquages au sol et poses de mots/pictogrammes (thermoplastique, enduit chaud/froid, plaques ou bandes thermocollées) avec lignes de 10 cm et pictogrammes aux dimensions techniques précisées.

  • Techniques d'effaçage (brûlage, ponçage, rabotage), comblement des joints pavés, essais de glissance/abrasion si requis, et gestion des déchets avec tri et valorisation privilégiés.

25 août 2026
Nancy (54)
75 000 €
12 mois (06/02/2027–05/02/2028), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Renouvellement du plan de gestion des cours d'eau

Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre

  • Diagnostic hydromorphologique et socio‑économique du bassin avec constitution d'une base de données des pressions et cartographies SIG.
  • Élaboration de fiches actions opérationnelles et d'un atlas cartographique avec géolocalisation des interventions (niveaux R1, R2, R3).
  • Production d'un programme de suivi avec indicateurs (ex. IPR, BIMH‑BAP) et livrables de suivi.
  • Constitution complète du dossier de Déclaration d'Intérêt Général (DIG) et coordination avec les services instructeurs.
17 sept. 2026
Maubeuge (59)
-
18 mois (Phase 1: 1 mois; Phase 2: 6 mois; Phase 3: 7 mois; Phase 4: 4 mois)
Clause environnementale

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Étude d'optimisation du service de gestion des déchets

Communauté de communes Aygues Ouvèze en Provence

  • Étude structurée en 5 phases : diagnostic, gestion déchèteries & collecte, typologies de collecte et tri, tarification, rapport final.

  • Livrables obligatoires par phase : rapport modifiable + PDF, note synthèse de 2 pages, présentation PowerPoint pour COPIL; rapport final intégrant les comptes rendus des COPIL.

  • Base de données numérique des producteurs non ménagers à fournir; chef de projet nommé; réunions COTECH/COPIL avec transmission des livrables 7 jours avant chaque COPIL.

24 août 2026
Vaucluse (84)
-
12 mois (démarrage mi-octobre 2026)
Clause sociale

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Implantation d'une activité saisonnière automne-hiver

Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion de l'île de loisirs de Cergy-Pontoise

Implantation et exploitation d'une activité de basse saison sous convention d'occupation du domaine public.
Surface exploitable disponible : environ 7 000 m² et 200 m linéaires le long d'une allée principale revêtue.
Activité attendue : offres complémentaires aux animations existantes (restauration, loisirs, parcours immersifs, etc.).
Occupation soumise à une convention précaire et au paiement d'une redevance ; dossier de candidature électronique requis.

21 août 2026
Cergy-Pontoise (95)
-
5 mois (novembre à mars, début novembre 2026)

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Choix du lieu et organisation opérationnelle pour IEC 2030

AFNOR

  • Mise à disposition d'un site (préférence site unique) avec plusieurs types d'espaces : 1 salle plénière 350–500 personnes, 2 salles grandes ~200–250 pers., 2 salles intermédiaires 100–150 pers., ~15 salles techniques mobilisables (extensible à ~25).
  • Équipements par espace détaillés : AV fixes (écrans, projecteurs), sonorisation, micros, cabines interprétation éventuelles, capacités électriques et réseau/Wi‑Fi dédiés ; bureaux sécurisés pour secrétariat et petites salles 6–20 pers.
  • Offre de services annexes chiffrables en option : accueil/émargement, vestiaires, contrôle d'accès, signalétique, stands exposants, services réseau/IT et sécurité.
  • Fourniture d'une proposition motivée par espace avec capacités, configurations, équipements inclus/exclus, contraintes d'exploitation et estimation des coûts associés.
20 août 2026
France métropolitaine
-
14–15 jours (période événementielle envisagée octobre–novembre 2030, préférence novembre). Durée globale du contrat non fixée.
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien ménager et nettoyage de locaux

Communauté d'Agglomération de Nevers

Entretien de la médiathèque et des salles de musique avec précautions pour le matériel musical.

  • Prestations ponctuelles possibles (remises en état, vernisage) : DPGF prévoit jusqu'à 50 h/an.
  • Produits et méthodes adaptés aux locaux pédagogiques ; traçabilité et contrôles.
25 août 2026
Nevers (58)
129 000 €
Période initiale jusqu'au 30/11/2027, reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (4 ans maximum, fin potentielle 30/11/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assurance risques statutaires

Commune de Sèvremoine

Garanties couvrant les charges financières liées aux risques statutaires pour le personnel affilié aux régimes CNRACL et IRCANTEC.

  • Actions de prévention et réduction des risques : DUERP mis à jour annuellement, interventions d’ergonome, aménagements de poste, agent dédié à la prévention, jours de formation planifiés.

  • Gestion des contrats et sinistres : interface assureur/intermédiaire, suivi informatisé des sinistres, transmission d’états statistiques et pièces justificatives.

  • Assiette de cotisation et mécanismes de révision prévus ; états d’antécédents de sinistralité et documents complémentaires à joindre.

7 sept. 2026
Non précisé
-
5 ans (01/01/2027 au 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois
Clause sociale

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Assurance responsabilité civile et atteintes à l'environnement

Département du Val‑de‑Marne

Assurance RC maître d'ouvrage 1re ligne couvrant dommages corporels, matériels et immatériels (consécutifs et non consécutifs).

  • Montants principaux : tous dommages 10 000 000 €, corporels 7 500 000 €, matériels/immat. consécutifs 3 000 000 €.
  • Franchises : corporels néant ; matériels/immat. consécutifs 15 000 € ; immat. non consécutifs 10 % (min. 750 €, max. 15 000 €).
  • Réponse obligatoire à une PSE de préfinancement des polices des constructeurs (avance d'indemnités pour compte des constructeurs).
20 août 2026
Vincennes (94)
-
Durée des travaux de démolition et dépollution jusqu'à la réception des travaux (réception prévisionnelle juin 2028) ; prorogation possible jusqu'à 4 mois (1er mois gratuit, puis 3 mois avec prime au prorata) ; délai subséquent 5 ans.

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Mise à disposition d'appareils de distribution de boissons chaudes et potages

Groupement hospitalier de territoire du Loiret

Mise à disposition et installation d’appareils automatiques pour boissons chaudes (café, lait, chocolat) et potages instantanés.

Distributeurs à 4 bacs (~2,5 L chacun) avec sélections programmables, compteurs journaliers/totalisateurs, verrouillage horaire et distribution d'eau chaude.

Maintenance préventive (visites mensuelles et semestrielles) et dépannage sous 24 h en semaine.

Formation des utilisateurs sur site et fourniture de fiches techniques et protocoles de mise en service.

25 sept. 2026
Loiret (45)
2 500 000 €
6 ans (à partir du 13/04/2027)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport en taxi du personnel et transferts gare/aéroport

CEA CESTA

  • Transport en taxi pour personnel, stagiaires et prise en charge VIP ; courses majoritairement domicile ↔ gare Saint‑Jean et domicile ↔ aéroport.
  • Disponibilité 24h/24 et 7j/7, bordereaux de course signés conservés 6 mois, restitution des objets oubliés sous 1 jour ouvré, signalement incidents immédiat.
  • Volumes indicatifs : ≈ 105 courses/mois (lot 1), ≈ 175 courses/mois (lot 2), ≈ 198 courses/mois (lot 3) ; kilométrages et kilométrage moyen fournis par lot.
  • Véhicules conformes et équipés (taximètre, imprimante, terminal de paiement), capacité standard 3 passagers + bagages, possibilité de véhicule PMR sur demande.
  • Optimisation et regroupements systématiques proposés (écart maximal 15 min) ; attente maximale en prise en charge : 15 min.
3 sept. 2026
Gironde (33)
1 040 000 €
4 ans (01/04/2027 - 31/03/2031)
Clause environnementale

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Aménagement sécurité incendie et accessibilité pour création d'un ERP

Ville de Joigny

  • Fourniture et pose d’escaliers de secours métalliques, mains courantes PMR, garde-corps et châssis extérieurs selon plans.
  • Assemblages et fixations conformes aux prescriptions techniques, calfeutrements et étanchéité soignés.
  • Fourniture de plans/prototypes pour validation et coordination de levage et protections sur site.
9 sept. 2026
Joigny (89)
-
35 semaines, dont 4 semaines de préparation
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis