1553 Appels d'offres Conformité environnementale – Page 10

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Mise en conformité des réseaux d'assainissement et renouvellement du réseau d'eau potable

Communauté d'Agglomération de Marne et Gondoire

Interventions de mise en conformité des réseaux d'assainissement, renouvellement des canalisations d'eau potable et réfection de la voirie.

  • Travaux principaux : canalisation PP DN200 (250 ml), réseau eaux pluviales DN300 (300 ml), stockage PEHD Ø1030 (65 ml), renouvellement AEP DN75–DN125 (286 ml) ; fourniture et pose de regards, vannes et robinetterie.

  • Contrôles et essais : épreuves de pression, désinfection, essais de compacité et contrôles de débit ; dossier de récolement exigé.

  • Modalités techniques : dérivation des effluents sans rejet en milieu naturel, pompage des tranchées (forfait jusqu'à 3 kW), gestion et traçabilité des déchets via SOSED/Trackdéchets.

7 sept. 2026
Thorigny-sur-Marne (77)
1 557 614,5 €
10 mois
Clause environnementale

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Nettoyage et vitrerie des bâtiments communaux

Commune de Riom

Prestations d'entretien courant et de gros entretien des locaux communaux : sanitaires, sols, mobilier, parquets et surfaces spécifiques.

Fréquences variables (quotidien, hebdomadaire, mensuel, gros entretien 1 à 2 fois/an ou à la demande) et interventions ponctuelles « à la demande ».

Fourniture du matériel, produits écologiques (écolabel ou équivalent), personnel formé et habilité, gestion des remplacements et plan de prévention exigés.

21 sept. 2026
Riom (63)
190 000 €
1 an (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Aménagement de cheminement accessible et fourniture de mobilier bois

Office national des forêts

  • Création d'une plateforme accessible PMR de 500 m (largeur ≥ 3 m) avec décaissements ≈ 15 cm, géotextile classe 7, empierrements 0/60 (25 cm) et 0/20 (10 cm) et compactage EV2 > 20 MPa.
  • Travaux complémentaires : dessouchage, aires de stationnement/débordements, rallonge de voie et aire de pique-nique (postes et surfaces chiffrées au bordereau).
  • Fourniture des rapports d'essais, validation des matériaux de carrière et respect des prescriptions de nivellement et drainage.
12 oct. 2026
Velars-sur-Ouche (21)
50 000 €
Automne 2026 à hiver 2027 ; achèvement au plus tard le 31/05/2027
Clause environnementale
Clause sociale
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Entretien des terrasses

Centre Hospitalier de Boulogne-sur-Mer

Entretien annuel des terrasses et ouvrages d'étanchéité incluant inspections, diagnostic et interventions de réparation ponctuelle.
Nettoyage et vidange des réseaux pluviaux (caniveaux, chéneaux, grilles), enlèvement de mousses/végétation et évacuation des boues/déchets.
Réfection ciblée des joints et du complexe d'étanchéité (réfections partielles à l'identique limitées à 2% annuelle) et remplacement ponctuel d'éléments (garde-grèves/crapaudines).
Rapports d'intervention détaillés, inventaire des matériels et devis pour travaux hors périmètre fournis après visite.

30 sept. 2026
Calais (62)
240 000 €
24 mois (à compter du 19/12/2026), renouvelable deux fois 12 mois.
Clause environnementale
Clause sociale
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Réfection de l'internat historique du lycée

Région Nouvelle-Aquitaine

Mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de base + missions complémentaires) avec production du dossier pour permis de construire et assistance à l'instruction.

Principales prestations techniques : isolation/compartimentage incendie et adaptation du SSI ; réfection d'environ 1 100 m² de plancher sur R+1 et R+2 ; intégration de 3 sanitaires/douches (1 au R+1, 2 au R+2) ; amélioration des menuiseries et de l'enveloppe pour le confort thermique.

Conception et suivi d'exécution, coordination d'équipes techniques, respect du guide environnemental régional et anticipation des clauses d'insertion professionnelle.

5 oct. 2026
Libourne (33)
-
Non précisé
Clause environnementale
Clause sociale

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Maîtrise d'œuvre acquisition amélioration et extension de 6 logements

XL HABITAT

Mission de maîtrise d'œuvre pour l'acquisition, l'amélioration et l'extension de 6 logements.
Phases couvertes : esquisse, APS, APD, PRO, AO et suivi d'opération (OS).
Livrables : carnet d'identité du programme, plans côtés détaillés, études BET (structure, thermique/fluides, VRD), grille de répartition des honoraires.
Coordination SPS et contrôle technique, étude VRD et préconisations pour réduction des coûts de fonctionnement.

10 sept. 2026
Mont-de-Marsan (40)
625 000 €
23 mois, plus 1 an de parfait achèvement
Clause environnementale

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Mobilier et matériel de bureau adaptés pour personnes en situation de handicap

Département du Var

  • Fourniture d'un large panel de mobiliers et accessoires ergonomiques adaptés aux personnes en situation de handicap (sièges, accessoires, matériels spécifiques).
  • Prestation associée de livraison, installation, réglage ergonomique sur place et démonstration, avec possibilité d'interventions à domicile.
  • Maintenance corrective et réparations accessoires, suivi des garanties (minimum 3 ans pour mobilier neuf, minimum 1 an pour équipements ergonomiques).
  • Devis pour matériels spécifiques non catalogués et tenue de reporting/bilans annuels pour le suivi des interventions.
24 sept. 2026
Var (83)
130 000 €
12 mois (à compter du 28/01/2027), renouvelable 3 fois 12 mois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale
Clause sociale

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Location de salle de conférence équipée et traiteur

Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières radioactives et des déchets radioactifs

Salle de 150–180 m² pour au moins 60 personnes, configuration en U avec pupitre et micro‑cravate, 1 vidéoprojecteur, PC et écran 50" ; alimentations 2 kW et connexion wifi/filaire.
Technicien son/vidéo fourni pour chaque session ; micros filaires (4) et micros HF (4) ; option et gestion de la visioconférence pour format hybride.
Espaces annexes : accueil équipé, vestiaire/portants, espace restauration pour ~36 personnes et au moins 3 places de parking par jour.
Service traiteur : café d'accueil, pauses (2 mini‑viennoiseries/pers), déjeuner complet (entrée/plat/fromage/dessert/café) avec 1 bouteille de vin par table ; au moins 6 menus saisonniers ; interdiction de vaisselle plastique jetable.

16 sept. 2026
Paris (75)
-
12 mois, reconductible 3 fois par périodes de 12 mois (durée maximale 48 mois)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Restauration collective scolaire et périscolaire

Commune de Parçay-Meslay

  • Confection et fourniture de repas en liaison chaude à partir d'une cuisine centrale, avec service sur site et livraisons pour écoles et ALSH.
  • Environ 40 100 repas/an ; respect des grammages GEMRCN, menus équilibrés, alternatives végétariennes et repas sans porc.
  • Approvisionnement privilégié local (≤150 km), objectif ≥20% bio, 1 composante bio/jour et 1 repas 100% bio/mois ; traçabilité, PMS et procédures HACCP.
  • Gestion des commandes prévisionnelles et effectives, reporting mensuel, stock tampon pour repas d'urgence et prestations sur devis.
25 sept. 2026
Parçay-Meslay (37)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), reconductible annuellement jusqu'au 31/12/2030 (max 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Assistance à l'élaboration d'un plan climat air énergie territorial

Communauté d'Agglomération du Grand Nord de Mayotte

Mission AMO structurée en 4 phases : diagnostic, définition de la stratégie, élaboration du programme d'actions et validation/formations.

  • Livrables attendus : rapport de diagnostic, synthèse vulgarisée, synthèse des orientations, fiches actions, carnet administration, grille de suivi, rapport EES et PCAET finalisé.
  • Modalités : animation de COPIL et ateliers thématiques, production de livrables numériques modifiables (PDF, formats SIG possibles) et reports réguliers.
  • Organisation : équipe dédiée (chef de projet, expert climat-air-énergie, expert concertation) et jalonnement par validation des livrables.
16 sept. 2026
Mayotte (976)
-
Durée jusqu'à fin septembre 2027; phasage indicatif : diagnostic 3–4 mois, stratégie 2–3 mois, programme 3 mois, validation et formation 2 mois.
Clause sociale

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Création d'une salle d'audience

Préfecture de la zone de défense et de sécurité Nord

Préparation des supports et application de peintures intérieures et revêtements de sols.

  • Nettoyage, traitement et finitions des surfaces selon prescriptions.
  • Utilisation privilégiée de produits éco‑labellisés.
  • Fiches techniques produits et DOE exigés.
28 sept. 2026
Coquelles (62)
-
Préparation 1 mois; exécution 2 semaines
Clause environnementale
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Fourniture de matériel de signalisation tricolore

Mairie de Roanne

Fourniture et livraison d'un ensemble complet de matériels de signalisation tricolore : feux (3 et 1 feux), signaux piétons et sonores, contrôleurs M@ESTRO, modules d'alimentation, détecteurs (vision IA, hyperfréquence, boucles magnétiques), armoires, câblage, potences et accessoires.

Produits fournis incluant modules électroniques, échange standard, consoles, sources LED, supports et fixations; pièces de rechange et intégration avec systèmes de commande existants prévues.

Conformité aux normes NF P / NF EN, tenue électrique et climatique exigées; livraisons organisées par bons de commande, emballage et transport pris en charge par le fournisseur.

Possibilité de commandes d'articles complémentaires selon catalogue fournisseur pour besoins non prévus initialement.

26 août 2026
Roanne (42)
50 000 €
1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale

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Fourniture de repas en liaison froide pour restauration scolaire

Commune de Touvois

Fourniture de repas en liaison froide composés de 5 éléments (entrée, protéine, légume/féculent, fromage à la coupe 4×/semaine, dessert/fruit).
Plan alimentaire de minimum 4 semaines validé par un diététicien ; portions conformes au GEM/DA ; priorisation de produits frais, locaux et bio quand possible.
Commandes quotidiennes avant 10h, confirmation ferme 48h avant, annulations plafonnées à 10% ; livraison en liaison froide avant 10h avec bordereau et certificat d'authentification viande.
Contenants réutilisables privilégiés (bacs inox), étiquetage complet sur les portions ; animations thématiques trimestrielles et actions de réduction/valorisation des déchets.

24 sept. 2026
Touvois (44)
-
1 an (à partir du 01/01/2027), renouvelable annuellement jusqu'à 3 ans
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Nettoyage et entretien de locaux communaux

Commune de Fère‑Champenoise Normée

  • Nettoyage complet de plusieurs types de locaux (gymnase, vestiaires, sanitaires, mairie, maison des associations, salle des fêtes) avec passages réguliers (jusqu'à 6 fois/semaine pour certains sanitaires) et interventions ponctuelles à la demande.
  • Opérations : vidage corbeilles, balayage humide, lavage manuel ou mécanisé, nettoyage/désinfection sanitaire, nettoyage miroiterie, dépoussiérage, détartrage mensuel.
  • Fourniture de consommables exigée pour certains sites : papier toilette, essuie‑mains, savon liquide, sacs poubelle et produits de nettoyage certifiés Écolabel EU.
  • Organisation : équipe dédiée avec remplacements immédiats, fiches de traçabilité, contrôles inopinés, et procédures de correction des non‑conformités.
9 sept. 2026
Marne (51)
100 000 €
1 an, renouvelable 2 fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale
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Assistance écologue pour suivi environnemental de chantier

Métropole Aix-Marseille-Provence

  • Appropriation des études environnementales et vérification des livrables (phase initiale, ~2 mois).
  • Management environnemental de chantier : audits, contrôles d'éclairage nocturne, balisage et protection d'habitats et d'arbres.
  • Inspections préventives et accompagnement lors d'abattages sensibles; recensement et suivi des espèces exotiques envahissantes.
  • Rapports semestriels et bilan final; dépôt des données brutes sur la base SILENE; réunions et visites de chantier.
22 sept. 2026
Marseille (13)
45 000 €
12 mois (initial), renouvelable 5 fois, durée maximale 6 ans
Clause environnementale
Clause sociale
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Signalisation directionnelle cyclable et de police

Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

  • Fourniture, fabrication et pose de panneaux directionnels cyclables et signalisation de police, avec mâts, massifs et fixations.
  • Panneaux en aluminium avec film rétro-réfléchissant classe II, traitements anti-UV/anti-graffiti, et certificats ASQUER.
  • Implantation piquetée et validée, BAT des décors, puis pose ; dossier de récolement livré avec relevés GPS (WGS84/RGF93) et photos JPG, et tableur des données attributaires.
  • Garantie technique des ensembles 5 ans; livraison franco de port et conformité aux normes NFX/XP applicables.
14 sept. 2026
Vendée (85)
-
1 an, avec une tranche optionnelle de 6 mois; livraisons à réaliser avant la saison estivale 2027
Clause environnementale
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Fourniture d'étiquettes RFID et bandes antivols magnétiques

Université Sorbonne Nouvelle

  • Fourniture d'étiquettes RFID HF 13,56 MHz (identification et antivol), étiquettes pour supports multimédias et bandes antivols magnétiques.

  • Exigences techniques : conformité ISO 15693/ISO 18000-3, interopérabilité, bouton antivol activé par défaut, réinscriptibilité, lecture anticollision, durée d'usage ≥ 10 ans, taux de rebut < 5%.

  • Commandes sur bons de commande basées sur un catalogue numérique contractuel ; délais de livraison contractualisés.

  • Catalogue à jour et BAT pour étiquettes imprimées ; exigences d'éco-conception et conformité REACH/RoHS.

10 sept. 2026
Paris (75)
60 000 €
12 mois, reconductible 3 fois 12 mois (durée maximale 4 ans)
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Échantillons requis

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Fourniture et livraison de boissons pour cuisine centrale

Mairie de Ris-Orangis

Fourniture et livraison d'un assortiment de boissons (eaux, sodas, jus de fruits, vins, crémant, boissons gazeuses) listées dans un bordereau de prix unitaires avec quantités annuelles estimatives.
Livraisons organisées en tournées optimisées, déchargement assuré par le titulaire et respect des plages horaires de livraison.
Contrôles quantitatifs et qualitatifs systématiques à la réception (références, état des emballages, étiquetage, température le cas échéant) avec documents de traçabilité.
Exigences sur les conditionnements (préférence pour emballages recyclables/réemployables) et justificatifs techniques attendus.

21 sept. 2026
Ris-Orangis (91)
210 000 €
48 mois (à partir du 14/02/2027)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Enfouissement des réseaux aériens

CITALLIA

  • Enfouissement de réseaux d'éclairage public, télécommunications et basse tension, incluant déposes aériennes et reconstitution de voirie.

  • Réalisation d'ouvrages réseaux : fourreaux, chambres de tirage, coffrets, boîtes de raccordement, protections et levage d'ensembles lumineux ; raccordements et contrôles électriques.

  • Livrables exigés : plans d'exécution et DOE géoréférencés, notes de calcul, procès-verbaux d'essais et validation d'échantillons modèles.

  • Travaux comprenant terrassements en tranchée, dépose/repose d'éléments (bordures, caniveaux), gestion des déchets et mesures de réduction des nuisances.

11 sept. 2026
Poissy (78)
710 000 €
12 mois (délai d'exécution, dont 2 mois de préparation) ; durée prévisionnelle 24 mois
Clause environnementale
Clause sociale
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Échantillons requis

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Assistance technique pluridisciplinaire pour projet universitaire et de recherche

Établissement public d'aménagement universitaire de la région Île-de-France

Contrôle et accompagnement sur la performance environnementale et la conformité réglementaire.

  • Analyse bilan carbone, RE2020/décret tertiaire, gestion eaux pluviales, biodiversité et réduction îlot de chaleur.
  • Suivi des certifications HQE/BREEAM/WELL/Wiredscore et validation de la Charte Chantier Propre.
22 sept. 2026
Paris (75)
6 000 000 €
1 an, reconductible 5 fois (durée maximale 6 ans)
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