Achat et livraison de colis gastronomiques destinés aux personnes âgées de la commune et aux médaillés du travail.
Deux formats : colis « traditionnels » (salés et sucrés) et colis « douceur » (uniquement sucré et sans alcool).
Emballage ergonomique et empilable, contenu révisable annuellement après séance de dégustation.
Quantités annuelles prévues indicatives : minimum 1 100 colis, maximum 1 600 colis, répartition indicative ~70 % traditionnels / 30 % douceur.

• Inspections télévisuelles et curage des réseaux visitables et non visitables (unitaires et séparatifs), organisées en deux niveaux : intervention rapide diagnostic et investigation approfondie.
• Livrables : rapports (allégé ou consolidé), photos/vidéos horodatées, fichiers codés (txt/xml EN13508-2), schémas et exports SIG, fournis en PDF et formats natifs avec nomenclature stricte.
• Exigences normatives et techniques : conformité NF EN 13508-2, moyens matériels et humains habilités, protections chantier et procédures de sécurité.

Établir un bilan structuré et mis en forme des 30 années de travaux du programme PRIMEQUAL.

• Produire une base de données synthétique (tableurs/textes) et un rapport de bilan documentaire (analyse des 15 APR et 15 recueils de résultats).
• Réaliser jusqu'à 15 entretiens semi-directifs pour enrichir le bilan et stabiliser une liste de 10 success stories.
• Rédiger 10 fiches success stories (1–2 pages chacune) avec possibilité de 5 supplémentaires en option, et fournir un rapport final et une synthèse de 10–15 pages.

• Analyse approfondie des évolutions réglementaires et synthèse des retours d'expérience des schémas directeurs des énergies.
• Production d'un guide méthodologique mis à jour au format imprimable et d'une version web complémentaire, avec fichiers sources et métadonnées.
• Structuration des données selon les principes FAIR pour assurer trouvabilité, accessibilité, interopérabilité et réutilisation.
• Livraison de rapports d'avancement, d'un rapport provisoire et d'un rapport final, et conception d'une démarche de communication associée.

Réalisation d'essais de traction (NF EN ISO 6892-1) et de résilience Charpy (NF EN ISO 148-1) sur éprouvettes issues de fabrication additive.
Usinage des éprouvettes selon plans fournis, marquage individuel et traçabilité complète des pièces.
Livraison des données expérimentales (fichiers ASCII/CSV/XLSX) et d'un rapport de synthèse (DOC/PDF) après chaque campagne.
Laboratoire accrédité ISO/IEC 17025 requis et réunions de suivi de campagne.

Conseil juridique facturé à l'heure pour notes, consultations, réunions et rédaction d'actes.

Représentation en justice facturée au forfait couvrant la gestion complète du dossier (rédaction des actes, plaidoiries, suivi et exécution).

Délais opérationnels : prise en charge sous 72 heures pour les demandes de conseil ; projet de mémoire transmis sous un maximum de 4 mois sauf contrainte d'instruction.

Livrables attendus : notes, consultations, requêtes, mémoires, pièces, comptes rendus d'audience et analyses de décisions.

Fourniture et gestion de titres cadeaux et titres culture en formats papier, carte et e‑carte avec gestion de comptes bénéficiaires.

• Volumes estimés par opération (ex. rentrée scolaire, Noël enfants, Noël adultes, retraite) et préparation des envois sécurisés.
• Livraison sur site désigné ou à domicile, avec traçabilité des envois et gestion des oppositions/pertes.
• Service client dédié pour la DRH et assistance aux bénéficiaires, reporting régulier et facturation par bons de commande.

Mission complète de maîtrise d'œuvre couvrant DIAG, ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, VISA, DET, AOR, CSSI et OPC.

Réalisation d'études techniques VDI détaillées : schémas de distribution, choix matériels, plans d'exécution, calculs et dossiers d'ouvrages exécutés (DOE).

Coordination SSI, réalisation de simulations thermiques dynamiques (STD) pour performance énergétique, et organisation des vérifications/essais (COPREC) par famille d'ouvrages.

Accompagnement 1 % culturel et suivi post‑réception avec bilans et optimisation des installations.

Maintenance corrective, préventive et évolutive d’un SIRH HR Access (version Suite 9) incluant prise en charge initiale et réversibilité.
Couverture fonctionnelle : gestion administrative, gestion de carrière, paie centrale et locale, interfaces CFT/DSN et comptables.
Exploitation et supervision quotidiennes, gestion des incidents via le processus Ariane, mises en production et livrables (PAQ, PV, rapports).
Études d’impact et travaux spécifiques avec dimensionnement des charges, tests, documentation et plans de transfert.

Couverture multirisque dommages aux biens couvrant incendie, dégâts des eaux, vol, bris de glaces, bris de machines, périls non nommés, biens sous température dirigée et pertes d'exploitation.

Limite contractuelle d'indemnisation mentionnée : 19 900 000 € ; responsabilité civile tiers citée à 8 000 000 € ; valeurs des bâtiments portées à reconstruction à neuf.

Patrimoine exposé : 381 143 m² de surfaces assurées et environ 4 729 logements ; exposition pertes d'exploitation sur 36 mois pour certaines garanties.

Modalités techniques : franchises et tarification détaillées dans une annexe tarifaire ; inventaire détaillé et antécédents de sinistralité requis pour tarification.

Assistance complète AMOA / MOE / MOEX pour la réhabilitation d'un poste source électrique, couvrant études (tranche ferme et optionnelles), consultations et suivi d'exécution.

Travaux prévus : désamiantage, démolition/reconstruction du bâtiment principal, génie civil, VRD, installations électriques, reprises liaisons HTA/HTB et intégration des systèmes de contrôle-commande.

Livrables principaux : dossiers de consultation (CCTP, CCAP, BPU/DQE), plans de situation et d'exécution, rapports techniques (dont rapports amiante), suivi de chantier, validation des situations et réception des travaux.