141 appels d'offres : Charente-Maritime (17)

Le dispositif couvre douze sites, répartis à raison d’un par département de Nouvelle-Aquitaine.

• Les bouteilles peuvent être pleines ou vides.
• Les contenants pleins sont échangés contre une quantité équivalente de contenants vides.
• Chaque BSDD est nommé avec le site de collecte et la ville correspondante.
• Le bilan annuel distingue les données de chaque site.

Chaque réalisation comprend une étude préalable avec relevé des cotes et proposition d'implantation en 3D.

• La vitrophanie varie selon la fonction des espaces, avec des motifs, opacités et typographies adaptés.
• Les panneaux directionnels associent formats définis, placage chêne et marquage conforme à la charte graphique.
• Les supports QR sont imprimés à partir des codes transmis et fournis prêts à installer.
• L'offre comprend aussi toile acoustique, films, habillage antidérapant et visuels décoratifs thématiques.

Le DQE estime sur quatre ans la maintenance annuelle de 8 colonnes sèches, 4 portes coupe-feu et 96 ensembles de désenfumage.

• L’essai des colonnes sèches est réalisé sous eau à 16 bars.
• Le lot inclut l’entretien « all inclusive » des extincteurs et des contrôles périodiques des équipements de sécurité incendie.
• Les travaux de mise en conformité comprennent DOE numérique, procès-verbal de mise en service et essais de réception.

Deux bâtis mitoyens d’un ancien hôtel, de deux et trois niveaux, doivent être libérés.

• Retrait amiante sur conduits, plaques ondulées de toiture et dalles de sol.
• Déplombage des peintures de verrières, volets en bois et garde-corps métalliques.
• Démolition au contact de bâtiments voisins conservés, avec désolidarisation et étaiements.
• Traçabilité des déchets dangereux et réemploi prévu des pierres et tuiles récupérables.

L’assiette déclarée couvre 92 agents CNRACL et atteint 2 791 577,63 € de rémunérations garanties.

• La garantie décès est fixée à 100 % conformément au statut.
• Les indemnités journalières pour accident du travail ou maladie imputable au service sont couvertes à 100 % avec 15 jours de franchise ferme.
• La prestation supplémentaire éventuelle porte sur les congés de longue maladie et de longue durée, à 100 % sans franchise.
• Admission des agents assurés automatique et sans délai de carence ; reprise du passé inconnu demandée sans surprime sous les conditions prévues.

Les agents contrôlent les apports et orientent les déchets vers les filières de tri et de valorisation adaptées.

• Gestion de cinq déchèteries, avec organisation adaptée pendant la fermeture temporaire de l’un des sites.
• Effectifs minimaux au quai variables selon la phase, dont un renfort saisonnier à Saint-Laurent-de-la-Prée.
• Suivi des remplissages et coordination des enlèvements, avec demandes distinctes pour certains flux.
• Entretien des sites et espaces verts, rapports mensuels et bilan annuel d’exploitation.

La couverture concerne aussi les personnes au service de l’assuré et les dommages associés aux biens dont il a l’usage ou la garde.

• Dommages corporels, matériels et immatériels causés à des tiers.
• Extension aux activités et services créés après la souscription.
• Pollution accidentelle et frais associés à la réparation du préjudice environnemental.
• Garanties particulières de responsabilité civile des élus et d’accidents individuels.

Le programme couvre 18 bâtiments répartis entre logements et logis.

• Le bâtiment 009 comprend des appartements accessibles PMR dont les conditions d’accessibilité doivent être préservées.
• Les deux logis modifiés du bâtiment 021 sont remis dans leur configuration initiale.
• Dans les logis, les équipements au gaz sont déposés et la production d’eau chaude devient électrique.
• La rénovation conserve généralement le cloisonnement et exclut les toitures, façades et aménagements extérieurs.

L’intervention couvre la procédure de DUP et la sécurisation des indemnisations liées aux servitudes.

• Sécurisation de l’enquête publique, des réponses aux observations et des suites de l’avis du commissaire enquêteur.
• Méthode d’évaluation des préjudices, grille indemnitaire et protocole d’application des servitudes.
• Identification des bénéficiaires par parcelle, vérification des justificatifs et suivi individualisé des demandes.
• Appui aux conventions et négociations individuelles ainsi qu’au traitement des recours et contestations.

Les tirages habituels vont d’une dizaine à plusieurs milliers d’exemplaires, avec des besoins exceptionnels jusqu’à 50 000.

• Formats et supports variés, avec finitions telles que plis, perforations, numérotation et piqûre métal.
• Offset privilégié selon le volume, les délais et la qualité ; impression numérique également acceptée.
• Pour les affiches destinées aux abribus, les couleurs doivent durer au moins un mois après affichage.

Les installations et équipements communs sont organisés autour du titulaire du lot principal.

• Base vie comprenant salle de réunion, bureau de maîtrise d’œuvre, vestiaires et réfectoire
• Branchements provisoires d’eau et d’électricité pour les autres entreprises
• Clôtures, entretien des accès et remise en état des abords

Chaque phase est soumise à validation écrite du maître d’ouvrage avant la suivante.

• Onze chambres individuelles sont prévues pour une autorisation sanitaire de dix lits, avec fluides médicaux et appel malade identiques.
• Les études couvrent CVC, désenfumage, plomberie, fluides médicaux, électricité CFO/CFA et SSI.
• La coordination doit maintenir l’activité des niveaux supérieurs et intégrer les contraintes de planchers bois et de repérage amiante.
• Le suivi comprend synthèse et visa technique des documents d’exécution, réunions hebdomadaires et tableau de bord mensuel.

Le programme associe soutènement par rideaux métalliques, tirants d’ancrage, dalle portuaire et dragage de sédiments.

• La cale de débarquement comprend 2 590 m³ de remblais et un dallage en béton strié.
• Le rempiètement du quai professionnel prévoit 430 ml de tirants autoforés espacés de 2,40 m.
• Le chantier inclut le dragage de 980 m³ de sédiments et leur évacuation.
• L’estacade existante est déconstruite, avec récupération des éléments tombés dans l’eau.

L’accès est réservé aux titulaires d’une carte réseau et n’occasionne aucun coût supplémentaire pour les usagers.

• Catalogue d’au moins 4 000 films de fiction et documentaires, enrichi régulièrement.
• Consultation en streaming et/ou téléchargement, en ligne à toute heure.
• Intégration à l’authentification unique Syracuse et compatibilité avec différents terminaux.
• Accès professionnel aux statistiques d’utilisation et compte-test d’au moins 60 jours ou démonstration.

• Installation et exploitation d'une unité industrielle de production de metakaolin.

• Réalisation d'études préalables : faisabilité technique et juridique, étude géologique, étude d'impact environnemental et études d'accessibilité routière.

• Dossier de candidature complet attendu : justificatifs administratifs et financiers, dossier technique détaillé, preuves de capacité à financer et garantir la remise en état du site.

• Obligation de proposer des garanties financières et d'accompagner les procédures d'urbanisme et les consultations publiques.

Les mobilisateurs accompagnent les personnes rencontrées jusqu’à la prise de rendez-vous dans l’agenda d’une maison du don.

• Interventions possibles sur collecte, en maison du don, dans l’espace public et, le cas échéant, en porte-à-porte.
• Équipe d’au moins deux mobilisateurs par mission, avec encadrement terrain.
• Suivi sécurisé des rendez-vous et bilans qualitatifs et quantitatifs après les opérations.

Le suivi associe télédétection, validation in situ et analyse comparative d’enveloppes cartographiées.

• Pléiades à privilégier; acquisitions optiques aériennes ou acoustiques selon la disponibilité, l’exploitabilité et le milieu.
• Recouvrement observé dans des quadrats de 50 × 50 cm et renseigné par polygone, avec classes de 0 à 100 %.
• Cartographie restituée au 1:5000, avec précision de positionnement inférieure à 10 m et indice de confiance par polygone.
• Matrice de confusion obligatoire; données géographiques en RGF93 / Lambert 93, EPSG:2154.

Le maître d’œuvre est l’interlocuteur unique des entreprises pour le contrôle de l’exécution des contrats de travaux.

• Engagement sur le coût prévisionnel des travaux et sur le coût résultant des contrats de travaux.
• Vérification des plans de récolement dans un délai maximal de 5 jours.
• Journal de chantier conservé avec le DOE puis remis au maître d’ouvrage.
• Transmission au coordonnateur SPS des dossiers de projet, DCE, exécution et éléments nécessaires au DIUO.

Le patrimoine déclaré totalise 57 225 m² de bâtiments et biens à assurer.

• La couverture comprend les dommages électriques, dégâts des eaux, vol, vandalisme et catastrophes naturelles.
• Les installations photovoltaïques déclarées couvrent 3 283 m² pour une valeur totale de 986 370 € HT.
• Le risque comprend 15 expositions temporaires par an, jusqu’à 750 000 € par exposition et par année.

Modèles de 20 pieds, premier voyage, dotés d’un accès latéral openside.

• Volume annoncé de 31 m³, avec dimensions extérieures et intérieures définies.
• Structure en acier soudé, parois métalliques et plancher en bois massif traité contre l’humidité.
• Fermeture par crémones galvanisées et protections pour cadenas ; finition extérieure Pantone 274C.
• Transport et déchargement assurés par le titulaire, avec contrôle de l’état neuf à la réception.