1154 marchés publics

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Fourniture de médicaments et prestations associées

Resah

Fourniture de médicaments et prestations associées.

  • Propositions de références supplémentaires non allouées à un lot.
  • Documentation technique en français incluant compositions, indications, publications scientifiques et recommandations.
  • Actions d’information et de formation pour le personnel soignant, mise à disposition de monographies, assistance rapide en cas de problème clinique.
  • Détails logistiques des produits, y compris dimensions et poids des conditionnements.
15 sept. 2032
France métropolitaine (y compris la Corse), DROM-COM, et potentiellement d'autres États membres de l'UE.
-
Non précisé.
Clause environnementale

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Location ou acquisition de véhicules, pièces détachées et transformations

Mairie d'Orsay

Fourniture de 2 vélos tout terrain (VTT) avec roues 27,5" et transmission minimum 21 vitesses. Caractéristiques obligatoires : cadre mixte aluminium <16 kg, fourche suspendue ≥80 mm, selle hamac ou équivalente (tige flex). Équipements impératifs : garde‑boue avant/arrière, panier avant ~8 L, sonnette ≥75 dB, béquille. Vélos neufs ou reconditionnés en usine acceptés ; garanties commerciales et légales requises.

31 déc. 2032
Orsay (91)
-
Démarrage à notification, se termine le 31/12/2023

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Fourniture d'électricité et de gaz naturel

ADEF Habitat

  • Fourniture d’électricité pour points basse/moyenne/haute tension avec gestion des relations GRD, facturation mensuelle par point de livraison et reporting trimestriel.

  • Inscription et maintien du statut de Responsable d’Équilibre, outil web sécurisé pour suivi conso et mise en ligne des factures.

  • Volumes indicatifs : ~35 GWh/an pour environ 146 compteurs ; exigences opérationnelles : SLA 48 h accusé, transferts GRD ≤ 2 jours ouvrés.

9 mars 2033
Multiples
-
Système d’Acquisition Dynamique : 4 ans, reconductible par périodes de 2 ans sans dépasser 8 ans au total
Clause environnementale
Clause sociale

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Maintenance des fluides médicaux et prestations associées

Resah

La maintenance préventive et curative des réseaux et installations de fluides médicaux est essentielle pour garantir la sécurité des services de santé.

  • Maintenance préventive : vérification des réseaux, contrôle de l'étanchéité, remplacement de pièces d'usure, mise à jour des plans.
  • Maintenance curative : interventions rapides selon le niveau d'urgence, diagnostic, dépannage et rapport d'intervention.
  • Autres prestations : contrôle des alarmes, traçabilité des interventions, mise à jour des synoptiques.
31 mars 2033
France métropolitaine et DROM-COM
-
4 ans maximum, dont 2 ans fermes.

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Système d'acquisition dynamique pour référencement de sociétés de location de véhicules routiers

Centrale d'Achat du Transport Public

Mise en place et gestion d'un SAD pour référencer opérateurs de location de véhicules pour transport de personnes.

  • Procédure en deux phases : admission des candidatures (DC1/DC2, contrôle de capacité) puis lancement de consultations spécifiques accessibles aux opérateurs admis.
  • Liste structurée de 34 catégories de véhicules (thermique, électrique, hydrogène, TPMR, trains routiers) avec estimations indicatives de quantités sur 8 ans par catégorie.
  • Dépôt électronique obligatoire, candidatures reçues en continu ; seuls les opérateurs admis à la date d'une consultation sont invités à soumettre une offre.
8 août 2033
Multiples
-
8 ans (à compter de la publication)

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Acquisition de véhicules d'occasion pour transport de voyageurs

Centrale d'Achat du Transport Public

  • Système d'acquisition dynamique pour sélectionner opérateurs en vue d'acquisitions de véhicules d'occasion répartis en 34 catégories techniques (autocars, autobus, midibus, minibus, VL/VUL TPMR, petits trains touristiques).
  • Pour chaque catégorie sont indiquées des quantités totales et une répartition annuelle indicative (ex. catégories avec 50, 200, 300 unités; répartitions typiques 3 à 38 unités/an selon catégorie).
  • Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2, justificatifs de capacité technique, financière et professionnelle, et indication possible de groupement avec mandataire.
  • Dépôt électronique obligatoire via la plateforme dédiée; documents en français, certificat de signature électronique exigé.
8 août 2033
International
-
8 ans

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Saisie et traitement des actes de gestion de retraite complémentaire

Fédération AGIRC-ARRCO

Numérisation et indexation des documents entrants, préparation et constitution de packs dossiers retraite.

Identification, dédoublonnage et mise à jour des données individuelles et lignes de carrière avec accès aux référentiels métiers.

Traitement des dossiers de retraite (pré‑constitution, liquidation provisoire et passage en paiement), enregistrement des décès et gestion des réversions.

Analyse et correction des anomalies DSN, affectation des encaissements, production de créances et relances, et gestion des adhésions et contrats entreprise.

20 déc. 2034
France métropolitaine
-
10 ans (durée de validité du SAD à compter de l'admission du premier opérateur)
Clause environnementale
Clause sociale

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Location de véhicules pour transport de personnes

Centrale d'Achat du Transport Public

Système de qualification pour référencer des opérateurs de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes.

Candidature par catégories de véhicules à renseigner (ex. autocar 12 m, midibus, minibus, TPMR, motorisations électrique/hydrogène).

Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2 ; vérification d'absence d'exclusion et des capacités financières/techniques.

Dépôt électronique obligatoire via la plateforme de dématérialisation ; spécifications (quantités, durées, détails techniques) précisées dans les marchés spécifiques.

19 sept. 2035
France (métropole et outre-mer)
-
Non précisé

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Acquisition de véhicules d'occasion pour le transport de voyageurs

Centrale d'Achat du Transport Public

Sélection d'opérateurs pour la fourniture de véhicules d'occasion destinés au transport de voyageurs, organisée en catégories de véhicules.

Candidature unique requise avec pièces administratives standard (DC1, DC2) et fichier de choix de catégories ; mise à jour des pièces semestrielle possible.

Admission réalisée par catégorie ; candidatures possibles en continu mais l'admission préalable est nécessaire pour être invité à répondre aux demandes spécifiques.

Les demandes spécifiques préciseront les spécifications techniques, les quantités et les délais auxquels il faudra répondre.

19 sept. 2035
Pays signataires de l'AMP (2012)
-
Non précisé

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Fourniture de denrées et petit matériel pour restauration collective

Ville de Fontenay‑sous‑Bois

Fourniture de denrées sèches et épicerie fine, conditionnées pour usages collectifs. Livraison régulière, conditionnement adapté, gestion des non‑conformités et preuves de qualité/labels exigibles. Prestations accessoires : transport/gestion logistique, formation information sur usage, fourniture de certificats qualité.

20 oct. 2037
Fontenay‑sous‑Bois (94)
1 095 000
12 ans (20/10/2025 - 20/10/2037)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons optionnels