686 marchés publics pour responsabilité civile

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Remplacement et modernisation d'ascenseurs

3F Résidences

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  • Remplacement et modernisation de deux ascenseurs : fourniture, pose, réglage et mise en conformité des équipements.
  • Démontage et évacuation des installations existantes, protections collectives et réduction des nuisances en milieu occupé.
  • Fourniture des documents techniques (notes de calcul, schémas, DOE) et réalisation des essais et vérifications pour mise en service.
  • Conformité aux normes et directives applicables et obligations d'assurance et de garantie.
3 août 2026
Tarare (69)
-
6 mois (démarrage prévu 2e semestre 2026)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons requis

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Souscription et gestion des assurances

Commune de Jarzé Villages

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Structure en quatre lots (Dommages aux biens, Responsabilité & accidents, Protection juridique, Flotte automobile) organisée en deux volets : garanties d'assurance et gestion.

Principaux montants ciblés : plafond global 16 000 000 € (limitation d'indemnité), contenu 200 000 €, pertes d'exploitation 150 000 € sur 24 mois.

Franchises typiques : générale 10 000 € (variants 3 000 €), incendie 15 000 €, vandalisme 50 000 €, dégâts des eaux 1 500 €, événements climatiques 10% (min. 15 000 € / max. 50 000 €).

Couvertures spécifiques : multirisque informatique 50 000 €, bris de machines (franchise base 10 000 €), protection juridique plafonds 75 000 € / frais 15 000 €.

17 juil. 2026
Non précisé
-
5 ans (à partir du 01/01/2027), résiliable annuellement
Clause sociale
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Assurances multirisques et protections juridiques

Syndicat des Énergies et de l’Aménagement Numérique de la Haute‑Savoie

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Couverture de responsabilité civile étendue à activités diverses (sanitaires, sportives, culturelles) et aux conventions de transfert de responsabilité.

Plafonds distincts pour dommages corporels, matériels et immatériels ; extensions internationales et prise en charge de frais de défense et recours.

Franchises et modalités de garantie précisées ligne par ligne, avec couverture mondiale pour les garanties demandées.

18 sept. 2026
Mondiale
-
4 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
Clause sociale
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Fourniture de véhicules neufs, d'occasion et de mini-citadines sans permis

Groupe Hospitalier de Territoire du Cher

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Véhicules d'occasion, toutes motorisations ; caractéristiques minimales : ≤9 places, PTAC <3,5 t, 2 essieux.
Quantités estimatives sur 48 mois : 26 véhicules.
Livraison incluse au lieu indiqué, immatriculation sur mandat, vignette Crit'Air si applicable, plein et nettoyage.
Garantie minimale 6 mois ; documents obligatoires à la livraison : carnet d'entretien, certificat de garantie, carte grise, contrôle technique valide.

20 nov. 2028
Cher (18)
-
4 ans
Clause environnementale

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Assurances multirisques et gestion des risques

Groupement Commune de Cerizay et CCAS de Cerizay

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Garanties de responsabilité civile plafonnées (ex. 15 000 000 € limitation globale) avec garanties particulières (post‑travaux, pollution accidentelle, faute inexcusable) et franchises ciblées (franchise générale 3 000 € solution de base).
Gestion attendue : mise à jour annuelle de l'assiette, interlocuteur dédié, outil en ligne et états de sinistralité.
Modalités de révision annuelle de la cotisation : précision exigée sur l'assiette retenue (effectifs, masse salariale ou autre).

8 juil. 2026
Cerizay (79)
-
4 ans (à partir du 01/01/2027), résiliable annuellement avec préavis de 6 mois
Clause environnementale
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Assurances multirisques dommages et responsabilités

SPL Eau du Ponant

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  • Assurance couvrant l'ensemble du patrimoine bâti et équipements, y compris matériels informatiques et mobilier urbain.
  • Plafonds généraux et par postes détaillés (ex. limitation générale 49 999 990 €, plafonds spécifiques pour bris, vol, inondation, matériels informatiques).
  • Franchises standard (ex. 3 000 €, 10 000 € pour certaines installations) et indemnisation en valeur à neuf avec règles particulières.
29 juil. 2026
Finistère (29)
-
5 ans (à partir du 01/01/2027)
Clause environnementale
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Assurance responsabilité et risques annexes

Département de Meurthe-et-Moselle

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Assurance couvrant les responsabilités civiles et les risques annexes.

Réponses exigées : offre de base, variante imposée et réponse à une prestation supplémentaire éventuelle.

Pièces demandées : acte d'engagement signé, attestation de réception des documents techniques, convention de gestion complétée et conditions particulières complétées.

Modalités notables : indication des honoraires de courtage/frais de gestion intégrée à la prime TTC ; la convention de gestion est évaluée dans la note technique.

6 juil. 2026
Non précisé
-
Non précisé

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Assurance multirisques et responsabilités communales

Commune de CAST

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Couverture multirisques pour patrimoines immobiliers et mobiliers incluant bâtiments, ouvrages d’art et mobiliers urbains.

  • Garanties larges : incendie, dégâts des eaux, vol, bris, événements climatiques, catastrophes naturelles, reconstitution d’archives, pertes d’usage.
  • Plafonds exemplaires et limites par poste (ex. 19 M€ par sinistre, mobilier urbain 380 k€, ouvrages d’art 1 M€), franchises spécifiques par risque.
24 juil. 2026
Cast (29)
-
4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030), reconductible annuellement 3 fois

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Assurance multirisque et protections juridiques

Mairie de Audun-le-Tiche

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Assurance multirisque couvrant trois volets principaux : responsabilité civile générale (incendie, explosion, dégâts des eaux, pollution accidentelle) avec plafonds par sinistre élevés.

  • Protection fonctionnelle : prise en charge des frais de défense et d'assistance pour élus et agents (plafonds précisés : 150 k€ / 1,5 M€ / 15 k€).
  • Protection juridique, automobile, dommages aux biens, exposition et cyber : garanties spécifiques pour litiges, véhicules, bâtiments, œuvres d'exposition et risques informatiques, avec franchises et exclusions définies.
31 juil. 2026
Audun-le-Tiche (57)
-
Lot 2 et Lot 3 : 5 ans; autres lots : non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Animations et installations de Noël

Mairie de Salon de Provence

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  • Location, installation, exploitation et démontage d'une grande roue diamètre maxi 36 m avec minimum 24 nacelles (6 places/nacelle), billetterie et assistance technique 24/7.
  • Transport, montage conforme notice constructeur, rapports de contrôle et attestations de conformité à fournir.
  • Nettoyage final et remise des documents d'assurance et des vérifications techniques obligatoires.
6 juil. 2026
Salon-de-Provence (13)
150 000 €
Montage entre 3 et 26 novembre 2026 ; exploitation 28/11/2026 – 03/01/2027 ; démontage 04/01/2027 – 17/01/2027 (Lot 1)
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