1113 marchés publics pour soc

Couverture étendue des bâtiments, contenus et ouvrages d’art contre incendie, événements naturels, dégâts des eaux, bris de glaces, vol, vandalisme et dommages électriques.
Capitaux déclarés : valeur à neuf pour bâtiments (surface de référence fournie), contenus 1er risque 500 000 €, ouvrages d’art 2 000 000 €, autres limites et sous‑limites détaillées.
Franchises de base : 2 500 € (exceptions 150 €) ; garanties spécifiques : valeur à neuf, indemnisation TVA comprise, tolérance 10 % sur superficies.
Procédures : respect strict des délais de déclaration (ex. 10 jours / 48 h en cas de vol) et fourniture d’annexes patrimoniales pour tarification et gestion.

Animation de dispositifs de délibération en présentiel pour groupes variables (environ 15 à 130–185 personnes).
Conception du cheminement délibératif, conduite des séquences, médiation et gestion des situations sensibles.
Livrables : comptes‑rendus, synthèses intermédiaires et rapport final accessibles ; bilans et formation du vivier interne.

Abattage, façonnage et débardage de bois résineux avec tri et mise en piles accessibles aux grumiers.

Quantité indicative annuelle : 5 000 m3a.

Unités complémentaires à chiffrer : chargement plateaux, heures de débardage, heures d’abattage, façonnage poteaux, cubage.

• Désherbage et débroussaillement mécanique et motorisé (postes spécifiques pour tracteur broyeurs) sur voiries et accotements avec largeurs 50 cm ou 1 m selon zone.
• Résultat attendu : herbes coupées < 3 cm, enlèvement systématique des déchets verts et évacuation vers site agréé sous 24 h.
• Travaux arboricoles inclus : taille, abattage, dessouchage (0,50 m) et débitage selon postes du bordereau.
• Méthodes non phytosanitaires privilégiées (charte zérophytosanitaire) ; fiches techniques du matériel demandées en offre.
• Obligations : signalisation, nettoyage permanent, personnel formé et EPI, interventions d’urgence sous 12 h lorsque requis.

Restauration en crèche — audits adaptés (cuisine sur place, biberonnerie) et analyses ciblées pour petite enfance.

• Estimations annuelles : audits périodiques (≥2/an par crèche), ~39 prélèvements denrées (13 avec Listeria), 4 analyses poudres infantiles, 52 prélèvements surfaces (13 Listeria), 20 recherches Legionella, 13 analyses physico‑chimiques.
• Formations : 4 sessions annuelles "Socle" de 3 h max et accompagnement sur demande.
• Modalités : prélèvements par technicien qualifié, transport à +4 °C, analyses sous 24 h ou congélation -18 °C (max 7 jours), résultats sous 10 jours.

Couverture étendue des responsabilités civiles (corporels, matériels, immatériels) avec extensions pour pollution accidentelle et prise en charge des recours des organismes sociaux.

Garanties principales précisant plafonds par sinistre (ex. plafonds élevés pour dommages corporels et tous dommages) et indemnités accidents pour administrateurs.

Offre formulée en mode "tous sauf" ; réserves limitées et procédure d'arbitrage prévue.

Travaux préparatoires, désamiantage, curage et reprises structurelles.
Phasage strict en 4 phases, gestion des déchets amiantés et tenue du compte prorata.
Fourniture de plans d'exécution, notes de calcul et DOE par phase.

• Fourniture d'ouvrages imprimés neufs en sciences humaines et lettres avec interface web et interfaçage automatisé obligatoire.
• Affichage complet des métadonnées (ISBN, auteur, éditeur, prix) et exports multiples.
• Gestion stricte des non-conformités et retours, assistance et formation des personnels incluses.