• Fourniture de véhicules légers neufs selon caractéristiques minimales définies ultérieurement.
• Quantités non précisées ; possibilité de proposer offre de base et jusqu'à deux variantes.
• Garanties et entretien pris en compte dans l'évaluation ; durées et niveaux à préciser dans le dossier ultérieur.

• Fourniture ou location longue durée de véhicules de tourisme neufs.
• Candidature: fournir la gamme de véhicules, détail de l'équipement par modèle et caractéristiques environnementales.
• Véhicules neufs obligatoires; variantes autorisées; sous‑traitance interdite.
• Quantités, modalités LLD (durée, kilométrage), conditions commerciales et délais seront précisés dans les consultations ultérieures.

Location longue durée de VP, VS et VU (neufs ou d'occasion) sans chauffeur.

• LLD incluant gestion administrative, maintenance, pneumatiques, extensions de garantie et solutions pour véhicules électriques (location de batteries, boîtiers télématiques).
• Nécessité de démontrer moyens humains et ateliers ou de présenter sous‑traitants.

Fourniture de bâtiments modulaires préfabriqués destinés à usages divers, avec livraison, montage et éventuels raccordements.

Quantités et caractéristiques techniques non fixées : dimensions, finitions et équipements seront définis dans les marchés spécifiques.

Livraison franco de port ; documentation complète en français et possibilité de stockage avant installation si demandé.

Préférences environnementales à respecter (matériaux biosourcés/recyclés, optimisation transport).

• Maintenance préventive et corrective sur groupes électrogènes fixes et mobiles, avec visites annuelles de contrôle et opérations plus approfondies pour la grande visite.
• Intervention corrective comprenant propositions techniques, opérations de réparation et fourniture de pièces ; tarifation via lignes unitaires (heures, déplacements, pièces).
• Fourniture des consommables essentiels (huiles, filtres, joints, graisses) et remise de rapports d’intervention et traçabilité des opérations.

Transport et location de bennes avec facturation mensuelle par benne présente ; volumes standards 10–53 m3 et besoins de grands volumes (46/53 m3) sur certains sites.
Rotations indicatives importantes (ex. Lot 4 : encombrants 5 039) ; substitution immédiate, pesées obligatoires et bons de passage dématérialisés.
Uniformité des bennes sur le lot requise ; caractéristiques dimensionnelles des bennes à respecter pour compatibilité quai.

• Solutions modulaires pour dommages aux biens : solution de base et deux variantes de franchise ; couverture spécifique "locataire non assuré" facturée selon état des lieux.

• Garanties incluses : incendie, vol, dégâts des eaux, bris de machine, événements climatiques, pertes indirectes, frais de remise en état et reconstitution d'archives.

• Obligations de description du patrimoine et modalités d'expertise contradictoire (délais et acompte).

Accompagnement social lié au logement (diagnostic, contractualisation, suivi mensuel, bilans mi‑parcours et fin).
Visites à domicile privilégiées, fréquence minimale : une rencontre par mois ; diagnostic initial ≥2 rendez‑vous (≤6 mois).
Gestion locative adaptée (prise à bail et sous‑location pédagogique) lorsque l’ASLL est en cours : durée GLA 6–18 mois.
Quantités indicatives annuelles : 324 mois‑mesures et 3 GLA.

• Location courte durée de véhicules porteurs BOM en trois catégories (12T, 19T, 26T).
• Quantités estimatives hebdomadaires : 12T: 3 / 19T: 6 / 26T: 3. Mensuelles : 12T:1 / 19T:1 / 26T:1.
• Prestations incluses : acheminement, états des lieux, formation des conducteurs, maintenance et remplacement (remplacement ≤ 24 h après 1 jour ouvré d'immobilisation).
• Exigences techniques : conformité EURO VI, prédisposition géolocalisation, caméra de recul, dispositifs de sécurité obligatoires.

Acquisition de véhicules particuliers neufs selon spécifications techniques qui seront précisées par consultation.

Véhicules livrés prêts à l'usage (plein d'énergie, accessoires obligatoires) avec immatriculation et formalités prises en charge par le vendeur.

Garantie constructeur minimale de 2 ans ; option d'intégration de prestations de maintenance définie au cas par cas.

Fourniture et mise à disposition de vélos à assistance électrique destinés aux agents et élus pour déplacements personnels et professionnels.

• Produits admis : neufs, d'occasion ou reconditionnés issus du réemploi.
• Modalités : achat, location courte durée, location longue durée ou location avec option d'achat.
• Maintenance à coordonner avec un prestataire agréé ; spécifications et quantités précisées dans marchés spécifiques.

Fourniture et livraison de véhicules particuliers neufs (≤ 9 places) en achat.

Livraison accompagnée d'attestation de conformité, carte grise, plaques et documentation (2 notices papier, catalogue pièces détachées).

Garantie minimale 2 ans ; modalités de SAV à préciser dans la consultation.

Caractéristiques techniques, options et quantités seront définies lors des consultations spécifiques.

Acquisition de véhicules neufs toutes motorisations avec pack "mise à la route" incluant gravage, kit sécurité, tapis et minimum 15 € de carburant.

• Fourniture complète de documents techniques en français (carte grise, carnet d'entretien, schéma électrique, PV de transformation/homologations si applicables).
• Exigences environnementales : conformité émissions CO2 et norme Euro 6 ; obligations spécifiques pour batteries (coût, fin de vie, cycles, temps de charge).
• Possibilité de location longue durée avec maintenance, assistance 24/7, véhicule de remplacement et outil SaaS de gestion de parc.