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Assurance

86 marchés publics en Assurance

61 - 70 sur 86 marchés

Prestations de services d'assurances constructions

Centre Hospitalier Agen-Nérac

Le contrat garantit le paiement des travaux de réparations de l’ouvrage ainsi qu’aux ouvrages existants, totalement incorporés dans l’ouvrage neuf.

  • Couverture des dommages compromettant la solidité des ouvrages.
  • Travaux conformes aux normes homologuées et recommandations professionnelles.
  • Garanties complémentaires pour le bon fonctionnement des équipements et dommages aux ouvrages existants.
  • Gestion des sinistres avec des délais spécifiques pour les déclarations et notifications.
18 juil. 2025
Multiples
2 774 524
10 ans à compter de la date de réception des ouvrages.

Sélection d'un organisme assureur pour la couverture prévoyance des CCI

CCI France

Sélection d'un organisme assureur pour la couverture prévoyance des CCI.

  • Régime collectif à adhésion obligatoire couvrant les risques de décès, incapacité de travail et invalidité.
  • Options de couverture variées pour les collaborateurs, incluant des garanties spécifiques pour le décès, l'incapacité de travail et l'invalidité.
  • Support administratif et de gestion pour l'employeur et les bénéficiaires, avec des prestations de réversibilité et de transférabilité.
18 juil. 2025
Multiples
15 000 000
Durée jusqu'au 31/12/2026.
Clause environnementale

Assistance et rapatriement pour le personnel d'Inria

Inria

Assistance et rapatriement pour le personnel d'Inria.

  • Assurance annulation pour remboursement des frais de billets en cas d'événements justifiables.
  • Couverture des bagages contre vol, destruction ou perte, ainsi que des frais de première nécessité en cas de retard.
  • Prise en charge des frais de recherche et de sauvetage en cas d'accident.
  • Organisation du transport médical et rapatriement des assurés, ainsi que des frais médicaux engagés à l'étranger.
18 juil. 2025
France et à l'étranger
130 000
4 ans à compter du 01/01/2026.

Assurances dommages aux biens

VILLE DE SCEAUX

Les prestations concernent des assurances dommages aux biens.

  • Garanties d'assurance variées.
  • Dispositions générales relatives aux contrats d'assurance.
21 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Prestations de services d'assurances

COMMUNE DE BRANDIVY

Multirisques avec une première ligne « Tous risques sauf ».

  • Garanties contre l'incendie, explosion, émeutes, tempêtes, dégâts des eaux, bris de glaces, et pertes d'exploitation.
  • Renonciation à la déchéance pour erreur de surface ou déclaration tardive.
  • Extensions de garanties pour occupation temporaire, perte de valeur financière, et remboursement des frais liés aux sinistres.
23 juil. 2025
Non précisé
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Prestations de services d’assurances

Commune de Pont-L'Abbé

Les prestations concernent la couverture des dommages aux biens et des risques annexes.

  • Garanties minimales incluant incendie, explosion, dégâts des eaux, vol, vandalisme et catastrophes naturelles.
  • Indemnisation rapide pour sinistres importants sans application de vétusté.
  • Extensions de garanties pour risques spécifiques tels que bris de machines, dommages aux œuvres prêtées, et risques d'effondrement.
24 juil. 2025
Pont-l'Abbé (29)
50 000
4 ans à compter du 01/01/2026.

Marche de services d'assurance

Région Ile-de-France

Le contrat d'assurance couvre la responsabilité civile de l'assuré avec des garanties variées.

  • Responsabilité générale incluant les dommages corporels, matériels et immatériels.
  • Protection fonctionnelle pour les collaborateurs et gestionnaires publics.
  • Indemnités en cas de décès, incapacité ou frais médicaux liés aux activités assurées.
  • Exclusions pour dommages intentionnels et événements naturels.
24 juil. 2025
Saint-Ouen (93)
-
5 ans à compter du 01/01/2026.

Contrat collectif de frais de santé

SEM Lorient Keroman

Le contrat a pour objet d'accorder une indemnisation complémentaire aux prestations versées par le régime de base de la Sécurité Sociale pour les salariés et leurs ayants droit.

  • Indemnisation des frais médicaux, chirurgicaux ou d'hospitalisation.
  • Remboursement des frais garantis par la Sécurité Sociale et certains frais non remboursés.
  • Plafond de remboursement défini et modalités de paiement par virement bancaire.
  • Possibilité de sous-traitance et maintien des garanties pour anciens salariés.
25 juil. 2025
Lorient (56)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Contrats collectifs de prévoyance du personnel cadres et non cadres

SEM Lorient Keroman

Le contrat vise à fournir une couverture de prévoyance pour les salariés cadres et non cadres, incluant :

  • Garanties en cas de décès ou d’invalidité, avec versement de capital ou de rentes.
  • Indemnités journalières pour incapacité temporaire et rentes pour invalidité permanente.
  • Capital en cas de maladies redoutées, sous conditions d'arrêt de travail.
  • Adhésion obligatoire pour tous les salariés, avec cotisations basées sur le salaire brut.
25 juil. 2025
Lorient (56)
-
4 ans à compter du 01/01/2026.

Assurances pour les besoins du SDIS de la Moselle

SDIS DE LA MOSELLE

La souscription de contrats d'assurances pour couvrir les dommages aux biens immobiliers et mobiliers.

  • Garanties définies par les clauses particulières, avec un montant minimum de 19 000 000 €.
  • Respect des structurations des garanties pour les véhicules et le matériel professionnel.
  • Possibilité de variantes imposées et de prestations supplémentaires à répondre.
  • Offre globale requise, avec indication des réserves appliquées.
25 juil. 2025
Saint-Julien les Metz (57)
-
5 ans à compter du 01/01/2026.