• Mise à disposition quotidienne d'autocars 12 m (2 essieux) jusqu'à 55 places assises.
• Motorisation Euro 6 Step E (ou équivalent), boîte automatique, freinage et suspensions pneumatiques, équipements de sécurité et confort (GPS, caméra de recul, climatisation, écrans, micro).
• Livraison et restitution en parfait état avec fiche de contrôle contradictoire; entretien, maintenance et assistance 24/7, remplacement en cas de panne.
• Flocage d'identification et conformité technique exigés; pneumatiques et équipements conformes aux normes européennes.

Acquisition et livraison d'équipements et accessoires de puériculture : vaisselle et ustensiles de repas, chaises hautes et sièges, poussettes, sièges auto et dispositifs de sécurité.
Livraisons effectuées directement sur site avec délai de 1 mois à compter du bon de commande et contrôles qualitatifs/quantitatifs à la réception.
Conformité aux normes NF EN (ex. 14350‑1/2, 13209, 12790) exigée et obligation de fournir les articles du bordereau ou des équivalents justifiés.
Possibilité d'intégrer des articles hors bordereau avec conditions tarifaires adaptées et reprise sans surcoût des articles défectueux.

Contrôles à l'arrêt, contrôles téléphoniques et contrôles documentaires des conducteurs, véhicules et entreprises. Vérifications détaillées : immatriculation, âge et équipements des véhicules (moins de 5 ans essence, moins de 7 ans électrique), dispositifs de fixation pour fauteuils roulants, pictogrammes, propreté et conditions de confort, dispositif de communication mobile autonome ; contrôles sur le conducteur : port du badge, permis et justificatifs (PSC1, TARS, visites médicales), comportement et respect des principes de laïcité ; contrôles du service : respect des horaires, modalités de prise en charge et dépôt, disponibilité du secrétariat et du numéro d'astreinte. Saisie des constats sur une plateforme en ligne ; transmission hebdomadaire d'un tableau de synthèse (Excel), statistiques mensuelles (transmission dans les dix premiers jours calendaires) et restitution écrite mensuelle avec rapport d'analyse (cinq jours francs après la fin de chaque mois) ; transmission d'un rapport de contrôle dans un délai de 24h pour chaque contrôle, bilan annuel sous forme de tableaux de bord. Le planning demandé est trimestriel (transmission d'un planning trimestriel dans les 15 jours suivant le bon de commande) ; items et répartition des contrôles peuvent être modifiés en cours de marché.

Transport collectif aller/retour des élèves de 33 écoles vers un centre aquatique.

• Rotation des circuits et dimensionnement des bus selon effectifs ; points d'arrêt et horaires fournis après notification.
• Véhicules climatisés, < 10 ans, ceintures obligatoires, équipements de sécurité à bord.
• Chauffeurs titulaires du permis D ; minimum 6 accompagnateurs par autocar ; relevé d'exploitation hebdomadaire.

Fourniture, livraison et pose d'équipements ludiques : grande structure thématique multi-activités, structure multi-activités pour aire stabilisée, balançoires (robinier et métal) et jeux sur ressort.
Exigences techniques : matériaux résistants aux intempéries et au vandalisme, ossature métallique pour l'aire stabilisée, conformité NF EN 1176 et NF EN 1177.
Travaux inclus : terrassements, scellements, revêtements de sécurité adaptés aux hauteurs de chute, réglages et remise en état des abords.
Documents exigés : fiches techniques, plans d'implantation, dimensions, tranche d'âge, capacité d'accueil, hauteur de chute, garantie et disponibilité des pièces détachées.

Transport routier de passagers pour navettes demi‑journée, sorties journée/demi‑journée et séjours optionnels.

Navettes : environ 2 demi‑journées par mois en période scolaire, plages typiques 09:00–12:00 et 14:00–16:00, distance maxi 50 km, capacité indicative 20–60 enfants.

Sorties et séjours : sorties adaptables (préavis 24 h possible), séjours estimés 3–5/an avec déplacements jusqu’à 250 km aller‑retour.

Véhicules conformes (ceintures, accessibilité PMR, climatisation mai–oct.), dépannage/remplacement rapide (60 min en agglomération), annulation sans indemnité la veille avant 16:00.

Organisation de séjours scolaires pour élèves de CM2, environ 75 élèves (4 classes).

• Séjours de 7–8 jours ; prise en charge complète du transport aller/retour et des déplacements locaux en autocar grand tourisme (sièges inclinables, ceintures, WC, eau fournie).

• 5 séances de ski de 2 heures encadrées par moniteurs diplômés (ESF) avec prêt du matériel (skis, bâtons, chaussures, casques) et remontées mécaniques ; activités complémentaires (chiens de traîneau/cani‑rando, raquettes, biathlon, atelier ARVA).

• Hébergement en centre proche des activités, chambres limitées à 8 lits, enseignants en chambres séparées ; restauration 3 repas/jour + collation avec menus adaptés (HACCP) ; liste nominative de l'encadrement 9 semaines avant le départ ; assurances RC/rapatriement/annulation.