Restauration écologique et aménagements des milieux naturels
État - Ministère de l'Aménagement du territoire et de la transition écologique
- Plantation double rang sur 628 m linéaires avec fourniture de 660 arbustes et 80 arbres, 750 protections/tuteurs et paillage systématique (300 m3 indicatif).
- Restauration prairie par fauche tardive sur 1,65 ha (restauration initiale 3 ans) et suivi/traitement des PEE sur 5 ans (arrachage mécanique/manual, stockage étanche, évacuation en filières adaptées).
- Garantie de reprise 3 ans et prestations annuelles de confortement (désherbage manuel, remplacements, contrôle tuteurs).
Entretien et travaux de voirie communale
Syndicat intercommunal à vocation unique de la voirie du canton de Lembeye
-
Réprofilage des chaussées en GE ou GNT 0/31,5 et remise en œuvre de couches de roulement en bicouche/tricouche.
-
Application d'enduits superficiels à base d'émulsions, fourniture et mise en œuvre d'enrobés, traitement des accotements et micro-réparations.
-
Ouverture et aménagement de regards, caniveaux et bordures béton; réalisation de tranchées et raccordements pour réseaux pluviaux/assainissement.
-
Organisation et coordination des chantiers (signalisation, sécurité), gestion des déchets et production de plans d'exécution et récolement.
Balayage mécanique des voies
Commune d'Aixe-sur-Vienne
-
Balayage mécanique régulier du réseau de voies réparti en 5 zones (A à E) avec kilométrage et fréquences définis pour chaque zone.
-
Prestations forfaitaires pour les tournées programmées et interventions ponctuelles (aspiration de gravillons, nettoyages ciblés) facturées au taux horaire indiqué dans l’offre.
-
Véhicules équipés de compteurs kilométriques et horamètres, conformité acoustique et environnementale exigée (certificats de conformité, EURO 6, gestion raisonnée de l’eau).
-
Localisation et planification détaillées via plan de zonage et listes de voies associées.
Assurance protection juridique et protection fonctionnelle
Limoges Métropole Communauté Urbaine
Protection duale : volet protection juridique (information, conseil, assistance amiable et judiciaire) et volet protection fonctionnelle (défense et accompagnement des agents/élus pour atteintes liées à l'exercice des fonctions).
Couverture des frais d'expertise, honoraires et frais de défense avec plafonds/ franchises et capital assuré par litige distinct pour chaque volet.
Extension automatique des garanties à nouveaux agents/élus, garantie valable hors frontières, gestion des sinistres encadrée par procédures de déclaration et règles sur conflits d'intérêts.
Rénovation énergétique de logements communaux
Commune de COARRAZE
Travaux de charpente, reprise de bois, traitement fongicide, remplacement ponctuel d'éléments (cubage indicatif ≈1 m3) ; isolation toiture avec PAVAFLEX 100 mm et ISOLAIR Multi 200 mm.
Pose de couverture PLX (GREEN COAT PLX ou équivalent) en joints debout ; zinguerie complète et pose de bardages bois et PLX.
ITE par panneaux PSE 160 mm sous enduit minéral ; fourniture de plans d'exécution, fiches techniques et mise en place d'échafaudages et protections.
Construction de 9 logements individuels locatifs sociaux
Domofrance
- Réalisation de 9 logements individuels locatifs sociaux certifiables NF Habitat.
- Travaux répartis en 12 lots (VRD, gros œuvre, charpente/couverture, menuiseries extérieures/intérieures, CVPB, électricité, carrelage, peinture, serrurerie, etc.).
- Mémoire technique requis précisant méthodologie, planning, moyens humains et matériels, démarche qualité et mesures environnementales.
- Variantes autorisées : jusqu'à 3 variantes par lot ; intégration d'actions d'insertion sociale et de critères environnementaux dans les prestations.
Fourniture et pose de panneaux à messages variables et vidéosurveillance
Direction Interdépartementale des Routes Atlantique
Fourniture et installation de PMV FullMatrix (modules alphanumériques et pictogrammes) avec caisson et panonceau, configuration fréquente : 3 lignes × 18 caractères et panonceau 8 caractères.
Une caméra de vidéosurveillance (PTZ/IP/autodome selon spécifications) est fournie et intégrée pour chaque PMV, connectée au frontal de supervision via routeur 4G ou liaison dédiée.
Travaux électriques et de transmission (câblage, parafoudre, mise à la terre), génie civil (massifs, micropieux, tranchées) et fourniture des plans, DOE, essais usine et recettes sur site.
Formation d'exploitation et maintenance pendant la période de garantie, avec visites préventives et maintenance corrective.
Documents de suivi qualité (PAQ/SOPAQ), plan de respect de l'environnement (SOPRE) et plan de prévention obligatoires.
Construction d'une gendarmerie et maîtrise d'œuvre
XL Habitat
Mission complète de maîtrise d'œuvre (ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR) avec mission complémentaire OPC.
Programme : 45 logements collectifs + 1 logement réversible, bureaux/locaux de service 724 m², locaux techniques 632 m².
Stationnements : 10 places service; 8 places public (1 PMR); minimum 74 places privées (3 PMR).
Conception conforme au cahier des charges de la Gendarmerie et réunions de validation à chaque phase.
Travaux intérieurs plâtrerie
Région Nouvelle-Aquitaine
Travaux intérieurs de plâtrerie comprenant démolition et dépose de faux-plafonds, évacuation et nettoyage des gravois.
Fourniture et pose d'isolation en laine de bois (panneaux semi-rigides, épaisseur 100+200 mm, R = 7,85 m²·K/W) et membrane hygro-régulante.
Mise en œuvre de plafonds acoustiques en dalles 600x600 mm (25 mm) sur ossature apparente selon DTU.
DOE final, gestion des protections et évacuation des déchets ; produits conformes aux normes NF.
Mise à disposition d'agents d'exploitation intérimaires
Direction interdépartementale des routes Atlantique
Fourniture mensuelle d'agents d'exploitation intérimaires selon deux variantes : avec recherche (MD1-1) ou sans recherche (MD1-2).
Postes inclus : heures supplémentaires (HS1–HS4), sujétions horaires (ISH1–ISH7) et astreintes (AST1–AST5).
Quantités indicatives fournies dans le détail estimatif : exemple MD1 ≈ 36 (lot 1), 48 (lots 2 et 3), 72 (lot 4).
Accusé réception des bons de commande exigé sous 24 heures ouvrées.
Indemnité de permanence (dortoir) explicitement prévue pour le lot 4.
Aménagement de carrefour routier en T
Commune de Mimizan
Aménagement géométrique et sécurisation d’un carrefour en T avec réorganisation des branches et des accès.
-
Terrassements et démolitions : retrait de bordures, décaissement, rabotage 5 cm, stockage réemploi et évacuation des excédents.
-
Structure de chaussée : GNT 30 cm (dont GNT3 0/20), enduit d’imprégnation (EIM 6/10 ou équivalent), enrobés EB10 minimum 5 cm, contrôle thermique des enrobés.
-
Ouvrages et finitions : fourniture/pose bordures T2/T2 basse, caniveaux CS2, bordures ilot I2, bordures CR3; marquage routier résine bi-composant; gestion déchets et sécurité de chantier.
Remplacement de chaudières individuelles et rénovation des systèmes de ventilation
Limoges Habitat
Remplacement des chaudières individuelles par des chaudières murales gaz à condensation ventouse avec vidange et évacuation des condensats.
- Rinçage/désembouage, traitement et remplissage des réseaux de chauffage; mise en service et essais de chauffage et ECS.
- Remplacement ou adaptation de VMC collectives en hygroréglable (Hygro A), nettoyage des conduits, platelages et trappes de visite.
- Travaux prévus pour 35 logements, 11 logements et 55 logements selon sites; options pour remplacement de la robinetterie radiateurs et pose de thermostats modulants.
Véhicule utilitaire léger électrique
Mairie de Lège-Cap Ferret
Véhicule utilitaire léger électrique de type Kangoo, neuf ou occasion < 3 ans, kilométrage limité.
Configuration standard : 1 porte latérale, portes arrière non vitrées, attelage simple, équipements (radio Bluetooth, climatisation, roue de secours, feux antibrouillard).
Livré immatriculé avec certificat et plaques ; garantie minimale 2 ans pour véhicule neuf et révision complète pour occasion.
Fournir photos explicites, état de la batterie de traction et données techniques (volume utile, dimensions, poids utile, empattement, diamètre de braquage).
Création et aménagement d'un pôle social et solidaire
Commune de Bidart
Réalisation complète des terrassements, réseaux EU/EP/EAU/éclairage et voirie.
- Fourniture et pose de regards, fourreaux TPC, bordures préfabriquées et enrobés.
- Travaux limités en emprise, contraintes horaires liées écoles, DICT et essais d'étanchéité attendus.
Fourniture de médailles pendantes pour championnats scolaires
Union Nationale du Sport Scolaire
- Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
- Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
- Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
- Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
- Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.
Remplacement de menuiseries, mur rideau et portail
GIE Sud-Ouest
Remplacement complet de menuiseries aluminium et bois, fourniture et pose, réglages et évacuation des anciens ouvrages.
Quantités indicatives fournies (ex. 33 fenêtres OB 960x1335, baies coulissantes, portes-fenêtres) à vérifier par l'entreprise.
Fourniture de dossiers techniques, PV d'essais, AT et DOE ; travaux en site occupé avec phasage et protections obligatoires.
Collecte et valorisation des ferrailles
VALTOM
- Réception et double pesée d'apports métalliques triés avec édition d'un bon de pesée et enregistrement informatisé.
- Tri, préparation matière et valorisation maximale des métaux (séparation ferreux/non‑ferreux) ; prise en charge des indésirables et refus avec orientation vers filières autorisées.
- Reporting mensuel et annuel structuré (format imposé) et fourniture des données BEGES.
- Quantitatif indicatif 12 mois : 1 763,20 t; rotations annuelles estimées : 463.
Assurance risques statutaires du personnel
CCAS de Périgueux
Assurance couvrant les risques statutaires du personnel : garanties de base (décès, indemnités journalières, conséquences d'accidents du travail) et prestations complémentaires optionnelles.
Offre unique non scindable comprenant l'offre de base et les options demandées, avec variantes strictement encadrées.
Convention de gestion précisant modalités de déclaration et traitement des sinistres, et reporting périodique des statistiques.
Traitement des données personnelles conforme au RGPD et obligations de conformité aux évolutions réglementaires.
Contrôle des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement
Eau 17
Contrôles documentaires du manuel d'autosurveillance et du programme prévisionnel.
Audit des procédures écrites et vérification de l'exhaustivité des fiches de suivi du matériel.
Contrôle technique sur site de l'ensemble des points d'autosurveillance : débitmètres, échantillonneurs automatiques, pluviomètres, avec constitution et transport d'échantillons selon les normes en vigueur.
Rendus électroniques complets (fiches d'intervention, rapports d'expertise, photos, synoptiques) associant chaque équipement à son identifiant normalisé.
Maîtrise d'œuvre pour achèvement de restauration d'église
Mairie de Collonges-la-Rouge
Maîtrise d'œuvre pour l'achèvement de la restauration d'un édifice protégé.
- Phases APS/APD, obtention des autorisations et études de faisabilité clos/couvert.
- Diagnostic et interventions intérieures (suppression et harmonisation des joints de sols, étude de chauffage de nef nord) et diagnostic extérieur.
- Élaboration des dossiers PRO/DCE, coordination budgétaire, et suivi d'exécution (VISA, DET, AOR, DDOE).
1097 Appels d'offres en Nouvelle-Aquitaine – Page 2
Restauration écologique et aménagements des milieux naturels
État - Ministère de l'Aménagement du territoire et de la transition écologique
- Plantation double rang sur 628 m linéaires avec fourniture de 660 arbustes et 80 arbres, 750 protections/tuteurs et paillage systématique (300 m3 indicatif).
- Restauration prairie par fauche tardive sur 1,65 ha (restauration initiale 3 ans) et suivi/traitement des PEE sur 5 ans (arrachage mécanique/manual, stockage étanche, évacuation en filières adaptées).
- Garantie de reprise 3 ans et prestations annuelles de confortement (désherbage manuel, remplacements, contrôle tuteurs).
Entretien et travaux de voirie communale
Syndicat intercommunal à vocation unique de la voirie du canton de Lembeye
-
Réprofilage des chaussées en GE ou GNT 0/31,5 et remise en œuvre de couches de roulement en bicouche/tricouche.
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Application d'enduits superficiels à base d'émulsions, fourniture et mise en œuvre d'enrobés, traitement des accotements et micro-réparations.
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Ouverture et aménagement de regards, caniveaux et bordures béton; réalisation de tranchées et raccordements pour réseaux pluviaux/assainissement.
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Organisation et coordination des chantiers (signalisation, sécurité), gestion des déchets et production de plans d'exécution et récolement.
Balayage mécanique des voies
Commune d'Aixe-sur-Vienne
-
Balayage mécanique régulier du réseau de voies réparti en 5 zones (A à E) avec kilométrage et fréquences définis pour chaque zone.
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Prestations forfaitaires pour les tournées programmées et interventions ponctuelles (aspiration de gravillons, nettoyages ciblés) facturées au taux horaire indiqué dans l’offre.
-
Véhicules équipés de compteurs kilométriques et horamètres, conformité acoustique et environnementale exigée (certificats de conformité, EURO 6, gestion raisonnée de l’eau).
-
Localisation et planification détaillées via plan de zonage et listes de voies associées.
Assurance protection juridique et protection fonctionnelle
Limoges Métropole Communauté Urbaine
Protection duale : volet protection juridique (information, conseil, assistance amiable et judiciaire) et volet protection fonctionnelle (défense et accompagnement des agents/élus pour atteintes liées à l'exercice des fonctions).
Couverture des frais d'expertise, honoraires et frais de défense avec plafonds/ franchises et capital assuré par litige distinct pour chaque volet.
Extension automatique des garanties à nouveaux agents/élus, garantie valable hors frontières, gestion des sinistres encadrée par procédures de déclaration et règles sur conflits d'intérêts.
Rénovation énergétique de logements communaux
Commune de COARRAZE
Travaux de charpente, reprise de bois, traitement fongicide, remplacement ponctuel d'éléments (cubage indicatif ≈1 m3) ; isolation toiture avec PAVAFLEX 100 mm et ISOLAIR Multi 200 mm.
Pose de couverture PLX (GREEN COAT PLX ou équivalent) en joints debout ; zinguerie complète et pose de bardages bois et PLX.
ITE par panneaux PSE 160 mm sous enduit minéral ; fourniture de plans d'exécution, fiches techniques et mise en place d'échafaudages et protections.
Construction de 9 logements individuels locatifs sociaux
Domofrance
- Réalisation de 9 logements individuels locatifs sociaux certifiables NF Habitat.
- Travaux répartis en 12 lots (VRD, gros œuvre, charpente/couverture, menuiseries extérieures/intérieures, CVPB, électricité, carrelage, peinture, serrurerie, etc.).
- Mémoire technique requis précisant méthodologie, planning, moyens humains et matériels, démarche qualité et mesures environnementales.
- Variantes autorisées : jusqu'à 3 variantes par lot ; intégration d'actions d'insertion sociale et de critères environnementaux dans les prestations.
Fourniture et pose de panneaux à messages variables et vidéosurveillance
Direction Interdépartementale des Routes Atlantique
Fourniture et installation de PMV FullMatrix (modules alphanumériques et pictogrammes) avec caisson et panonceau, configuration fréquente : 3 lignes × 18 caractères et panonceau 8 caractères.
Une caméra de vidéosurveillance (PTZ/IP/autodome selon spécifications) est fournie et intégrée pour chaque PMV, connectée au frontal de supervision via routeur 4G ou liaison dédiée.
Travaux électriques et de transmission (câblage, parafoudre, mise à la terre), génie civil (massifs, micropieux, tranchées) et fourniture des plans, DOE, essais usine et recettes sur site.
Formation d'exploitation et maintenance pendant la période de garantie, avec visites préventives et maintenance corrective.
Documents de suivi qualité (PAQ/SOPAQ), plan de respect de l'environnement (SOPRE) et plan de prévention obligatoires.
Construction d'une gendarmerie et maîtrise d'œuvre
XL Habitat
Mission complète de maîtrise d'œuvre (ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR) avec mission complémentaire OPC.
Programme : 45 logements collectifs + 1 logement réversible, bureaux/locaux de service 724 m², locaux techniques 632 m².
Stationnements : 10 places service; 8 places public (1 PMR); minimum 74 places privées (3 PMR).
Conception conforme au cahier des charges de la Gendarmerie et réunions de validation à chaque phase.
Travaux intérieurs plâtrerie
Région Nouvelle-Aquitaine
Travaux intérieurs de plâtrerie comprenant démolition et dépose de faux-plafonds, évacuation et nettoyage des gravois.
Fourniture et pose d'isolation en laine de bois (panneaux semi-rigides, épaisseur 100+200 mm, R = 7,85 m²·K/W) et membrane hygro-régulante.
Mise en œuvre de plafonds acoustiques en dalles 600x600 mm (25 mm) sur ossature apparente selon DTU.
DOE final, gestion des protections et évacuation des déchets ; produits conformes aux normes NF.
Mise à disposition d'agents d'exploitation intérimaires
Direction interdépartementale des routes Atlantique
Fourniture mensuelle d'agents d'exploitation intérimaires selon deux variantes : avec recherche (MD1-1) ou sans recherche (MD1-2).
Postes inclus : heures supplémentaires (HS1–HS4), sujétions horaires (ISH1–ISH7) et astreintes (AST1–AST5).
Quantités indicatives fournies dans le détail estimatif : exemple MD1 ≈ 36 (lot 1), 48 (lots 2 et 3), 72 (lot 4).
Accusé réception des bons de commande exigé sous 24 heures ouvrées.
Indemnité de permanence (dortoir) explicitement prévue pour le lot 4.
Aménagement de carrefour routier en T
Commune de Mimizan
Aménagement géométrique et sécurisation d’un carrefour en T avec réorganisation des branches et des accès.
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Terrassements et démolitions : retrait de bordures, décaissement, rabotage 5 cm, stockage réemploi et évacuation des excédents.
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Structure de chaussée : GNT 30 cm (dont GNT3 0/20), enduit d’imprégnation (EIM 6/10 ou équivalent), enrobés EB10 minimum 5 cm, contrôle thermique des enrobés.
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Ouvrages et finitions : fourniture/pose bordures T2/T2 basse, caniveaux CS2, bordures ilot I2, bordures CR3; marquage routier résine bi-composant; gestion déchets et sécurité de chantier.
Remplacement de chaudières individuelles et rénovation des systèmes de ventilation
Limoges Habitat
Remplacement des chaudières individuelles par des chaudières murales gaz à condensation ventouse avec vidange et évacuation des condensats.
- Rinçage/désembouage, traitement et remplissage des réseaux de chauffage; mise en service et essais de chauffage et ECS.
- Remplacement ou adaptation de VMC collectives en hygroréglable (Hygro A), nettoyage des conduits, platelages et trappes de visite.
- Travaux prévus pour 35 logements, 11 logements et 55 logements selon sites; options pour remplacement de la robinetterie radiateurs et pose de thermostats modulants.
Véhicule utilitaire léger électrique
Mairie de Lège-Cap Ferret
Véhicule utilitaire léger électrique de type Kangoo, neuf ou occasion < 3 ans, kilométrage limité.
Configuration standard : 1 porte latérale, portes arrière non vitrées, attelage simple, équipements (radio Bluetooth, climatisation, roue de secours, feux antibrouillard).
Livré immatriculé avec certificat et plaques ; garantie minimale 2 ans pour véhicule neuf et révision complète pour occasion.
Fournir photos explicites, état de la batterie de traction et données techniques (volume utile, dimensions, poids utile, empattement, diamètre de braquage).
Création et aménagement d'un pôle social et solidaire
Commune de Bidart
Réalisation complète des terrassements, réseaux EU/EP/EAU/éclairage et voirie.
- Fourniture et pose de regards, fourreaux TPC, bordures préfabriquées et enrobés.
- Travaux limités en emprise, contraintes horaires liées écoles, DICT et essais d'étanchéité attendus.
Fourniture de médailles pendantes pour championnats scolaires
Union Nationale du Sport Scolaire
- Fourniture de médailles pendantes métalliques (trois niveaux : départementale, académique, nationale) avec dimensions et épaisseurs spécifiées.
- Personnalisation recto/verso (gravure/moulage), intégration de logos et ajout de couleur ; rubans personnalisés largeur 1–1,5 cm.
- Contrôle qualité avec BAT obligatoire, contrôles en fabrication et avant expédition, conditionnement par site et séparation Or/Argent/Bronze.
- Option possible pour médailles en bois avec exigences sur essence, origine, procédés, durabilité et impact environnemental.
- Exigences de développement durable : limitation des plastiques, emballages recyclables et optimisation du transport.
Remplacement de menuiseries, mur rideau et portail
GIE Sud-Ouest
Remplacement complet de menuiseries aluminium et bois, fourniture et pose, réglages et évacuation des anciens ouvrages.
Quantités indicatives fournies (ex. 33 fenêtres OB 960x1335, baies coulissantes, portes-fenêtres) à vérifier par l'entreprise.
Fourniture de dossiers techniques, PV d'essais, AT et DOE ; travaux en site occupé avec phasage et protections obligatoires.
Collecte et valorisation des ferrailles
VALTOM
- Réception et double pesée d'apports métalliques triés avec édition d'un bon de pesée et enregistrement informatisé.
- Tri, préparation matière et valorisation maximale des métaux (séparation ferreux/non‑ferreux) ; prise en charge des indésirables et refus avec orientation vers filières autorisées.
- Reporting mensuel et annuel structuré (format imposé) et fourniture des données BEGES.
- Quantitatif indicatif 12 mois : 1 763,20 t; rotations annuelles estimées : 463.
Assurance risques statutaires du personnel
CCAS de Périgueux
Assurance couvrant les risques statutaires du personnel : garanties de base (décès, indemnités journalières, conséquences d'accidents du travail) et prestations complémentaires optionnelles.
Offre unique non scindable comprenant l'offre de base et les options demandées, avec variantes strictement encadrées.
Convention de gestion précisant modalités de déclaration et traitement des sinistres, et reporting périodique des statistiques.
Traitement des données personnelles conforme au RGPD et obligations de conformité aux évolutions réglementaires.
Contrôle des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement
Eau 17
Contrôles documentaires du manuel d'autosurveillance et du programme prévisionnel.
Audit des procédures écrites et vérification de l'exhaustivité des fiches de suivi du matériel.
Contrôle technique sur site de l'ensemble des points d'autosurveillance : débitmètres, échantillonneurs automatiques, pluviomètres, avec constitution et transport d'échantillons selon les normes en vigueur.
Rendus électroniques complets (fiches d'intervention, rapports d'expertise, photos, synoptiques) associant chaque équipement à son identifiant normalisé.
Maîtrise d'œuvre pour achèvement de restauration d'église
Mairie de Collonges-la-Rouge
Maîtrise d'œuvre pour l'achèvement de la restauration d'un édifice protégé.
- Phases APS/APD, obtention des autorisations et études de faisabilité clos/couvert.
- Diagnostic et interventions intérieures (suppression et harmonisation des joints de sols, étude de chauffage de nef nord) et diagnostic extérieur.
- Élaboration des dossiers PRO/DCE, coordination budgétaire, et suivi d'exécution (VISA, DET, AOR, DDOE).