• Fourniture de couches jetables et couches-culottes couvrant les tailles 2 à 6 et tailles spécifiques couches-culottes 5 et 6.
• Quantités annuelles indicatives par taille avec une quantité maximale totale annuelle indicative de 74 000 unités.
• Livraison directe aux structures, délai standard 5 jours ouvrés après commande, livraisons en journées ouvrées avec bon de livraison en double exemplaire.
• Exigences produit : forte absorption, barrières anti-fuites, pas de parfum/lotion/latex naturel, conformité réglementaire et tests dermatologiques.

• Recouvrement amiable de créances publiques locales, hospitalières et d'amendes, par commissaires de justice.
• Modalités : réception dématérialisée ou sur imprimé, actions mixtes (courriers, appels, recherches d'adresse, déplacements, visites domiciliaries pour dossiers au-dessus d'un seuil).
• Volumes estimés : ~68 000 dossiers/an (local/hospitalier) et ~27 800 dossiers/an (amendes).
• Reporting mensuel par poste comptable et statistiques annuelles de recouvrement.

• Réalisation d'environ 24 logements collectifs locatifs libres via un Contrat de Promotion Immobilière (CPI).
• Remise d'un dossier APS, dossier technique et financier et acte d'engagement; réalisation d'un CEP de 3 à 6 mois.
• Réalisation d'études thermiques et environnementales (RSEE), calculs ECU et obtention de la certification FUTURHABLE/BEE (profil Neuf).
• Équipe demandée : opérateur + architecte, livraison de dossiers administratifs et références, note méthodologique et CVs.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

Exploitation et maintenance complètes des installations thermiques, ventilation, distribution ECS/EFS, traitement et filtration des bassins, réseaux d'assainissement et armoires électriques spécifiques.

• Fourniture d'un inventaire initial exhaustif (à fournir sous 4 mois) et tenue de la traçabilité (carnets, livrets, GTC/GTB).
• Conduite quotidienne des installations dont analyses d'eau journalières avant ouverture, équilibrages, lavages de filtres, étalonnages et gestion des consommables.
• Livrables attendus : rapports intermédiaires et annuel d'exploitation, DOE, dossiers de récolement et formation des personnels concernés.

Travaux routiers complets comprenant terrassements, rabotage, dressement des fonds de forme et réalisation de couches de chaussée (graviers, granulats, enrobés).

• Bordures, caniveaux, trottoirs, regards et réseaux pluviaux ; fourniture et pose de mobilier urbain et plantations.
• Essais et contrôles qualité des matériaux (PAQ, plan de contrôle) et mise à disposition des plans d’exécution.
• Implantation chantier, signalisation temporaire, gestion des nuisances (bruit, poussières) et propreté urbaine ; échantillons/essais fournis à la demande, frais à la charge de l’entrepreneur.

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

• Travaux de terrassement, pose et réhabilitation de réseaux d'eaux usées (collecteurs, branchements, regards, boîtes de branchement).
• Fourniture et mise en œuvre de matériaux (graves, géotextiles, gravillons, enrobés), réfection provisoire et définitive des revêtements.
• Contrôles et essais : ITV, épreuves d'étanchéité, essais de compactage et contrôles matériaux; récolement géoréférencé et fourniture du DOE.
• Organisation du chantier : implantation, sondages préalables, phasage, gestion de la circulation, PPSPS et plan qualité.

• Fourniture et pose de canalisations fonte et PEHD AEP (diamètres indicatifs 60–300 mm) et des accessoires associés (ventouses, regards, robinets, fourreaux).
• Travaux de terrassement, lit de pose, remblaiement, fonçages/forages dirigés, raccordements et mise en eau avec désinfection et essais bactériologiques.
• Réfection provisoire et définitive des voiries et gestion des déblais avec mesures de réduction des nuisances (poussières, bruit, vibrations).
• Plans d'exécution, plans de récolement et dossier des ouvrages exécutés; coordination SPS et repérage des réseaux avant intervention.

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.