Développement, accueil, événementiel et communication
Commune de Matour
Trois lettres municipales sont préparées chaque année jusqu’à validation avant impression, laquelle reste hors prestation.
- Le volume indicatif d’environ 100 heures par mois n’impose ni horaire ni présence et ne constitue pas une unité de facturation.
- Le titulaire ne réalise pas l’encaissement des recettes publiques, confié à un agent habilité de la commune.
- Toute dépense ou tout engagement au nom de la commune doit recevoir son accord préalable.
- Les objectifs de développement ne sont pas assortis de résultats chiffrés garantis.
Pose et dépose des illuminations de Noël
COMMUNE DE ERSTEIN
Les interventions s’organisent avec le service espaces verts et les essais précèdent l’Avent.
- Guirlandes sur des supports variés : conifères, troncs, façades et traversées équipées de filins.
- Luminaires en drapeau sur candélabres, avec fixations existantes.
- Reprise des alimentations existantes et mise en sécurité hors tension lors de la dépose.
- Levage et démarches d’occupation du domaine public et de stationnement à la charge du titulaire.
Collecte des déchets ménagers
Communauté de Communes de Sélestat et Territoires
Quatre bornes de 3 m³ chacune représentent une capacité totale de 12 m³.
- Levée hebdomadaire à jour fixe, selon un horaire défini avec le titulaire.
- Vidage complet, transport et dépôt dans une installation autorisée de traitement ou de valorisation.
- Nettoyage des abords immédiats et prévention des nuisances, pertes de déchets et salissures.
- Traçabilité des quantités ou tonnages et du lieu de traitement sur demande.
Assistance à maîtrise d’ouvrage
UNIVERSITE TOULOUSE II - JEAN JAURES
La mission couvre également les tests des échanges avec SIFAC+.
- Cartographie des processus, acteurs, circuits de réservation et outils existants.
- Matrice de qualification des exigences, avec justification des niveaux et écarts.
- Préparation du DCE technique, des auditions et des outils comparatifs d’analyse des offres.
- Accompagnement du déploiement, de la recette, des formations et du démarrage.
Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’îlot éclusier
Communauté de Communes FLANDRE LYS
Le suivi comprend la coordination du chantier et l’accompagnement des opérations de réception.
- Études d’esquisse et OPC prévus en missions complémentaires.
- Réunions de chantier hebdomadaires, avec compte rendu sous 3 jours ouvrés.
- Compétences d’architecte, d’économiste de la construction et de VRD exigées dans l’équipe.
Enlèvement, valorisation et traitement de déchets non incinérables
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Les flux regroupent notamment des isolants, des déchets volumineux et des déchets de bâtiment mélangés.
- Bennes à portes arrière à deux vantaux; capacités de 30 ou 35 m³, et de 16 m³ sur un site.
- Remplacement immédiat de la benne pleine par une benne vide; deux bennes peuvent être enlevées ensemble et comptées comme une rotation.
- Intervention sous 48 heures ouvrées après demande par courriel; délai inférieur possible en urgence selon les capacités du titulaire.
- Traçabilité par bons d’enlèvement, tickets de pesée et attestations de suivi des déchets.
Fourniture de vêtements de travail et d’EPI pour les services municipaux
Ville de Denain
Le BPU répartit les dotations entre ateliers, espaces verts, cimetière, voirie, restauration, réceptions et EPI.
- Équipements forestiers anti-coupure, dont vêtements EN 381 classe 1 (20 m/s).
- Protection contre les intempéries et haute visibilité, avec plusieurs exigences de classe 2 minimum.
- Large gamme d’EPI : chaussures, gants, protections oculaires, auditives et respiratoires.
Travaux d’aménagement intérieur du bâtiment de la propreté urbaine
VILLE LA ROCHELLE
Les ouvrages coupe-feu associent cloisons EI 120, plafond 2 h et portes EI 60.
- Environ 40 m² de cloisons avec laine de roche de 45 mm et procès-verbal coupe-feu.
- Deux portes de 0,93 × 2,04 m, passage de 0,90 m, avec ferme-porte et trois clés.
- Dépose, reprises de plâtrerie, évacuation des déchets et entretien journalier des zones occupées.
Portefeuille d’assurances
Commune d'Ollioules
La réponse de base est obligatoire ; une variante facultative peut être proposée.
- La prime annuelle est ventilée entre montant hors taxes, taxes et montant TTC.
- L’offre indique le taux HT/TTC, l’assiette et l’indice de souscription.
- Le détail d’une variante et son tableau de montants et limites de garanties sont annexés.
Réfection de clôtures agricoles et industrielles
Département du Finistère · EPCC CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTER
Deux parcelles sont concernées : Penn Allée et la prairie bovine 21.
- Clôture de Penn Allée : poteaux espacés de 3 m et trois fils à 0,45 m, 0,95 m et 1,45 m.
- Prairie 21 : quatre fils, dont deux électrifiés; réparations et remplacements par tronçons.
- Portes à poignées isolantes et ressorts; mise sous tension vérifiée avec le jardinier.
Rénovation et réaménagement de chambres au foyer Marcadé
O.P.D.H.L.M. des Landes
Les semelles peuvent être coulées en pleine fouille si les parois présentent une tenue suffisante.
- L’extension comprend une barrière anti-termites garantie 10 ans.
- Le dallage ou plancher porté est défini selon l’étude d’exécution.
- Les réseaux PVC sont éprouvés à l’eau avant remblaiement.
Prestations de restauration traiteur pour événements
CCAS de Sèvres
Les formules décrites sont proposées à la personne, en gamme moyenne ou haut de gamme.
- Le menu du déjeuner dansant va de l’apéritif au café et au thé, avec repas assis, vaisselle et service à table.
- Le goûter du thé dansant associe mignardises, dessert individuel, boissons et service assuré par du personnel.
- Des plateaux-repas sont prévus, notamment pour les artistes chargés de l’animation.
Produits d’entretien et de nettoyage
COMMUNE DE LA GRAND'CROIX
Le bordereau couvre aussi bien les produits concentrés que les sacs, le petit matériel et les consommables d’essuyage.
- Plusieurs détergents sont définis par leur pH, leur conditionnement et des exigences de contact alimentaire ou d’écolabel.
- Les sacs couvrent des formats de 10 à 110 L, avec épaisseurs et conditionnements précisés.
- La gamme de petit matériel inclut des équipements de lavage à plat, de vitrerie et de brosserie, avec dimensions spécifiées pour plusieurs articles.
- Des distributeurs d’essuie-mains et de papier hygiénique sont prévus avec les rouleaux et formats correspondants.
Location de modulaires et de WC chimiques
TISSEO
Les modules doivent présenter une surface minimale de 15 m² et une isolation des murs, du toit et du plancher.
- Équipement électrique intérieur avec éclairage, prises, convecteur et bloc de raccordement.
- WC chimiques avec point d’eau et entretien hebdomadaire incluant la vidange.
- Options possibles : sanitaires, douche, climatisation, ouvertures supplémentaires et cloisonnement intérieur.
- Enlèvement à la date demandée, sans durée minimale de location.
Location d’un camion-benne compacteur avec grue
cc Rhône Lez Provence
La prestation est fournie sans chauffeur et couvre les équipements de collecte des colonnes d’apport volontaire et des bacs ménagers.
- Véhicule neuf ou d’occasion récente : première mise en circulation à partir de 2025 et 5 000 km maximum à la remise de l’offre.
- Benne de 16 à 23 m³, PTAC de 19 à 26 tonnes et trémie d’au moins 1 500 × 2 200 mm.
- Entretien complet inclus, avec graissage tous les 15 jours et contrôles réglementaires.
- Véhicule relais de catégorie similaire en cas d’immobilisation ; échange organisé avec 48 heures de préavis.
Assurances santé collective et prévoyance
EPCC du Centre Pompidou-Metz
La couverture santé prévoit deux niveaux de garanties et une adhésion obligatoire pour les salariés entrant dans le périmètre défini.
- Complémentaire santé couvrant les frais réellement engagés en complément du régime applicable.
- Garantie de base et surcomplémentaire conformes aux niveaux minimaux de la CCN ECLAT.
- Prévoyance couvrant décès, invalidité et incapacité de travail.
- Information des adhérents, veille réglementaire et interlocuteurs dédiés pour la gestion.
Collecte et traitement des déchets de l’administration centrale
Ministère de la Culture – Secrétariat général
Des contenants différenciés assurent le tri séparé des principaux flux recyclables sur les trois sites.
- Bacs papier en carton de 4 à 5 ramettes et bacs sécurisés pour mégots
- Conteneurs roulants de 140 à 770 litres selon les flux et les sites
- Collectes récurrentes avant 8h00 et enlèvements ponctuels de documentation ou palettes
- Registre de suivi, pesées, PV de destruction et reporting web
Assurances multirisques et garanties sociales
OFFICE PUB DE L HABITAT HTES PYRENEES
Couverture RC générale tous dommages confondus avec plafonds élevés (ex. 10 M€ par sinistre) et franchises principalement à 1 500 €.
Garanties incluses : exploitation, propriétaire immeuble, après travaux, défense-recours, faute inexcusable et individuelle accident administrateurs.
Tarification sur assiette salariale fournie ; règles de gestion des sinistres et délais de déclaration précisés.
Maîtrise d’œuvre pour isolation extérieure et traitement des balcons
Morbihan Habitat (56)
Le mandataire du groupement peut être soit l’architecte, soit un bureau d’études ; le certificat d’inscription à l’ordre des architectes en cours de validité est requis, sans que cette exigence soit limitée au mandataire.
Fourniture et livraison d’objets de soins
Centre Hospitalier Émile Roux
Six lots couvrent des dispositifs buccaux, respiratoires, textiles, instruments de découpe et tubulures médicales.
- Produits à usage unique, autoclavables ou compatibles IRM selon les références
- Exigences précises de tailles, longueurs, diamètres, grammages et performances
- Conditionnement traçable avec notices, étiquetage réglementaire et documentation en français
- Commandes échelonnées avec réception contrôlée et gestion des déchets à la charge du titulaire
12212 marchés publics
Développement, accueil, événementiel et communication
Commune de Matour
Trois lettres municipales sont préparées chaque année jusqu’à validation avant impression, laquelle reste hors prestation.
- Le volume indicatif d’environ 100 heures par mois n’impose ni horaire ni présence et ne constitue pas une unité de facturation.
- Le titulaire ne réalise pas l’encaissement des recettes publiques, confié à un agent habilité de la commune.
- Toute dépense ou tout engagement au nom de la commune doit recevoir son accord préalable.
- Les objectifs de développement ne sont pas assortis de résultats chiffrés garantis.
Pose et dépose des illuminations de Noël
COMMUNE DE ERSTEIN
Les interventions s’organisent avec le service espaces verts et les essais précèdent l’Avent.
- Guirlandes sur des supports variés : conifères, troncs, façades et traversées équipées de filins.
- Luminaires en drapeau sur candélabres, avec fixations existantes.
- Reprise des alimentations existantes et mise en sécurité hors tension lors de la dépose.
- Levage et démarches d’occupation du domaine public et de stationnement à la charge du titulaire.
Collecte des déchets ménagers
Communauté de Communes de Sélestat et Territoires
Quatre bornes de 3 m³ chacune représentent une capacité totale de 12 m³.
- Levée hebdomadaire à jour fixe, selon un horaire défini avec le titulaire.
- Vidage complet, transport et dépôt dans une installation autorisée de traitement ou de valorisation.
- Nettoyage des abords immédiats et prévention des nuisances, pertes de déchets et salissures.
- Traçabilité des quantités ou tonnages et du lieu de traitement sur demande.
Assistance à maîtrise d’ouvrage
UNIVERSITE TOULOUSE II - JEAN JAURES
La mission couvre également les tests des échanges avec SIFAC+.
- Cartographie des processus, acteurs, circuits de réservation et outils existants.
- Matrice de qualification des exigences, avec justification des niveaux et écarts.
- Préparation du DCE technique, des auditions et des outils comparatifs d’analyse des offres.
- Accompagnement du déploiement, de la recette, des formations et du démarrage.
Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de l’îlot éclusier
Communauté de Communes FLANDRE LYS
Le suivi comprend la coordination du chantier et l’accompagnement des opérations de réception.
- Études d’esquisse et OPC prévus en missions complémentaires.
- Réunions de chantier hebdomadaires, avec compte rendu sous 3 jours ouvrés.
- Compétences d’architecte, d’économiste de la construction et de VRD exigées dans l’équipe.
Enlèvement, valorisation et traitement de déchets non incinérables
Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Les flux regroupent notamment des isolants, des déchets volumineux et des déchets de bâtiment mélangés.
- Bennes à portes arrière à deux vantaux; capacités de 30 ou 35 m³, et de 16 m³ sur un site.
- Remplacement immédiat de la benne pleine par une benne vide; deux bennes peuvent être enlevées ensemble et comptées comme une rotation.
- Intervention sous 48 heures ouvrées après demande par courriel; délai inférieur possible en urgence selon les capacités du titulaire.
- Traçabilité par bons d’enlèvement, tickets de pesée et attestations de suivi des déchets.
Fourniture de vêtements de travail et d’EPI pour les services municipaux
Ville de Denain
Le BPU répartit les dotations entre ateliers, espaces verts, cimetière, voirie, restauration, réceptions et EPI.
- Équipements forestiers anti-coupure, dont vêtements EN 381 classe 1 (20 m/s).
- Protection contre les intempéries et haute visibilité, avec plusieurs exigences de classe 2 minimum.
- Large gamme d’EPI : chaussures, gants, protections oculaires, auditives et respiratoires.
Travaux d’aménagement intérieur du bâtiment de la propreté urbaine
VILLE LA ROCHELLE
Les ouvrages coupe-feu associent cloisons EI 120, plafond 2 h et portes EI 60.
- Environ 40 m² de cloisons avec laine de roche de 45 mm et procès-verbal coupe-feu.
- Deux portes de 0,93 × 2,04 m, passage de 0,90 m, avec ferme-porte et trois clés.
- Dépose, reprises de plâtrerie, évacuation des déchets et entretien journalier des zones occupées.
Portefeuille d’assurances
Commune d'Ollioules
La réponse de base est obligatoire ; une variante facultative peut être proposée.
- La prime annuelle est ventilée entre montant hors taxes, taxes et montant TTC.
- L’offre indique le taux HT/TTC, l’assiette et l’indice de souscription.
- Le détail d’une variante et son tableau de montants et limites de garanties sont annexés.
Réfection de clôtures agricoles et industrielles
Département du Finistère · EPCC CHEMINS DU PATRIMOINE EN FINISTER
Deux parcelles sont concernées : Penn Allée et la prairie bovine 21.
- Clôture de Penn Allée : poteaux espacés de 3 m et trois fils à 0,45 m, 0,95 m et 1,45 m.
- Prairie 21 : quatre fils, dont deux électrifiés; réparations et remplacements par tronçons.
- Portes à poignées isolantes et ressorts; mise sous tension vérifiée avec le jardinier.
Rénovation et réaménagement de chambres au foyer Marcadé
O.P.D.H.L.M. des Landes
Les semelles peuvent être coulées en pleine fouille si les parois présentent une tenue suffisante.
- L’extension comprend une barrière anti-termites garantie 10 ans.
- Le dallage ou plancher porté est défini selon l’étude d’exécution.
- Les réseaux PVC sont éprouvés à l’eau avant remblaiement.
Prestations de restauration traiteur pour événements
CCAS de Sèvres
Les formules décrites sont proposées à la personne, en gamme moyenne ou haut de gamme.
- Le menu du déjeuner dansant va de l’apéritif au café et au thé, avec repas assis, vaisselle et service à table.
- Le goûter du thé dansant associe mignardises, dessert individuel, boissons et service assuré par du personnel.
- Des plateaux-repas sont prévus, notamment pour les artistes chargés de l’animation.
Produits d’entretien et de nettoyage
COMMUNE DE LA GRAND'CROIX
Le bordereau couvre aussi bien les produits concentrés que les sacs, le petit matériel et les consommables d’essuyage.
- Plusieurs détergents sont définis par leur pH, leur conditionnement et des exigences de contact alimentaire ou d’écolabel.
- Les sacs couvrent des formats de 10 à 110 L, avec épaisseurs et conditionnements précisés.
- La gamme de petit matériel inclut des équipements de lavage à plat, de vitrerie et de brosserie, avec dimensions spécifiées pour plusieurs articles.
- Des distributeurs d’essuie-mains et de papier hygiénique sont prévus avec les rouleaux et formats correspondants.
Location de modulaires et de WC chimiques
TISSEO
Les modules doivent présenter une surface minimale de 15 m² et une isolation des murs, du toit et du plancher.
- Équipement électrique intérieur avec éclairage, prises, convecteur et bloc de raccordement.
- WC chimiques avec point d’eau et entretien hebdomadaire incluant la vidange.
- Options possibles : sanitaires, douche, climatisation, ouvertures supplémentaires et cloisonnement intérieur.
- Enlèvement à la date demandée, sans durée minimale de location.
Location d’un camion-benne compacteur avec grue
cc Rhône Lez Provence
La prestation est fournie sans chauffeur et couvre les équipements de collecte des colonnes d’apport volontaire et des bacs ménagers.
- Véhicule neuf ou d’occasion récente : première mise en circulation à partir de 2025 et 5 000 km maximum à la remise de l’offre.
- Benne de 16 à 23 m³, PTAC de 19 à 26 tonnes et trémie d’au moins 1 500 × 2 200 mm.
- Entretien complet inclus, avec graissage tous les 15 jours et contrôles réglementaires.
- Véhicule relais de catégorie similaire en cas d’immobilisation ; échange organisé avec 48 heures de préavis.
Assurances santé collective et prévoyance
EPCC du Centre Pompidou-Metz
La couverture santé prévoit deux niveaux de garanties et une adhésion obligatoire pour les salariés entrant dans le périmètre défini.
- Complémentaire santé couvrant les frais réellement engagés en complément du régime applicable.
- Garantie de base et surcomplémentaire conformes aux niveaux minimaux de la CCN ECLAT.
- Prévoyance couvrant décès, invalidité et incapacité de travail.
- Information des adhérents, veille réglementaire et interlocuteurs dédiés pour la gestion.
Collecte et traitement des déchets de l’administration centrale
Ministère de la Culture – Secrétariat général
Des contenants différenciés assurent le tri séparé des principaux flux recyclables sur les trois sites.
- Bacs papier en carton de 4 à 5 ramettes et bacs sécurisés pour mégots
- Conteneurs roulants de 140 à 770 litres selon les flux et les sites
- Collectes récurrentes avant 8h00 et enlèvements ponctuels de documentation ou palettes
- Registre de suivi, pesées, PV de destruction et reporting web
Assurances multirisques et garanties sociales
OFFICE PUB DE L HABITAT HTES PYRENEES
Couverture RC générale tous dommages confondus avec plafonds élevés (ex. 10 M€ par sinistre) et franchises principalement à 1 500 €.
Garanties incluses : exploitation, propriétaire immeuble, après travaux, défense-recours, faute inexcusable et individuelle accident administrateurs.
Tarification sur assiette salariale fournie ; règles de gestion des sinistres et délais de déclaration précisés.
Maîtrise d’œuvre pour isolation extérieure et traitement des balcons
Morbihan Habitat (56)
Le mandataire du groupement peut être soit l’architecte, soit un bureau d’études ; le certificat d’inscription à l’ordre des architectes en cours de validité est requis, sans que cette exigence soit limitée au mandataire.
Fourniture et livraison d’objets de soins
Centre Hospitalier Émile Roux
Six lots couvrent des dispositifs buccaux, respiratoires, textiles, instruments de découpe et tubulures médicales.
- Produits à usage unique, autoclavables ou compatibles IRM selon les références
- Exigences précises de tailles, longueurs, diamètres, grammages et performances
- Conditionnement traçable avec notices, étiquetage réglementaire et documentation en français
- Commandes échelonnées avec réception contrôlée et gestion des déchets à la charge du titulaire