Système d'acquisition dynamique pour la location longue durée et l'achat de véhicules de service neufs

Les prestations sont réparties en 4 catégories :

1. LLD Véhicules Particuliers Légers

   • Segments :
     • B0, ou micro urbaine (1 à 2 places)
     • A, petite urbaine (4 places)
     • Berline de Liaison (4 ou 5 places)
     • B+ SUV (4 ou 5 places)
     • C (4 ou 5 places)
     • SUV (jusqu'à 7 places)
     • Ludospace ou break (5 à 7 places)
     • D (grande berline, 5 à 7 places)
     • Minibus de transport de personnes (jusqu'à 9 places)

2. LLD Véhicules Utilitaires Légers

   • Segments :
     • Petit Véhicule Utilitaire (1 à 3 places)
     • Fourgonnette (2 ou 3 places)
     • Fourgons moyens (jusqu'à 5 m3, 2 à 3 places)
     • Fourgons grands volumes (3 places mini)
     • Fourgons cabine approfondie (6 ou 7 places)

3. LLD Véhicules légers avec caractéristiques spécifiques

   • Exemples : équipements spécifiques pour la Police Municipale, camions frigorifiques, etc.

4. Achat de véhicules légers

   • Achat des véhicules légers comme référencés ci-dessus.

Conditions d’exécution des prestations

• Garanties : Les véhicules sont garantis pendant toute la durée de location. En cas de panne, un véhicule de remplacement est fourni si l'immobilisation dépasse 24 heures.
• Entretien : L'entretien est à la charge du titulaire, incluant les réparations nécessaires pour le bon fonctionnement et la sécurité des véhicules.
• Livraisons : Les véhicules doivent être livrés immatriculés, avec un minimum de 10 litres de carburant et tous les documents nécessaires.
• Restitution : Les véhicules doivent être restitués en bon état, avec un procès-verbal de restitution établi.