Fourniture et pose de modules préfabriqués
Commune de La Jarrie
Deux volumes modulaires distincts sont aménagés pour l’accueil du club house et l’exploitation d’une buvette-cuisine.
- ERP de 5e catégorie avec accessibilité PMR et exigences de sécurité incendie
- Cuisine équipée pour préparation et vente de produits chauds, avec ventilation professionnelle et alimentation triphasée
- Club house doté d’une grande fenêtre barreaudée, de deux portes extérieures et d’une liaison PMR vers la buvette
- Habillage extérieur proposé en version brute, bardage bois à claire-voie, bardage composite ou autre solution
Construction de 20 logements locatifs sociaux
LILLE METROPOLE HABITAT
Dépollution multimatrices avec évacuation des terres hors site, voiries légères et bassin de tamponnement des eaux pluviales
- 240 m³ de terres HCT/HAP et 173 m³ de terres non inertes indiqués
- Remblais contrôlés jusqu’à 95 % du Proctor modifié
- Bassin SAUL de 29 m³ avec rejet limité à 4 l/s
- Contrôle caméra de l’intégralité des réseaux après hydrocurage
Coordination sécurité et protection de la santé
LIGERIS
Opération de catégorie I intégrant la prévention des risques dès la conception et la coordination de la coactivité sur chantier.
- Analyse des risques, registre journal, déclaration préalable, PGC et DIUO dès la phase études.
- Harmonisation des PPSPS, inspections communes et contrôle des accès et des mesures de prévention.
- Présidence du CISSCT, suivi des réunions et interventions lors des levées de réserves.
Pré-diagnostic écologique
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
L’étude combine analyse documentaire, passage de terrain et appui au dossier d’examen au cas par cas.
- Recherche des zones humides, habitats sensibles et espèces exotiques envahissantes
- Analyse ciblée des chiroptères, de l’avifaune et des espèces protégées
- Évaluation des incidences liées aux terrassements, aux arbres et aux continuités écologiques
- Définition de mesures d’évitement, de réduction et de compensation
Travaux de terrassement et de VRD
ERILIA
Les plateformes de terrassement doivent atteindre la classe PF2 avec EV ≥ 50 MPa.
- Décapage moyen de 20 cm ; terre stockée pour réemploi en dépôt de 2 m de hauteur maximale.
- Purge des sols faibles avec accord du maître d’œuvre et évacuation des matériaux purgés.
- Cloutage en éléments de 100/200 mm, arase AR1 avec EV ≥ 20 MPa et géotextile de 250 g/m².
- Évacuation des déblais excédentaires avec traçabilité réglementaire Trackdéchet.
Contrôles périodiques d’installations d’assainissement non collectif
Communauté de Communes Maine Cœur de Sarthe
Le périmètre comprend aussi des dossiers restés sans contrôle ou sans réalisation conforme lors d’un passage antérieur.
- Contrôle selon la grille réglementaire, avec mesure du niveau de boues et vérification du dernier bon de vidange.
- Prise de rendez-vous, suivi des absences et refus, et traitement de situations pouvant annuler le contrôle.
- Saisie dans RSPANC, bilan mensuel détaillé et transmission du compte rendu à l’usager.
Captation audiovisuelle des séances du conseil communautaire
Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Le dispositif est testé et rendu opérationnel avant 18 h 30.
- Captation multicaméra prévoyant, à titre indicatif, au moins 3 caméras.
- Au minimum 4 microphones, dont un micro sur pied, et 3 écrans sur pied de 190 cm et 140 cm.
- Retransmission sur YouTube avec réseau 4G/5G propre au titulaire, hors Wi-Fi de la collectivité.
- Enregistrement intégral remis dans un format numérique exploitable, sous 48 heures ouvrées au plus sauf difficulté particulière.
Fourniture, pose et maintenance d’une sonorisation
Ville de Briançon
La configuration prévoit quatre modes de diffusion et une gestion indépendante des différentes zones.
- Écart maximal de 6 dB entre points de mesure, STI ≥ 0,60 et réserve dynamique minimale de 10 dB.
- Trois boîtiers muraux déportés, deux microphones filaires et, en option, deux micros HF à main et deux serre-tête.
- Enceintes de piste protégées contre l’humidité et les impacts : IP44 ou IP54, IK10 et élingage de sécurité indépendant.
- Essais en patinoire vide et en présence du public ; formation de cinq référents et accompagnement du premier événement.
Infogérance des systèmes d’information
COPAMO — Communauté de Communes du Pays Mornantais
L’assistance couvre également les solutions SaaS/Cloud accessibles depuis les équipements du périmètre.
- Sauvegardes quotidiennes, avec rétention de 14 jours, et hebdomadaires, avec rétention de 5 semaines, réparties sur 5 espaces.
- Sauvegardes immuable, externalisée et locale, avec réplication de chaque machine virtuelle entre sites.
- Remplacement de l’équipe SI à distance ou sur site, selon le niveau d’intervention et le créneau demandé.
- Réversibilité comprenant inventaire, codes d’accès, procédures, historique des interventions et transfert de compétences.
Mission de maîtrise d’œuvre pour une chaufferie bois-énergie
SIEGE 27
La mission associe trois bâtiments à la chaufferie existante, avec extension du local pour accueillir le silo.
- Réutilisation du réseau de chaleur existant ; pas de création de réseau enterré.
- Le dimensionnement intègre l’accès des camions et la manœuvre de livraison du bois.
- Le décendrage automatique doit permettre l’évacuation des bacs par une seule personne.
- La mission comprend les autorisations, le suivi des travaux, les mises en service et une saison de chauffe complète.
Contrôle des installations gaz et certificats de sécurité
EKIDOM
Les interventions sont déclenchées au départ du locataire, pendant la vacance du logement.
- Vérification et mise en sécurité des installations gaz selon le référentiel QUALIGAZ-EVONIA ou équivalent.
- Travaux possibles sur ventilation, évacuation des produits de combustion, robinetterie gaz et fuites.
- Intervention au plus tard dans les 5 jours ouvrés après le départ ; certificat transmis au format PDF à J+1 après l’intervention.
- Contrôle par sondage avec inspection gaz sur site et rapport dématérialisé.
Réhabilitation de 17 logements et 2 commerces
SEQENS
Les dispositions couvrent les interfaces des entreprises, les installations et la remise en état du chantier.
- Plans d’exécution, réservations, coordination des réseaux et documents de récolement.
- Essais, contrôles et réglages accompagnés de procès-verbaux.
- Évacuation des déchets, récupération des matériaux désignés et nettoyage régulier du chantier.
Fourniture et livraison de produits alimentaires
Établissements adhérents du Service Commun d'Achats
Produits laitiers variés (frais, portions, beurres, crèmes) destinés à la restauration collective.
Livraison sous chaîne du froid sans rupture ; fiches techniques et indication des allergènes exigées.
Conditionnements limitant le gaspillage et DDM compatibles avec usages collectifs.
Fourniture de fruits, légumes et produits de la mer
Les établissements adhérents du Service Commun d'Achats
Fourniture de produits de 4ème et 5ème gamme préparés et réfrigérés destinés à la consommation immédiate.
- Livraison à température contrôlée (+3 °C pour 4ème/5ème gamme) avec traçabilité complète et fiches techniques.
- DLC à la livraison : 4ème gamme ≥ 1/3 et 5ème gamme ≥ 1/2 de la période autorisée de consommation.
- Emballages limitant le gaspillage et conformes à la filière REP ; contrôles qualité et quantitatifs à la livraison.
Réhabilitation d'usines de production d'eau potable
Conseil Départemental de la Guadeloupe
Études d'exécution complètes et réalisation des dossiers d'armoires, analyses fonctionnelles et DOE.
Automatisation et instrumentation : capteurs pH, turbidité, débitmètres, sondes niveau, automates, onduleur et supervision pour piloter mélangeur statique, pompes doseuses, vannes motorisées.
Travaux process : fourniture/pose pompes doseuses, cuves PEHD, remplacement médias filtrants et planchers filtrants, motorisation vannes, systèmes de lavage filtres et vidanges décanteurs.
Génie civil, électricité, protections anticorrosion, essais, mise en service et formation des exploitants.
Réhabilitation de 6 logements et 3 locaux commerciaux
1001 Vies Habitat - Direction Rhône-Alpes
Retrait réglementé de matériaux amiantés dans des locaux professionnels et logements occupés ou vacants.
- Confinement et décontamination des zones d’intervention
- Dépose de faux plafonds, sols, faïences et plinthes amiantés
- Mesures d’empoussièrement et analyses META
- BSDA, bordereaux de suivi et DOE de désamiantage
Miel et pâte à tartiner cacao en dose individuelle
Plate-forme commissariat Rambouillet
- Miel conditionné en dose individuelle, unité : dose. Quantité indicative : 300 000 doses/an (≈1 500 000 doses sur 5 ans), quantité maximale sur 7 ans : 6 300 000 doses.
- DDM minimale requise : 4 ans ; ancienneté maximale à la livraison : 120 jours.
- Conditionnement compatible avec robotisation ; production et conditionnement exigés dans l'UE/EEE.
- Exigence de capacité industrielle (adresses d'usines, capacité journalière, effectifs) et démarche Food Defense à démontrer.
Contrôle technique des travaux d’isolation et des balcons
Morbihan Habitat (56)
Trois immeubles de 20 logements collectifs chacun sont concernés.
- Missions PV, F, LP, SH et TH appliquées aux ouvrages et installations
- Contrôles répartis entre conception, documents d’exécution, chantier, réception et garantie
- Rapports initiaux, avis d’observations, suivi mensuel et rapports finaux
- Remise de chaque livrable en version papier et informatique
Gardiennage et systèmes de surveillance et d’alarme
Ile de France Mobilités
La sécurisation associe des équipes humaines, des rondes planifiées et des systèmes électroniques déployables selon chaque site.
- Présence humaine permanente, rondes aléatoires et levées de doute sous une heure
- Centre de télésurveillance APSAD R31 niveau P3 minimum avec continuité 24 h/24 et 7 j/7
- Packs mobiles autonomes, alarmes filaires ou sans fil et systèmes vidéo extensibles sans limitation
- Maintenance, formations, DOE/DIUO, archivage des événements et remise en état en fin de prestation
Travaux, entretien et contrôle des aires de jeux et agrès sportifs
Ville d'Orly
Accord-cadre composite associant maintenance forfaitaire et interventions à bons de commande.
- 4 inspections simples et 2 inspections approfondies sont prévues chaque année.
- La mise en sécurité intervient sous 24 heures en cas de danger immédiat, avec réparation sous 5 jours ouvrés maximum.
- Les projets comprennent études PRO, études d’exécution, travaux, essais, réception et DOE.
- Les équipements et sols doivent respecter les exigences NF EN 1176, NF EN 1177 et NF EN 16630 lorsqu’elles s’appliquent.
11551 marchés publics
Fourniture et pose de modules préfabriqués
Commune de La Jarrie
Deux volumes modulaires distincts sont aménagés pour l’accueil du club house et l’exploitation d’une buvette-cuisine.
- ERP de 5e catégorie avec accessibilité PMR et exigences de sécurité incendie
- Cuisine équipée pour préparation et vente de produits chauds, avec ventilation professionnelle et alimentation triphasée
- Club house doté d’une grande fenêtre barreaudée, de deux portes extérieures et d’une liaison PMR vers la buvette
- Habillage extérieur proposé en version brute, bardage bois à claire-voie, bardage composite ou autre solution
Construction de 20 logements locatifs sociaux
LILLE METROPOLE HABITAT
Dépollution multimatrices avec évacuation des terres hors site, voiries légères et bassin de tamponnement des eaux pluviales
- 240 m³ de terres HCT/HAP et 173 m³ de terres non inertes indiqués
- Remblais contrôlés jusqu’à 95 % du Proctor modifié
- Bassin SAUL de 29 m³ avec rejet limité à 4 l/s
- Contrôle caméra de l’intégralité des réseaux après hydrocurage
Coordination sécurité et protection de la santé
LIGERIS
Opération de catégorie I intégrant la prévention des risques dès la conception et la coordination de la coactivité sur chantier.
- Analyse des risques, registre journal, déclaration préalable, PGC et DIUO dès la phase études.
- Harmonisation des PPSPS, inspections communes et contrôle des accès et des mesures de prévention.
- Présidence du CISSCT, suivi des réunions et interventions lors des levées de réserves.
Pré-diagnostic écologique
Communauté de Communes Lodévois et Larzac
L’étude combine analyse documentaire, passage de terrain et appui au dossier d’examen au cas par cas.
- Recherche des zones humides, habitats sensibles et espèces exotiques envahissantes
- Analyse ciblée des chiroptères, de l’avifaune et des espèces protégées
- Évaluation des incidences liées aux terrassements, aux arbres et aux continuités écologiques
- Définition de mesures d’évitement, de réduction et de compensation
Travaux de terrassement et de VRD
ERILIA
Les plateformes de terrassement doivent atteindre la classe PF2 avec EV ≥ 50 MPa.
- Décapage moyen de 20 cm ; terre stockée pour réemploi en dépôt de 2 m de hauteur maximale.
- Purge des sols faibles avec accord du maître d’œuvre et évacuation des matériaux purgés.
- Cloutage en éléments de 100/200 mm, arase AR1 avec EV ≥ 20 MPa et géotextile de 250 g/m².
- Évacuation des déblais excédentaires avec traçabilité réglementaire Trackdéchet.
Contrôles périodiques d’installations d’assainissement non collectif
Communauté de Communes Maine Cœur de Sarthe
Le périmètre comprend aussi des dossiers restés sans contrôle ou sans réalisation conforme lors d’un passage antérieur.
- Contrôle selon la grille réglementaire, avec mesure du niveau de boues et vérification du dernier bon de vidange.
- Prise de rendez-vous, suivi des absences et refus, et traitement de situations pouvant annuler le contrôle.
- Saisie dans RSPANC, bilan mensuel détaillé et transmission du compte rendu à l’usager.
Captation audiovisuelle des séances du conseil communautaire
Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Le dispositif est testé et rendu opérationnel avant 18 h 30.
- Captation multicaméra prévoyant, à titre indicatif, au moins 3 caméras.
- Au minimum 4 microphones, dont un micro sur pied, et 3 écrans sur pied de 190 cm et 140 cm.
- Retransmission sur YouTube avec réseau 4G/5G propre au titulaire, hors Wi-Fi de la collectivité.
- Enregistrement intégral remis dans un format numérique exploitable, sous 48 heures ouvrées au plus sauf difficulté particulière.
Fourniture, pose et maintenance d’une sonorisation
Ville de Briançon
La configuration prévoit quatre modes de diffusion et une gestion indépendante des différentes zones.
- Écart maximal de 6 dB entre points de mesure, STI ≥ 0,60 et réserve dynamique minimale de 10 dB.
- Trois boîtiers muraux déportés, deux microphones filaires et, en option, deux micros HF à main et deux serre-tête.
- Enceintes de piste protégées contre l’humidité et les impacts : IP44 ou IP54, IK10 et élingage de sécurité indépendant.
- Essais en patinoire vide et en présence du public ; formation de cinq référents et accompagnement du premier événement.
Infogérance des systèmes d’information
COPAMO — Communauté de Communes du Pays Mornantais
L’assistance couvre également les solutions SaaS/Cloud accessibles depuis les équipements du périmètre.
- Sauvegardes quotidiennes, avec rétention de 14 jours, et hebdomadaires, avec rétention de 5 semaines, réparties sur 5 espaces.
- Sauvegardes immuable, externalisée et locale, avec réplication de chaque machine virtuelle entre sites.
- Remplacement de l’équipe SI à distance ou sur site, selon le niveau d’intervention et le créneau demandé.
- Réversibilité comprenant inventaire, codes d’accès, procédures, historique des interventions et transfert de compétences.
Mission de maîtrise d’œuvre pour une chaufferie bois-énergie
SIEGE 27
La mission associe trois bâtiments à la chaufferie existante, avec extension du local pour accueillir le silo.
- Réutilisation du réseau de chaleur existant ; pas de création de réseau enterré.
- Le dimensionnement intègre l’accès des camions et la manœuvre de livraison du bois.
- Le décendrage automatique doit permettre l’évacuation des bacs par une seule personne.
- La mission comprend les autorisations, le suivi des travaux, les mises en service et une saison de chauffe complète.
Contrôle des installations gaz et certificats de sécurité
EKIDOM
Les interventions sont déclenchées au départ du locataire, pendant la vacance du logement.
- Vérification et mise en sécurité des installations gaz selon le référentiel QUALIGAZ-EVONIA ou équivalent.
- Travaux possibles sur ventilation, évacuation des produits de combustion, robinetterie gaz et fuites.
- Intervention au plus tard dans les 5 jours ouvrés après le départ ; certificat transmis au format PDF à J+1 après l’intervention.
- Contrôle par sondage avec inspection gaz sur site et rapport dématérialisé.
Réhabilitation de 17 logements et 2 commerces
SEQENS
Les dispositions couvrent les interfaces des entreprises, les installations et la remise en état du chantier.
- Plans d’exécution, réservations, coordination des réseaux et documents de récolement.
- Essais, contrôles et réglages accompagnés de procès-verbaux.
- Évacuation des déchets, récupération des matériaux désignés et nettoyage régulier du chantier.
Fourniture et livraison de produits alimentaires
Établissements adhérents du Service Commun d'Achats
Produits laitiers variés (frais, portions, beurres, crèmes) destinés à la restauration collective.
Livraison sous chaîne du froid sans rupture ; fiches techniques et indication des allergènes exigées.
Conditionnements limitant le gaspillage et DDM compatibles avec usages collectifs.
Fourniture de fruits, légumes et produits de la mer
Les établissements adhérents du Service Commun d'Achats
Fourniture de produits de 4ème et 5ème gamme préparés et réfrigérés destinés à la consommation immédiate.
- Livraison à température contrôlée (+3 °C pour 4ème/5ème gamme) avec traçabilité complète et fiches techniques.
- DLC à la livraison : 4ème gamme ≥ 1/3 et 5ème gamme ≥ 1/2 de la période autorisée de consommation.
- Emballages limitant le gaspillage et conformes à la filière REP ; contrôles qualité et quantitatifs à la livraison.
Réhabilitation d'usines de production d'eau potable
Conseil Départemental de la Guadeloupe
Études d'exécution complètes et réalisation des dossiers d'armoires, analyses fonctionnelles et DOE.
Automatisation et instrumentation : capteurs pH, turbidité, débitmètres, sondes niveau, automates, onduleur et supervision pour piloter mélangeur statique, pompes doseuses, vannes motorisées.
Travaux process : fourniture/pose pompes doseuses, cuves PEHD, remplacement médias filtrants et planchers filtrants, motorisation vannes, systèmes de lavage filtres et vidanges décanteurs.
Génie civil, électricité, protections anticorrosion, essais, mise en service et formation des exploitants.
Réhabilitation de 6 logements et 3 locaux commerciaux
1001 Vies Habitat - Direction Rhône-Alpes
Retrait réglementé de matériaux amiantés dans des locaux professionnels et logements occupés ou vacants.
- Confinement et décontamination des zones d’intervention
- Dépose de faux plafonds, sols, faïences et plinthes amiantés
- Mesures d’empoussièrement et analyses META
- BSDA, bordereaux de suivi et DOE de désamiantage
Miel et pâte à tartiner cacao en dose individuelle
Plate-forme commissariat Rambouillet
- Miel conditionné en dose individuelle, unité : dose. Quantité indicative : 300 000 doses/an (≈1 500 000 doses sur 5 ans), quantité maximale sur 7 ans : 6 300 000 doses.
- DDM minimale requise : 4 ans ; ancienneté maximale à la livraison : 120 jours.
- Conditionnement compatible avec robotisation ; production et conditionnement exigés dans l'UE/EEE.
- Exigence de capacité industrielle (adresses d'usines, capacité journalière, effectifs) et démarche Food Defense à démontrer.
Contrôle technique des travaux d’isolation et des balcons
Morbihan Habitat (56)
Trois immeubles de 20 logements collectifs chacun sont concernés.
- Missions PV, F, LP, SH et TH appliquées aux ouvrages et installations
- Contrôles répartis entre conception, documents d’exécution, chantier, réception et garantie
- Rapports initiaux, avis d’observations, suivi mensuel et rapports finaux
- Remise de chaque livrable en version papier et informatique
Gardiennage et systèmes de surveillance et d’alarme
Ile de France Mobilités
La sécurisation associe des équipes humaines, des rondes planifiées et des systèmes électroniques déployables selon chaque site.
- Présence humaine permanente, rondes aléatoires et levées de doute sous une heure
- Centre de télésurveillance APSAD R31 niveau P3 minimum avec continuité 24 h/24 et 7 j/7
- Packs mobiles autonomes, alarmes filaires ou sans fil et systèmes vidéo extensibles sans limitation
- Maintenance, formations, DOE/DIUO, archivage des événements et remise en état en fin de prestation
Travaux, entretien et contrôle des aires de jeux et agrès sportifs
Ville d'Orly
Accord-cadre composite associant maintenance forfaitaire et interventions à bons de commande.
- 4 inspections simples et 2 inspections approfondies sont prévues chaque année.
- La mise en sécurité intervient sous 24 heures en cas de danger immédiat, avec réparation sous 5 jours ouvrés maximum.
- Les projets comprennent études PRO, études d’exécution, travaux, essais, réception et DOE.
- Les équipements et sols doivent respecter les exigences NF EN 1176, NF EN 1177 et NF EN 16630 lorsqu’elles s’appliquent.