1563 marchés publics pour soc

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Fourniture d'autobus électriques à batterie

Dijon Métropole

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Fourniture d'autobus articulés 18 m avec pack batterie, chaîne de traction électrique, climatisation/pompe à chaleur, portes PMR, systèmes ITS et vidéosurveillance.

Quantités indicatives : 35 véhicules (exemple DQE) — fourchette contractuelle min 35 / max 102.

Exigences techniques marquantes : autonomie > 200 km, masse CCE ≤ 26 t, capacité ≥ 90 places CCN, garanties batteries et organes, plan de maintenance 20 ans, outillages et documentation en français.

2 sept. 2026

Dijon (21)

14 688 000 €

5 ans (reconductible une fois, durée maximale 10 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

Échantillons requis

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Assurances multirisques et risques spécialisés

SA MONT-BLANC

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Couverture responsabilité civile professionnelle étendue à l'ensemble des activités (maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre, gestion, entretien).
Plafond global toutes garanties confondues 3 000 000 €.
Franchise de base indiquée 1 500 € ; volet mandataires sociaux à préciser dans l'acte d'engagement.

31 août 2026

Annecy (74)

-

4 ans (date d'effet indiquée : 01/01/2026)

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Fourniture de véhicules d'occasion

Communauté Urbaine Caen la Mer

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Fourniture de véhicules d'occasion de type fourgonnette tôlée destinés à des usages utilitaires.

Véhicules à présenter et rendre disponibles pour essai lors de la phase d'offre.
Immatriculation incluse dans le prix, transport et emballage à la charge du titulaire.
Garantie minimale de 6 mois et pénalités de 50 € par jour en cas de retard ou non‑prise en charge sous garantie.

26 févr. 2027

Caen (14)

-

Période d'ouverture du Système d'Acquisition Dynamique jusqu'au 08/03/2027 (dépôt des candidatures jusqu'au 26/02/2027)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle

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Gestion de la sous-traitance et conditions de paiement

Conseil régional de Normandie

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Identification complète du sous-traitant (forme juridique, SIRET, personnes habilitées) et indication de la taille (micro/PME/PMI).
Exigence de pièces justificatives sur les capacités techniques et financières, avec possibilités d'accès en ligne et attestations sur l'honneur pour exclusions.
Si des données personnelles sont traitées, spécification des finalités, durée, catégories de données, mesures techniques et insertion des clauses de l'article 28 du RGPD.
Rubriques dédiées au montant HT/TTC des prestations sous-traitées, modalités de variation des prix, paiement direct, avance possible, et règles de cession/nantissement des créances.

28 juil. 2026

Non précisé

-

Non précisé

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Production audiovisuelle et multimédia

Centrale d'achat de Dijon Métropole

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Courtes vidéos d'actualité : recherche d'intervenants, tournage (sol/drone), montage et livraisons multi‑formats.

Livrables : rushes et versions finales en MP4/MOV/MXF, formats verticaux et broadcast.
Post‑production : étalonnage, mixage, sous‑titres si demandé.

19 avr. 2033

Métropole de Dijon (21)

80 000 €

48 mois (18/04/2025 à 18/04/2029), prorogeable 4 fois 12 mois (jusqu'au 18/04/2033)

Clause environnementale

Clause sociale

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Financement par crédit-bail de véhicules standards

Centrale d'Achat du Transport Public

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Financement par crédit-bail de 12 véhicules standards avec option d'achat en fin de contrat.

Les véhicules doivent respecter des spécifications techniques détaillées fournies en annexe.

Paiement par loyers mensuels incluant taxes et charges ; présentation d'un tableau des loyers et d'un mémoire technique requis.

Fourniture des justificatifs administratifs et financiers demandés pour l'examen de l'offre.

9 août 2028

Thise (25)

1 842 000 €

17 mois (01/08/2022 au 31/12/2023)

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Fourniture d'électricité

Centrale d'Achat du Transport Public

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Mise en place et gestion d'un panel de fournisseurs d'électricité avec référencement ouvert.
Publication en ligne d'un DCE pour chaque marché spécifique précisant cahier des charges, quantités estimées et critères d'attribution.
Instruction électronique des candidatures (lettre de candidature, déclarations, vérifications financières et techniques) et attribution à l'offre économiquement la plus avantageuse.
Volumes indicatifs disponibles pour dimensionnement : total annuel estimé 1 802 223 kWh (détail par entité fourni dans les documents).

20 sept. 2028

France (incl. DROM-COM et Nouvelle-Calédonie)

-

6 ans (20/09/2022 au 20/09/2028)

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Fourniture d'énergie et certificats d'origine renouvelable

Société d'Économie Mixte pour les Événements Cannois – Palais des Festivals et des Congrès

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Fourniture d'électricité sur points de livraison en basse/moyenne/haute tension, avec rôle de Responsable d'Équilibre requis et récupération des flux de comptage pour facturation.

Outil web obligatoire : accès contrats/factures, exports Excel, courbes 10 minutes, récapitulatifs mensuels/annuels, alertes configurables.

Facturation mensuelle sur relevés d'index ; factures émises sous 48 h après disponibilité des flux, possibilité de factures estimées et régularisation.

Structure tarifaire en €/MWh intégrant coûts énergie, transport, mécanismes (capacité, CEE) et coût de services associés.

15 janv. 2029

Cannes (06)

32 000 000 €

6 ans (72 mois) validité du SAD ; marchés spécifiques de 1 à 3 ans, prolongeables jusqu'à 2 ans au‑delà du SAD

Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour l'achat de véhicules

Terres d'Armor Habitat

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Le contrat concerne un Système d'Acquisition Dynamique pour l'achat de véhicules légers et utilitaires, d'occasion et neufs.

Catégorie 1 : Véhicules légers et véhicules utilitaires d’occasion.
Catégorie 2 : Véhicules légers et véhicules utilitaires neufs.
Les entreprises peuvent soumettre des offres en fonction des besoins identifiés pendant la durée de 4 ans.
Possibilité d'inclure des clauses environnementales dans chaque marché spécifique.

4 nov. 2027

-

1 600 000 €

Non précisé

Clause environnementale

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Travaux de tuyauterie et utilités pour installations de chaleur et froid

DALKIA Centre Est

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Réalisation et rénovation de tuyauteries pour réseaux de chaleur (eau chaude, eau surchauffée, vapeur) et de froid (eau tempérée/eau glacée).

Interventions sur réseaux d'utilités (gaz, fioul, air comprimé, fluides, produits chimiques) et installation/raccordement d'équipements tels que robinetterie, pompes et traitement d'eau.

Travaux de plomberie et climatisation en locaux sociaux, travaux de calorifuge et de ventilation; prestations couvrant préparation, pose, raccordements, mises en service et contrôles.

2 juil. 2035

Bourgogne et Auvergne-Rhône-Alpes

-

3 ans, renouvelable pour 3 années supplémentaires ; système de qualification à durée indéterminée

Clause environnementale