Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Fourniture de caméras individuelles professionnelles et ensembles complets d’accessoires (chargeurs, batteries, supports MOLLE et aimantés, connecteurs Bluetooth).
• Système de rechargement multi-emplacements, espace de stockage sécurisé et logiciel d’exploitation compatible Windows 10 ; licences administrateur et utilisateurs incluses.
• Quantités estimées sur 1 an : 6 caméras, 1 rack 8 emplacements, 6 connecteurs Bluetooth, 8 batteries, 6 systèmes de fixation, 2 licences administrateur, 14 licences utilisateur, maintenance/hébergement et 2 sessions de formation (admin + utilisateurs).
• Fourniture de documentation en français, conformité CE, formation sur site et obligations de maintenance et support.

Fourniture et distribution d'électricité (BT/MT/HT) et de gaz naturel, incluant l'équilibrage et la responsabilité d'équilibre.
Mise à disposition d'un outil web de suivi des consommations et envoi d'un reporting trimestriel.
Chaque site verra son statut contractuel (CARD/Contrat Unique) précisé et les volumes/sites seront définis pour chaque attribution.
Autorisation de fourniture, contrats GRD/GRDF et preuves de capacités financières/références exigés pour être admis.

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

• Fourniture, personnalisation (logotage) et livraison d'EPI, vêtements de travail HV, articles pour PM/ASVP et protections auditives sur mesure.
• Prestation d'entretien (blanchisserie) incluant collecte, lavage, repassage, finition, traçabilité et contrôle qualité.
• Services associés: interface de commande en ligne, SAV, échanges/ajustements de tailles, prise d'empreintes pour protections auditives et possibilités de PSE (collecte/valorisation).
• Tailles et personnalisation conformes (grilles EN 13402), exigences normatives (UE 2016/425, EN ISO 20471) et traçabilité complète des articles.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Conception éditoriale et graphique complète pour un bulletin imprimé prévu à 2 500 exemplaires, avec pagination variable (possibilités 24, 28, 32, 36 pages).

• Livraisons : fichiers natifs (InDesign, Illustrator, Photoshop), fichiers vectoriels éditables et PDF haute définition imprimable.

• Prestations incluent accompagnement des élus, propositions créatives (1–2 planches de tendances), création de logo, définition typographique et bibliothèque de pictogrammes, et cession exclusive des droits pour 10 ans.

• Réalisation d'un bilan consolidé des actions antérieures et d'un recensement de projets avec fiches-projet détaillées.
• Définition d'une grille multicritères pour évaluer les projets, application de la grille et synthèse comparative.
• Élaboration d'au moins trois scénarios d'aménagement avec estimation financière globale et analyse de faisabilité.
• Proposition d'une priorisation et d'un phasage temporel (court/moyen/long terme) et production de livrables cartographiques et supports de restitution.

• Assurances couvrant RC générale et professionnelle, responsabilité dirigeants, flotte automobile, risques cyber, garage/véhicules pédagogiques et assistance/rapatriement.
• Garanties détaillées avec tableaux de limites et franchises (ex. limite d'indemnité exemple : 10 000 000 €), territorialité mondiale pour certains périmètres et gestion structurée des sinistres.
• Prestations annexes : assistance, rapatriement, auto-mission, prise en charge des bagages et équipements, frais d'enquête et de défense pour dirigeants.
• Modalités d'actualisation des véhicules assurés, extensions spécifiques et exclusions techniques précisées.

• Fourniture, pose et mise en service d'une solution de télérelève et de comptage des consommations d'eau avec relevés au minimum horaires.
• Installation ou intégration de compteurs et sous-compteurs, pose de dédoubleurs d'impulsion et électrovannes en option selon périmètre.
• Connectivité des équipements, hébergement des données, historisation minimum 5 ans et récupération des données de facturation.
• Supervision multisite, détection automatique d'anomalies/fuites, alertes configurables, exports et reporting personnalisé, formation et support technique.

• Couvertures de responsabilité civile étendues (dommages corporels, matériels et immatériels) avec plafonds importants (ex. 15 000 000 €, 8 000 000 €, 1 000 000 € selon nature des dommages).

• Garanties complémentaires pour perte d’exploitation, multirisque informatique, bris de machines, installations frigorifiques, pontons et panneaux, avec plafonds et franchises spécifiques.

• Franchises types indiquées (ex. franchise générale 3 000 € / variante 1 500 €, franchises pour immatériels non consécutifs 15 000 € / 7 500 €).

• Gestion contractuelle et sinistres attendue : extranet/outil de gestion, états de sinistralité, interlocuteurs dédiés, réunions annuelles et suivi des recours.

• Rehausse d’une digue par travaux de terrassement, remblai et protections de talus, avec mise en place d’arases et plateformes.

• Organisation du chantier (accès, signalisation, installations temporaires) et gestion des stocks et circulations internes.

• Contrôles et essais en laboratoire et sur site, relevés topographiques, plans d’exécution et dossier des ouvrages exécutés.

• Mise en œuvre de plans qualité et environnement (PAQ, PAE, PPSPS) et gestion/traçabilité des déchets.

• Révision annuelle des comptes et production des états financiers (bilan, compte de résultat, annexe) avec contrôle des écritures.
• Gestion des immobilisations, validation du prorata TVA et du résultat fiscal, et assistance pour déclarations fiscales courantes.
• Interventions ponctuelles facturées au temps passé au-delà de 2 heures ; accompagnement lors de l'intervention du commissaire aux comptes.
• Mémoire technique exigé : composition de l'équipe (CV), planning annuel et estimation des jours pour le forfait.

Tracteur neuf adapté au ramassage d'algues sur plages, livré clé en main avec immatriculation et plein de carburant.
Documentation en français fournie (manuel, catalogue pièces, certificat CE, documents SAV et garantie).
Garantie minimale 24 mois pièces et main-d'œuvre avec intervention sur site sous 48 h.
Formation sur site d'au moins une journée et remise d'un certificat; option de reprise du Kubota M7060 possible.