Assurances multirisques et risques spécialisés
Responsabilité civile professionnelle (Volet 1 et Volet 2)
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Objet : couverture des responsabilités civiles liées aux activités professionnelles diverses (maîtrise d'ouvrage, maîtrise d'œuvre, assistance, promotion, gestion, entretien, etc.). Inclut préposés, stagiaires, sous‑traitants, personnel temporaire et retraités intervenant pour des missions.
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Garanties : responsabilité civile professionnelle (erreurs, omissions, défaut de conseil, perte/dommage de documents), responsabilité maître d'ouvrage, atteintes accidentelles à l'environnement liées à un événement soudain.
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Capitaux / plafonds : plafond global toutes garanties confondues 3 000 000 € ; dispositions spécifiques pour mandataires sociaux au titre du volet 2 (ventilation chiffrée à renseigner dans acte d'engagement).
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Franchises : franchise de base mentionnée 1 500 € (détails et variantes attendus dans l'acte d'engagement).
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Exigences opérationnelles : gestion étendue des sinistres selon dispositions contractuelles ; couverture large incluant perte/degradation de documents et responsabilité environnementale partielle.
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