Système d'acquisition dynamique pour la location longue durée et l'achat de véhicules de service neufs

 - C (4 ou 5 places)
 - SUV (jusqu'à 7 places)
 - Ludospace ou break (5 à 7 places)
 - D (grande berline, 5 à 7 places)
 - Minibus de transport de personnes (jusqu'à 9 places)

2. LLD Véhicules Utilitaires Légers

• Segments :
  • Petit Véhicule Utilitaire (1 à 3 places)
  • Fourgonnette (2 ou 3 places)
  • Fourgons moyens (jusqu'à 5 m3, 2 à 3 places)
  • Fourgons grands volumes (3 places mini)
  • Fourgons cabine approfondie (6 ou 7 places)

3. LLD Véhicules légers avec caractéristiques spécifiques

   • Exemples : équipements spécifiques pour la Police Municipale, camions frigorifiques, etc.

4. Achat de véhicules légers

   • Achat des véhicules légers comme référencés ci-dessus.

Conditions d’exécution des prestations

• Garanties : Les véhicules sont garantis pendant toute la durée de location. En cas de panne, un véhicule de remplacement est fourni si l'immobilisation dépasse 24 heures.
• Entretien : L'entretien est à la charge du titulaire, incluant les réparations nécessaires pour le bon fonctionnement et la sécurité des véhicules.
• Livraisons : Les véhicules doivent être livrés immatriculés, avec un minimum de 10 litres de carburant et tous les documents nécessaires.
• Restitution : Les véhicules doivent être restitués en bon état, avec un procès-verbal de restitution établi.