Accord-cadre de travaux pour interventions sur réseaux d'eau (AEP/EU/EP) exécutées au fur et à mesure via bons de commande.

Travaux compris : terrassements, fourniture et pose de canalisations (fonte, PVC, PEHD/PP, acier, cuivre), regards coulés et réfections de revêtements; joints et pièces spéciales.

Contrôles et livrables : études d'exécution, essais d'étanchéité, contrôles COFRAC si besoin, et dossier de récolement livré en formats numériques (DWG/SHP).

Gestion chantier : coordination SPS, planification, gestion et traçabilité des déchets; échantillons et essais fournis sur demande.

Travaux sur réseaux humides (eaux usées, eaux pluviales et coordination EU/EP/AEP) incluant études EXE, plans d'exécution et récolement.

Fouille, terrassement, pose et raccordement de canalisations, fourniture de composants conformes aux normes techniques, et essais d'étanchéité/pression.

Organisation complète de chantier (implantation, signalisation, SPS), contrôles qualité et traçabilité, gestion et valorisation des déchets.

Prestations tarifées par prix unitaires et forfaits détaillés dans BPU/DQE, avec possibilité de marchés subséquents.

• Mission complète de maîtrise d'œuvre (faisabilité, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR) pour conception et réalisation de passerelles piétonnes.
• Études techniques requises : structure, géotechnique (G1, G2 prévisionnelles), hydraulique et interfaces avec la voirie.
• Assistance à la passation des travaux avec rapport d'analyse des offres, visa des études d'exécution et direction d'exécution des travaux.
• Livrables numériques modifiables (pdf, word, SIG, DWG) et mise en place d'un processus de concertation avec réunions et restitutions.

Fourniture de batteries neuves pour véhicules utilitaires (technologies EFB, AGM, GEL ou équivalentes) avec fiches techniques détaillées (tension, capacité Ah, CCA, dimensions, marquage CE).

Fourniture de boosters conformes (EN IEC 62133, UN 38.3) et d'accessoires/chargeurs compatibles ; documentation sécurité et caractéristiques électriques exigées.

Maintenance corrective des boosters (diagnostic, vérification électrique, remplacement pièces, tests post-intervention) pour un parc d'environ 120 appareils.

Reprise et valorisation des batteries usagées avec production de BSD et valorisation financière basée sur le cours LME ; maintien de la disponibilité des pièces détachées.

• Deux volets : opérations foncières (recherche, évaluation, acquisitions amiables/forcées, actes administratifs) et relevés topographiques (plans d'emprise, recalage cadastral, bornage, division parcellaire).
• Interventions facturées en journées d’intervention via bons de commande ; suivi par tableaux et réunions avec comptes rendus.
• Livrables numériques exigés : plans et données SIG/DWG, documents juridiques en PDF/Word ; précision topographique ciblée ≤ 5 cm.
• Procédures couvertes : négociation amiable, autorisations temporaires, MAPTAM/expropriation et accompagnement administratif.

Maintenance préventive, curative et courante d'implanteurs ioniques en exploitation.

• Interventions préventives planifiées (fréquence constructeur, ≤36 mois) et curatives avec délai d’intervention ≤4 heures ouvrées et délai moyen de réparation ≤3 jours ouvrés.
• Support téléphonique en heures ouvrables (délai de rappel ≤2 heures), gestion des pièces détachées et des consommables hors forfait, suivi de l’obsolescence et propositions d’upgrades.
• Reporting : compte rendu post-intervention, états et réunions trimestrielles, bilan annuel ; formation des intervenants et respect des procédures en salles propres (ISO 3–ISO 8).

• Mission de maîtrise d'œuvre complète incluant études d'exécution (EXE), OPC, coordination SSI et signalétique.
• Remise d'un mémoire explicatif ~20 pages, tableau surfaces (XLS), estimatif travaux (XLS), deux planches A0 et fichiers DWG, carnet A3 et dossier financier scellé.
• Programme dimensionné : centre technique 2 788 m² SDO et logements 781 m² SDO, avec terrassement, rampe d'accès et aménagements extérieurs.
• Livrables à fournir en formats numériques (PDF/XLS/DWG) et support physique ; anonymat et règles strictes de concours.

• Reprise d'environ 20 à 40 concessions abandonnées ou échues depuis plus de deux ans ; aucun caveau concerné.

• Opérations : état des lieux préalable, creusement, exhumation, regroupement des restes en reliquaires identifiés, possibilité de réinhumation, comblement et nettoyage des emplacements.

• Fourniture des reliquaires/cercueils nécessaires, gestion et évacuation des gravats en filière réglementaire, et remise d'un rapport d'intervention dans les 8 jours.

• Habilitation préfectorale requise et respect strict des règles de sécurité, d'hygiène et de traçabilité.

Étude hydrologique et hydrogéologique visant à identifier entrées/sorties d'eau, perturbations d'écoulement et dynamiques hydrologiques.

Travaux de terrain : levés topographiques (éventuel MNT), sondages pédologiques (jusqu'à ~1,2 m), observation des écoulements et mesures de débits en périodes variées.

Analyses : bilan hydrique, exploitation LIDAR 2021, modélisation des flux et simulation des scénarios.

Livrables : au moins deux scénarios de restauration avec chiffrage prévisionnel, cartographies, fichiers SIG avec métadonnées, hydrogrammes et rapport synthétique.

• Conception et dimensionnement d'un bassin de rétention et des aménagements hydrauliques associés.
• Études de projet complètes, préparation des DCE, analyse des offres et assistance à la passation des marchés.
• Suivi d'exécution : visa des documents d'exécution, direction de chantier, vérification des décomptes et assistance lors des réceptions.
• Missions complémentaires : montage des dossiers réglementaires et coordination avec gestionnaires d'infrastructures.

• Maîtrise d'œuvre complète couvrant AVP/PRO, assistance à la passation des marchés, examen/visa des études d'exécution, direction d'exécution et assistance en réception.

• Rédaction des dossiers réglementaires et constitution des pièces administratives et techniques.

• Prestation optionnelle : étude hydraulique (modélisation et dimensionnement).

• Organisation projet, coordination interdisciplinaire, contrôle qualité et gestion des données/confidentialité.

• Diagnostic rétrospectif et analyse structurelle des recettes, dépenses, masse salariale, dette, trésorerie et indicateurs consolidés.
• Prospective pluriannuelle avec scénarios chiffrés, hiérarchisation des investissements et évaluation des marges de manœuvre.
• Livrables : rapports analytiques et prospectifs, fichiers Excel modélisés, tableaux de bord, restitution synthétique pour élus et documents techniques pour services.
• Collecte exhaustive de données comptables et benchmark comparatif avec collectivités de même strate.

Transports réguliers d'enfants et d'adultes pour activités scolaires, périscolaires, extrascolaires et sportives, avec variantes (aller-retour demi-journée, journée, trajet simple).
Organisation en unités de prestation avec quantités annuelles estimées par ligne et itinéraires optimisés pour limiter les kilomètres à vide.
Véhicules conformes au transport d'enfants (toilettes, climatisation, micro/lecteur vidéo selon besoin), affichage spécifique et aménagement PMR si nécessaire.
Personnel qualifié respectant temps de conduite/repos ; procédures prévues pour gestion des aléas (pannes, grève).

Exploitation d'un débit de boissons (bar) avec offre de petite restauration.
Licence IV fournie ; l'exploitant est responsable de son exploitation et des frais de transfert/mise à jour.
Dossier de candidature complet exigé : lettre, CV, mémoire technique (concept, produits, fournisseurs locaux, amplitudes horaires), business plan 3 ans, attestation financière, permis d'exploitation.
Inventaire du mobilier et plan de surface fournis en annexes pour prise en compte des équipements existants.