Étude structurée en trois phases : diagnostic thématique approfondi, élaboration d'un programme opérationnel et rédaction d'un avenant à la convention d'OPAH RU.
Diagnostic couvrant urbain, foncier, immobilier, habitat indigne, copropriétés, énergie, autonomie, social, patrimoine, économie et vacance ; livrables : dossier écrit, diaporama et cartographies SIG.
Programme avec scénarios d'intervention, hiérarchisation des actions, calendriers opérationnels, montages financiers et indicateurs de suivi.
Rédaction finale d'un projet d'avenant intégrant périmètre, actions et engagements financiers au format attendu par l'autorité de référence.

Opération de fouille archéologique préventive avec phase terrain (excavation, relevés stratigraphiques, prélèvements) et phase post-fouille (tri, inventaire, analyses, rapport final).

Options techniques prévues : sondages forfaitaires de 4 m² (renouvelable 2 fois), dépose d'enduits/mosaïques 10 m² (renouvelable 1 fois), forfait pour 5 inhumations et réalisation de datations/analyses physico-chimiques.

Livrables attendus : rapports intermédiaires et rapport final détaillé, documentation méthodologique, traçabilité des données et conditionnement des prélèvements.

Exigences : exécution conformément aux normes techniques en vigueur, obligations de sécurité et de confidentialité.

Réalisation d'inspections détaillées périodiques (IDP) et initiales (IDI) des ouvrages d'art du réseau intercommunal.
Collecte des données, préparation et reconnaissance, inspection sur site (examen visuel, mesures, repérage et marquage des défauts).
Livrables : rapport par ouvrage, fiche IQOA, plans et schémas des défauts, dossier photographique couleur, estimation financière des réparations.
Équipe minimale : intervenant BTS génie civil et ingénieur OA ; équipements d'accès et EPI, remise des documents en formats Word/JPEG et archivage informatique.

Assistance AMO spécialisée en urbanisme et aménagement, couvrant stratégie territoriale, foncier, habitat, hydraulique et VRD.
Phase A : stratégie intercommunale, modélisation hydraulique (jumeau numérique simplifié), plan foncier et définition d’indicateurs géolocalisés.
Phase B : missions à la demande (rédaction pour AMI/appels à projets, ateliers journée/demi-journée, permanences, interventions sur site avec comptes rendus).
Livrables : modèles hydrauliques, cartographies, infographies, vidéos, contenus interactifs et tableaux de bord de suivi.

Étude pré-opérationnelle couvrant le diagnostic complet (terrain, foncier, réglementaire, technique, usages) et la concertation technique.
Élaboration et comparaison de scénarios d'aménagement pour trois itinéraires, puis étude de faisabilité approfondie du scénario retenu avec plans, profils, emprises et chiffrage par tronçon.
Livrables fournis en formats éditables (Word, Excel, PDF ; sorties cartographiques/SIG) : états des lieux, scénarios, études de faisabilité, notes de gouvernance, estimations de coût et plannings.
Équipe pluridisciplinaire avec chef de projet unique, animation de réunions techniques et restitution sous forme de diaporamas et comptes rendus.

Diagnostic et nettoyage des ouvrages hydrauliques avec extraction et évacuation des sédiments par pompage sous vide, hydrocurage, aspiration industrielle ou extraction mécanique.

Levés topographiques complets : points XYZ, profils en long et en travers, plans au 1/100 et restitution DAO en DWG2000 (coordonnées Lambert‑93 / altimétrie IGN69).

Gestion environnementale rigoureuse : dispositifs de rétention hydrocarbures, collecte des eaux de chantier vers filières agréées, remise de bordereaux et certificats de traitement.

Actualisation du diagnostic territorial et réalisation d'études complémentaires (économie, habitat, friches).

Rédaction et mise à jour du PADD, du règlement écrit et graphique, et production d'OAP thématiques et sectorielles.

Accompagnement complet des phases d'arrêt, consultation des PPA, enquête publique et approbation, avec constitution des dossiers CNIG et supports pour commissions.

Coordination continue avec l'évaluation environnementale (EIE/EES/TVB/volet agricole) et possibilité d'activer quatre tranches optionnelles ciblées.

• Réalisation d'expertises pour déterminer la valeur vénale d'ensembles immobiliers avec restitution par valeur au m² et valeur lot.
• Méthodes utilisées : comparaison, capitalisation des loyers, actualisation des flux (DCF) ; autres méthodes possibles sur autorisation.
• Organisation en campagnes annuelles et missions ponctuelles ; livrables : rapport détaillé par ensemble, grille de synthèse et pièces complémentaires annuelles.
• Intervention assurée par un binôme référent ; livraisons dématérialisées via une plateforme.

• Levés planimétriques et altimétriques avec exigences de précision (planimétrie 3 cm, altimétrie 1 cm) et remise en formats numériques (PDF, DWG).
• Implantations (EMQ 2 cm en normal, 50 cm en sommaire), bornages avec convocation des riverains et plans de bornage cotés.
• Établissement de documents d'arpentage et états parcellaires (piquetage, superficies réelles, numéros cadastraux).
• Prestations facturées selon bordereau de prix unitaires et DQE ; possibilité de nuages de points LIDAR en option.

• Réalisation d'un diagnostic patrimonial, cartographies et inventaires techniques pour la préparation d'un rapport de présentation destiné à l'instance nationale.
• Production d'un DPGF/BPU détaillant jours-homme et coûts journaliers, d'un planning A3 à l'échelle semaine, et d'une note méthodologique précisant l'organisation et les moyens humains.
• Animation de réunions techniques et réunions publiques avec préparation des convocations, supports et comptes rendus selon les modalités contractuelles.
• Fourniture d'au moins 3 références de missions similaires et des CV des intervenants.