111 appels d'offres : Doubs (25)

Chaque réalisation comprend une étude préalable avec relevé des cotes et proposition d'implantation en 3D.

• La vitrophanie varie selon la fonction des espaces, avec des motifs, opacités et typographies adaptés.
• Les panneaux directionnels associent formats définis, placage chêne et marquage conforme à la charte graphique.
• Les supports QR sont imprimés à partir des codes transmis et fournis prêts à installer.
• L'offre comprend aussi toile acoustique, films, habillage antidérapant et visuels décoratifs thématiques.

Les 65 points de livraison comprennent 1 site C2, 8 sites C4 et 56 sites C5.

• Le titulaire prend en charge la responsabilité d’équilibre et les risques financiers liés aux ajustements du réseau.
• Il représente la ville auprès du gestionnaire de réseau et traite les formalités liées à l’acheminement.
• Le suivi s’appuie sur une plateforme web, des flux de facturation et le traitement des demandes au gestionnaire de réseau.

Le périmètre inclut environ 272 km de conduites et des réservoirs de 100 à 1 000 m³.

• Surveillance à distance permanente, avec cinq accès de consultation en temps réel pour GBM.
• Recherche systématique annuelle de fuites sur le réseau et mesures hebdomadaires de chlore résiduel.
• Vidange et nettoyage annuels des réservoirs, avec maintien de la continuité de distribution.
• Astreinte 24 h/24 et 365 jours par an, avec délai maximal de 1 h 30 pour la mise en place du matériel technique de chantier en cas de crise.

Le programme combine espaces associatifs mutualisés, locaux dédiés et pratique sportive quotidienne.

• Deux salles musicales doivent permettre des répétitions simultanées sans gêne acoustique.
• L’espace sportif comprend une salle de 410 m², dimensionnée pour une surcharge de 500 daN/m².
• L’étude énergétique compare au moins deux solutions, dont la géothermie, avec analyses successives en APS, APD, PRO et DCE.
• La GTB/BACS prévoit trois journées de formation et un guide d’utilisation remis avec le DOE.

La capacité nominale est de 150 EH, pour 20,0 m³/j et un débit de pointe de 2,2 m³/h.

• Deux étages de filtration plantés, alimentés par bâchées et équipés de postes de pompage distincts.
• Dégrillage automatique de 10 mm avec compactage, ensachage des refus et conteneur de 240 litres.
• Réseaux d’eaux usées et de rejet, comptage en sortie et fossé de rejet végétalisé.
• Essais de traitement par prélèvements proportionnels au débit et remise des dossiers d’exploitation et de maintenance.

Les besoins sont commandés selon l’occupation de l’établissement, avec un rythme souvent hebdomadaire.

• Baguettes fraîches du jour de 250 g, tolérance de ± 5 %, sans sachet individuel.
• Passage indiqué entre 7 h et 7 h 15.
• Commande urgente la veille pour le lendemain possible à titre exceptionnel, sous réserve des capacités du titulaire.

Le concassage du béton sur place est interdit.

• Confinement amiante avec sas personnel à trois compartiments, douche et extraction filtrée HEPA.
• Contrôles d’empoussièrement par organisme accrédité et validation avant restitution des zones traitées.
• Tri séparé des déchets et remise des bordereaux, certificats de filière et tonnages évacués.
• Remblaiement indicatif de 684 m³ sur une emprise et 292 m³ sur l’autre.

Chaque équipement réunit un cuvelage béton, une cuve mobile, une borne et une plateforme sécurisée.

• Capacités visées : 4 m³ pour le verre, 5 m³ pour les DMR et les OMR ; le carton est prévu en 5 m³ au BPU.
• La sécurité automatique de fosse doit supporter au minimum 150 kg.
• La borne distingue les quatre flux par des couleurs indicatives et comporte une trappe dédiée aux gros producteurs.
• Les poses comprennent coordination avec le génie civil, essais et réception du matériel.

Le terrassement de l’extension inclut les essais à la plaque et un massif d’infiltration enterré.

• Le désamiantage de la zone de travaux a déjà été réalisé par la commune.
• Les critères de réception à la plaque sont Kw > 50 MPa/m, EV2 > 50 MPa et EV2/EV1 < 2,1.
• Les déchets sont triés au minimum en cinq flux et font l’objet d’un SOGED.

La commande couvre 25 postes neufs répartis en cinq configurations.

• 10 portables de 14 pouces et 11 de 15,6 à 16 pouces, avec des seuils distincts de poids et de performances.
• Deux stations mobiles professionnelles avec graphique dédié et mémoire extensible.
• Une station graphique et vidéo avec écran haute définition, couverture colorimétrique et GPU dédié.
• Un mini-PC ou boîtier SFF ; écrans non fournis, webcam, clavier et souris inclus.

Les groupes assurent l’alimentation de secours en cas de défaillance du réseau public d’électricité.

• Astreinte 24 h/24 et 365 jours par an, intervention sur site sous 2 heures et remise en service sous 4 heures.
• Groupe mobile de remplacement à mettre en service sous 3 jours ouvrés ; autonomie minimale de 12 heures à 80 % de charge.
• Essai à vide de 20 minutes pour la visite de l’année 1 et essai en charge d’une heure pour celle de l’année 2.

Les essais annuels combinent mesures électriques, tests de transfert et décharge des batteries.

• Assistance téléphonique 24 h/24 et 365 jours par an ; astreinte sur site en 4 h, en semaine de 8 h à 18 h hors jours fériés.
• Remise en service sous 72 h au plus ; remplacement installable sous 5 jours ouvrés, puissance identique jusqu’à 30 kVA.
• Rapport détaillé après chaque visite préventive sous 15 jours calendaires ; état des lieux initial sous 60 jours et de restitution sous 30 jours.
• Thermographie avec seuils d’écart < 10 °C entre modules IGBT similaires et < 5 °C entre condensateurs ou batteries similaires.

Le bâtiment conserve globalement ses 1 022 m² SHON, avec valorisation des combles.

• Le scénario 1bis intègre une ventilation mécanique double flux.
• L’ITE prévue est en laine de roche, R = 3,7 m².K/W et 130 mm d’épaisseur ; l’isolation des combles vise R = 7,5.
• La mise aux normes électrique des logements s’appuie sur NF C 15-100.
• Les études et le pilotage doivent intégrer la rotation des logements et la continuité opérationnelle des occupants.

Les recours couvrent le remplacement d’un agent, une vacance temporaire, un accroissement d’activité ou un besoin occasionnel ou saisonnier.

• Profils principalement de catégories B et C; infirmier d’entreprise ponctuel et catégories A très exceptionnelles.
• Entretien préalable des intérimaires proposés, avec tests de recrutement si nécessaire ou demandés.
• Le titulaire assume les formalités d’employeur, la gestion des contrats et de la paie, ainsi que le conseil lié aux droits des intérimaires.
• Un interlocuteur national, un reporting périodique et un outil dématérialisé assurent le suivi administratif.

Le diagnostic qualifie l’état et le niveau de performance des ouvrages pour aider à définir et hiérarchiser les interventions.

• Les vérifications structurelles peuvent porter sur la capacité portante et la fatigue.
• L’APROA compare les réparations envisageables et, dans la mesure du possible, une solution de démolition-reconstruction.
• Les plans de projet comprennent une localisation au 1/25 000 et des vues, profils ou coupes généralement au 1/50 ou au 1/100.

Les livraisons sont réalisées en camions-citernes adaptés aux contraintes des accès et au remplissage sécurisé des cuves.

• Par camion : 2 à 10 m³ maximum.
• Fioul amélioré, additivé, conforme aux normes applicables et sans eau, boues, particules ni impuretés.
• Le bordereau précise notamment l’origine, la nature et le volume; les quantités sont vérifiées au ticket de jauge ou de pesée.

La commune et plusieurs entités locales sont couvertes, y compris pour des activités ou services créés ultérieurement.

• Responsabilités liées aux dommages corporels, matériels et immatériels causés à autrui
• Extension aux dommages environnementaux et au préjudice écologique consécutifs à une pollution accidentelle
• Garanties particulières pour fautes inexcusables, accidents de service et certaines maladies professionnelles

L’analyse porte sur l’éligibilité des dépenses et des recettes ainsi que sur le respect des plafonds conventionnés.

• Contrôle sur pièces et sur place de 38 organismes la première année, puis de 7 au maximum par an, sélectionnés par la Région.
• Appui technique et financier relatif au SIEG et veille juridique sur la juste compensation.
• Co-animation de 38 auditions financières la première année, puis préparation des auditions d’au plus 7 organismes instruits conjointement.
• Analyse des structures à périmètre national et accompagnement des agents régionaux au calcul de la juste compensation.

Chaque parcours combine une préparation linguistique et culturelle avec un stage professionnel en organisme d’accueil.

• Les parcours EFP visent le développement de compétences métiers ; les parcours EDA privilégient la découverte professionnelle et la remobilisation.
• Le stage et l’organisme d’accueil sont adaptés au projet du participant et soumis à validation de France Travail et du participant.
• Le prestataire coordonne transport, hébergement individuel, assurances, frais de vie et gestion des bourses Erasmus+.
• Le dispositif inclut le suivi du stage, une assistance d’urgence et un bilan individuel après la mobilité.

L’implantation a été définie après prospection géophysique dans un contexte de calcaires karstiques.

• Foration destructive avec évacuation des déblais et traitement de l’exhaure avant rejet.
• Les options d’abandon ou d’équipement dépendent de la décision de conserver l’ouvrage.
• Le rapport d’essai restitue les relevés et courbes de rabattement et de remontée.
• Les eaux de forage et les produits employés sont soumis à des mesures de protection du milieu aquatique.