Organisation des temps périscolaires (matin, midi, soir) et des accueils extrascolaires (mercredis et vacances) avec programmation annuelle d’activités par tranche d’âge.
Séjours et sorties : au moins 3 séjours de 5 jours (dont un séjour au ski et deux séjours thématiques d’été), une sortie hebdomadaire et au moins une animation sur site pendant les vacances ; budget et matériel pédagogique à prévoir.
Gestion complète du personnel : recrutement, plannings, remplacements, formation continue et respect des taux d’encadrement et des qualifications minimales (BAFA, PSC1, SST, ATSEM selon poste).
Encadrement des repas selon PAI, accueil adapté des enfants en situation de handicap, mise en place et suivi des dispositifs de sécurité (PPMS) et de cohabitation des locaux.

Fourniture combinée de titres-restaurant papier et dématérialisés, avec un volume indicatif d’environ 30 000 titres par an.

Plages annuelles prévues: papier 0 à 65 000 titres; dématérialisés 15 000 à 120 000 titres.

Prestations incluses: fabrication et distribution de cartes, rechargement, livraison des titres papier, interface d’administration sécurisée, assistance/SAV, et mise à jour d’un listing d’enseignes affiliées.

• Accompagnement selon la méthodologie TACCT pour un maximum de 10 collectivités, structuré en partie forfaitaire et partie à bons de commande.

• Accompagnement individuel : parcours en 5 étapes, jusqu'à 18 mois par collectivité ; livrables individualisés (tableau de suivi, rapports, fiches et comptes rendus).

• Actions collectives : au moins 4 temps techniques (ateliers/réunions) en présentiel ou visioconférence, préparation, animation et comptes rendus.

• Capitalisation : rapport d'analyse, synthèse générale, fiches « ils l’ont fait » et supports de restitution pour favoriser la réplication.

Audit de l'organisation du GFSI et des systèmes d'information couvrant SIO, SIA, SIC, SI de pilotage, SIG, infrastructures, télécommunications et cybersécurité.

Livrables attendus : note de cadrage, diagnostic organisationnel, diagnostic SI et cybersécurité, cartographie des risques, scénarios d'organisation cible, feuille de route priorisée, rapport final et supports de restitution.

Méthodologie structurée en 6 étapes (cadrage, état des lieux, diagnostics, scénarios, plan d'action, restitution) avec possibilité d'une phase d'accompagnement optionnelle.

Contraintes opérationnelles : exclusion des tests d'intrusion; démarche de sobriété (visioconférence, dématérialisation, limitation des déplacements).

• Fourniture de matériels adaptés (afficheurs Braille 40/64/80 cellules, bloc-notes 20–40 cellules, imprimantes/embosseuses, télé/agrandisseurs, papier Braille A4 160 g, claviers gros caractères, loupes électroniques, GPS vocal, dictaphone, casques).
• Licences et mises à jour pour lecteurs d'écran, OCR, édition/impression Braille, dictée vocale et agrandissement d'écran ; maintenance logicielle incluse selon postes.
• Formation initiale en présentiel (1 journée) et téléformation (1 journée) pour utilisation et paramétrage.
• Réparations facturées au taux horaire main-d'œuvre + pièces sur devis ; certains approvisionnements et prestations (Corse, DROM-COM, hors catalogue) fournis sur devis.

Solution logicielle complète pour la gestion du parcours patient incluant : portail patient (création de compte, espace personnel, dépôt de documents), prise de rendez‑vous en ligne et téléconsultation avec liens sécurisés.
Modules IA optionnels intégrables par avenant avec exigences de fiches techniques, explicabilité, confidentialité et critères d’acceptation.
Reprise des données existantes, interfaces avec DPI/SIH, hébergement HDS ou équivalent (disponibilité cible 99,95%), assistance, maintenance et formation initiale en français.

Prestation d'agent de licence visant la définition et la mise en œuvre d'une stratégie de produits dérivés pour la marque AAE.
Mission de nature services, cadre technique détaillé dans l'annexe 4 (CCTP).
Variantes non autorisées ; marché non alloti.
CPV principal indiqué : 79340000-9 (services de publicité et de marketing).

• Entretien complet de pelouses sportives incluant décompactage, carottage, sablage, brossage, pulvérisation, plaquage localisé et maintenance du réseau d'arrosage.
• Réalisation d'analyses de sol avec prélèvements et rapport laboratoire (granulométrie, pH, matières organiques, macro/micro éléments).
• Machines fournies par l'exécutant ; consommables (engrais, semences, sable, désherbants) fournis par le donneur d'ordre.
• Délais opérationnels : contact sous 24 h, programmation sous 5 jours ouvrés, exécution sous 96 h ; intervalles techniques 10–15 jours entre certains traitements.

• Ensemble d'opérations de régénération et d'entretien des pelouses incluant décompactage, carottage, ramassage/évacuation, sablage, brossage, épandage/pulvérisation et plaquage.
• Travaux d'arrosage et irrigation comprenant remplacements d'arroseurs et d'électrovannes (forfaits) et remplacements de tuyaux facturés au ml.
• Fournitures courantes (engrais, semences, désherbants, sable) fournies par l'acheteur; matériel d'intervention fourni par l'entreprise exécutante.
• Analyses de sol en forfait avec prélèvement par carottage, envoi en laboratoire agréé et remise/interprétation de rapport.

Réhabilitation complète d’un immeuble en deux logements comprenant:

• retrait et évacuation des matériaux amiantés avec confinement et contrôles analytiques;
• démolitions ciblées, reprises maçonnerie, ossature bois et charpente, couverture et zinguerie;
• chapes (y compris isolant sous chape ~8,2 cm, R ≥ 3,7), carrelages 40×40, faïences et systèmes d’étanchéité sous carrelage.

Travaux extérieurs: terrassements, plateforme, voirie et réseaux (EU/EV/EP), rampe PMR.
Fourniture de plans d’exécution, fiches techniques et conformité aux normes (DTU, Avis technique pour chapes, spécifications thermiques).

Maintien opérationnel, assistance, hébergement sécurisé et évolutions fonctionnelles du logiciel ELAP Finance.

• Hébergement localisé France/UE avec option SecNumCloud, SLA, PCA/PRA et architecture sécurisée.
• Cybersécurité (certifications, gestion des incidents, sauvegardes, gestion des accès) et conformité RGPD (DPO, localisation des données, gestion des demandes).
• Support organisé par niveaux avec délais par criticité, gestion des évolutions, réversibilité (livrables, délais) et documentation d'interfaces/API.

Maintenance corrective et évolutive d'une application de gestion financière avec hébergement sécurisé des données.

Hébergement conforme aux exigences de cybersécurité (possibilité SecNumCloud), PCA/PRA, SLA de disponibilité et procédures de sauvegarde.

Sécurité (certifications attendues), gestion des incidents, gestion des accès et traçabilité.

Processus d'évolution (recueil, tests, déploiement), réversibilité avec export des données et documentation, et cadre tarifaire à proposer.

Transport routier en citernes de produits pétroliers.

• Prestations couvrant le chargement, l'acheminement et le déchargement des produits en citernes.
• Remise des documents de transport et respect des règles applicables au transport de marchandises dangereuses.

• Préparation des sols et excavation de fosses de plantation de 5 m3 avec apport de terre végétale conforme et amendements organiques.
• Fourniture et plantation d'arbres, arbustes, massifs et prairie fleurie sèche selon listes d'essences, densités cibles (ex. 3/m² pour arbustive, 4/m² pour buissonnante) et traçabilité des végétaux.
• Installation d'un arrosage automatique dimensionné (réseau PEHD, électrovannes, programmateur, goutte-à-goutte) et fourniture de paillage/ protections.
• Entretien et suivi 2 ans avec garantie de reprise et politique zéro phyto; essais et documentation technique pour réception.