53 Appels d'offres Minibus – Page 2

Tous les détails du marché

Gagnez du temps, toutes les infos des documents sont déjà analysées: cahier des charges, infos clés, budget, contact, etc

Nettoyage de véhicules, locaux et vitreries

Société de Transports du Grand Angoulême

Nettoyage intérieur et extérieur des flottes de véhicules (autobus standards, articulés, minibus et véhicules de service) avec grands lavages périodiques et nettoyages quotidiens.

Intervention d’un pompiste pour pleins carburant/AdBlue, relevés kilométriques trimestriels et nettoyage hebdomadaire des zones de ravitaillement ; contrôle carrosserie et polissage local des traces.

Nettoyage différencié des locaux (bureaux, vestiaires, ateliers, cafétéria) et des vitreries/huisseries selon fréquences (quotidien, hebdomadaire, mensuel, trimestriel, semestriel, annuel).

Obligations opérationnelles : liste nominative du personnel, formation à l’usage des produits, EPI, plan de prévention et priorisation de produits à moindre impact environnemental.

2 oct. 2026
Charente (16)
4 600 000 €
2 ans (à partir du 01/01/2027), reconductible tacitement 2 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Acquisition de véhicules neufs et d'occasion

Ville de Paris

Acquisition de véhicules utilitaires légers neufs, incluant :

  • Fourgonnettes, fourgons et assimilés (standard, utilitaires moyens, minibus).
  • Poids total autorisé en charge (P.T.A.C) inférieur à 3.5 Tonnes.
  • Services de rétrofit pour la transformation de la motorisation sur les véhicules légers ou poids lourds.
25 nov. 2030
Paris (75)
-
Jusqu'au 31/12/2030 (admission initiale 29/03/2023); marchés spécifiques avec durées propres pouvant s'exécuter au-delà
Clause environnementale
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour la location longue durée et l'achat de véhicules de service neufs

Ville de Lorient

Location longue durée de véhicules particuliers légers pour les agents de la Ville de Lorient.

  • Segments variés incluant micro urbains, berlines, SUV, et minibus.
  • Entretien et réparations à la charge du titulaire, avec garantie et véhicule de remplacement en cas de panne.
  • Livraison des véhicules immatriculés avec carburant et documents nécessaires.
21 nov. 2029
Non précisé
1 680 000 €
-
Clause environnementale
Clause sociale

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Acquisition et location longue durée de véhicules et matériels roulants

Commune de SAINTE-ANNE

Acquisition de véhicules utilitaires neufs (fourgons, minibus, châssis-cabine ≤ 3,5 t) conformes aux spécifications techniques.

Livraison avec plein d'énergie et formalités administratives effectuées par le vendeur.

Garantie constructeur minimale exigée et possibilité d'option maintenance selon consultation.

19 janv. 2032
SAINTE-ANNE (971)
5 000 000 €
96 mois (18/01/2024 → 18/01/2032)
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules légers et utilitaires neufs et d'occasion

Département de la Dordogne

Fourniture de véhicules légers neufs (citadines, SUV, monospace, minibus) pour 2 à 9 personnes.
Acceptation de motorisations thermique, GNV/biogaz, électrique et hybride.
Livraison franco de port au point indiqué sur le bon de commande, revue générale et PV obligatoires.
Documents exigés à la réception (garantie, carnet d’entretien, carte grise, vignette Crit'Air); garantie minimale 2 ans; pénalité de retard 100 €/jour.

22 juil. 2028
Nouvelle-Aquitaine
2 000 000 €
4 ans
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules et matériels roulants

Commune de Bressuire

Véhicules et matériels proposés en version neuve ou d'occasion avec motorisations thermique, hybride ou électrique.
Livraison propre et avec plein/charge complète, remise du carnet d'entretien et documents techniques.
Pour les occasions : contrôle technique valide (<6 mois) lorsqu'il est applicable.
Formations de prise en main exigées pour catégories de matériels identifiées (ex. tracteurs, engins de levage, matériels espaces verts).

23 févr. 2032
Bressuire (79)
3 500 000 €
7 ans (à compter de la publication)
Clause environnementale

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Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion

Mairie de Balaruc‑les‑Bains

Véhicules aménagés pour 8 à 16 passagers, neufs ou d'occasion, capacités à respecter (8–16 places).
Spécifications d'aménagements et sécurité précisées ultérieurement selon besoin.
Pièces exigées : photos, fiche descriptive aménagements, justificatifs d'entretien et documents pour l'occasion.
Devis séparés pour fourniture et livraison / PSE.

27 août 2029
Balaruc-les-Bains (34)
400 000 €
4 ans (jusqu'au 27/08/2029)

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Acquisition de véhicules et matériels d'occasion

Ville de Limoges

Acquisition d'environ 60 véhicules de tourisme d'occasion (4/5 places et minibus).
Possibilité de proposer motorisations thermiques, hybrides ou électriques ; caractéristiques techniques précises à définir par dossier de marché spécifique.
Fourniture remise avec les équipements et documents de conformité prescrits dans le CCTP du marché spécifique.

30 déc. 2028
Non précisé
-
Jusqu'au 30/12/2028
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture et location de véhicules

Centre Hospitalier de Digne-les-Bains

Fourniture ou location de véhicules légers (citadines, berlines, breaks, SUV, minibus) avec motorisations thermiques, hybrides ou électriques.
Caractéristiques techniques, quantités et délais seront précisés lors de la consultation détaillée.
Organisation logistique requise pour livraisons multiples et gestion des aménagements demandés (sécurité, PMR, options).

1 sept. 2040
Alpes-de-Haute-Provence (04)
-
3 ans (à partir du 02/09/2025), reconductible annuellement jusqu'à 15 ans (12 reconductions)

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Fourniture de véhicules, engins, denrées et emballages alimentaires

Conseil départemental de l'Hérault

Camionnettes, fourgons, minibus et camions frigorifiques (< 3,5 t) listés sans détail de configuration.
Aucune quantité ni contraintes techniques précisées.
Informations très sommaires fournies uniquement sur la catégorie du véhicule.

8 oct. 2030
Hérault (34)
-
Non précisé

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Location de véhicules pour transport de personnes

Centrale d'Achat du Transport Public

Système de qualification pour référencer des opérateurs de location de véhicules routiers destinés au transport de personnes.

Candidature par catégories de véhicules à renseigner (ex. autocar 12 m, midibus, minibus, TPMR, motorisations électrique/hydrogène).

Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2 ; vérification d'absence d'exclusion et des capacités financières/techniques.

Dépôt électronique obligatoire via la plateforme de dématérialisation ; spécifications (quantités, durées, détails techniques) précisées dans les marchés spécifiques.

19 sept. 2035
France (métropole et outre-mer)
-
Non précisé

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Acquisition et location de véhicules et engins roulants

Commune de Sainte-Anne

Fourniture et livraison de véhicules utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) neufs, conformes à la réglementation et livrés avec plein d'énergie et accessoires obligatoires.

Possibilité d'intégrer garantie et maintenance dans l'achat ; pour l'occasion, évaluation technique sur kilométrage, année et état de carrosserie.

Documents techniques et justificatifs d'état exigés pour l'occasion; modalités et quantités précisées ultérieurement.

19 janv. 2032
Sainte-Anne (971)
5 000 000 €
96 mois (18/01/2024 - 18/01/2032); locations longues durées standard 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Système d'acquisition dynamique pour fourniture de véhicules d'occasion

Ville d'Agen

Fourniture de véhicules 9 places (minibus) d'occasion avec remise des documents d'entretien et historique.

  • Prestation intégrée : livraison, plein, nettoyage, formalités d'immatriculation sur mandat si nécessaire, fourniture d'accessoires de sécurité.
  • Présentation d'un contrôle technique valide < 6 mois lorsque requis.
  • Garantie nationale pièces et main d'œuvre minimale de 6 mois.
1 sept. 2026
Agen (47)
-
4 ans
Clause environnementale

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Fourniture, location et réparation de véhicules

Ville d'Argenteuil

Véhicules utilitaires légers neufs (fourgonnette, fourgon, minibus) PTAC < 3,5 t. Quantité indicative : 30 unités.

  • Spécifications techniques précisées ultérieurement.
  • Sous-traitance pour transport/livraison autorisée si liée à la fourniture.
15 mars 2031
Argenteuil (95)
-
Ouvert jusqu'au 15/03/2031; marchés spécifiques exécutables jusqu'à 12 mois après cette date.
Clause sociale

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Acquisition de véhicules et matériel

Mayenne Communauté

Acquisition ou location de véhicules et matériels, toutes motorisations, neufs ou d'occasion.

  • 7 familles de produits ciblées : véhicules de tourisme (≈40), utilitaires légers (≈30), utilitaires <3,5 t (≈20), poids lourds (≈15), véhicules d'entretien des espaces publics (≈10), remorques/bennes (≈10), matériel de manutention/terrassement (≈10).

Orientation vers motorisations propres (électrique/hybride/hydrogène) et prise en compte du coût du cycle de vie, de la réparabilité et de la disponibilité des pièces.

Les consultations spécifiques préciseront les caractéristiques techniques, garanties, modalités de livraison et de maintenance.

15 mai 2032
Mayenne (53)
-
6 ans (01/06/2026 au 31/05/2032)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de minibus 9 places d'occasion

Ecole Nationale Vétérinaire de Toulouse

Minibus d'occasion 9 places, essence ou diesel, boîte manuelle, puissance minimale 110 ch DIN et kilométrage ≤ 50 000 km.

Équipements obligatoires : Bluetooth, GPS intégré, verrouillage centralisé, climatisation, roue de secours identique, tapis caoutchouc AV/AR, ABS et airbags conducteur/passager.

Dossier technique complet exigé pour chaque type de véhicule (photos, fiches techniques) et documentation en français pour utilisation et maintenance.

Livraison accompagnée des documents de mise en circulation ; dispositif de garantie et détails du service après-vente. Échantillonnage des pièces non garanties et leurs prix à fournir.

26 août 2026
Toulouse (31)
-
Non précisé
Clause sociale
Échantillons requis

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Assurances multirisques de la commune

Commune de Cheval‑Blanc

  • Couverture parc véhicules : responsabilité civile sans limite et plafonds matériels jusqu'à 100 000 000 € pour dommages immatériels/consécutifs.
  • Franchises différenciées selon poids/usage (ex. ≤3,5 t : 750 € / 500 € ; >3,5 t : 3 000 € / 1 500 €) et modalités spécifiques pour auto‑missions (kilométrage 5 000 km/an pour usage occasionnel).
  • Vérification des permis et fichier parc exigés pour tarification.
2 oct. 2026
Cheval‑Blanc (84)
-
6 ans (à partir du 01/01/2027), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois.
Visite optionnelle

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Aménagements extérieurs voirie, réseaux et espaces paysagers

Commune de Confort‑Meilars

  • Terrassements lourds, tranchées réseaux (PVC Ø250 mm), puits d'infiltration (dimensionnement 5 unités) et cuve de récupération eaux pluviales 5 000 L.
  • Revêtements variés : pavés béton 8 cm, pavés granit drainants, arène granitique (complexe ≈15 cm) et revêtement végétalisé pour stationnements (20 cm).
  • Ouvrages : bordures granit T2, murets maçonnés, regards Ø1000 mm, inspections télévisuelles des réseaux et fourniture DOE.
4 sept. 2026
Confort‑Meilars (29)
-
3 mois
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Assurances risques patrimoniaux, responsabilité, flotte et statutaires

Commune d’Arnage

  • Assurance flotte couvrant l’ensemble du parc (véhicules légers, PL, engins, remorques, minibus, 2‑roues, EDPM) avec garanties RC, dommages tous accidents adaptées selon âge, assistance et prise en charge batteries VE.
  • Gestion en flotte (pas de bonus/malus individuel), mise à jour annuelle et régularisation si variation > 10 % ; fiches tarifaires par véhicule exigées.
11 sept. 2026
Arnage (72)
250 000 €
5 ans (01/01/2027 → 31/12/2031), reconduction annuelle

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Organisation, animation et coordination des activités éducatives 2 à 17 ans

Commune de Malzéville

Organisation complète d'un dispositif d'activités pour enfants et jeunes 2–17 ans couvrant périscolaire, restauration, mercredis, ALSH vacances, CLAS et Anim'ados.

  • Conception d'un projet pédagogique annuel, programmes par période et brochures ALSH ; bilans intermédiaire et annuel exigés.
  • Gestion RH et financière : direction, équipes qualifiées (BAFA/BAFD/BPJEPS), reprise des personnels en poste, vérification d'honorabilité, bordereau de prix détaillé.
  • Respect des taux d'encadrement réglementaires, plages horaires définies, modalités d'inscription (journée/demi‑journée) et fourniture des goûters avec contraintes nutritionnelles.
4 sept. 2026
Malzéville (54)
-
1 an (01/01/2027‑31/12/2027), reconduction tacite possible jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle