235 Appels d'offres en Charente-Maritime – Page 9

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Étude des flux import-export de biomasse

ADEME – Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

  • Étude analytique et prospective des flux import-export de biomasse, incluant caractérisation produit par produit et projection des évolutions.

  • Collecte et consolidation de séries sur 5 années pour chaque produit identifié (niveau national et éventuellement régional); revue bibliographique ciblée (~12 produits identifiés comme prioritaires).

  • Livrables : jeux de données en formats ouverts (CSV/JSON/PARQUET) avec métadonnées, rapports intermédiaires et rapport final détaillé accompagné d'une synthèse de 6 pages.

  • Exigences techniques : définition de nomenclatures douanières, tables de correspondance, traitements/coefficients, indicateurs interrégionaux et documentation complète des sources.

22 sept. 2026
Non précisé
-
9 mois, non reconductible
Clause environnementale
Clause sociale

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Réalisation de productions audiovisuelles

France Travail

Réalisation complète d'œuvres audiovisuelles : pré‑production (écriture, storyboard), tournage (équipes et matériel professionnels) et post‑production (montage, mixage, habillage, livrables maîtres).
Livrables techniques : fichiers HD (MP4 H.264, 10–15 Mbps), audio AAC, versions finales et maquettes; sous‑titrage conforme RGAA et possibilité d'audiodescription.
Formats couverts : vidéos courtes (~3 min), séries web, vidéos d'animation (2D/3D), captations podcast, autoproduction et formations.
Délais et modalités : réactivité (environ 48 h pour interventions ciblées), livraisons via lien sécurisé ou dépôt distant, reporting KPI/ROI et plan de réversibilité.

22 sept. 2026
France
3 000 000 €
2 ans, renouvelable 2 fois 1 an
Clause environnementale

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Fourniture d'énergie et maintenance des installations techniques

Ville de Marans

Fourniture et gestion des énergies (gaz, fioul) et production/gestion de l'ECS avec suivi des consommations et gestion des livraisons et stocks.
Exploitation et maintenance multi-technologies (chauffage, ECS, climatisation, traitement d'air) avec inventaire des équipements, supervision GTC et historisation des données.
Assurance de continuité de service 24/7 avec délais d'intervention et de résolution contractuels; remplacement du matériel défaillant à la charge du titulaire et plan annuel de renouvellement.
Intégration de mesures d'efficacité énergétique et valorisation des CEE; synoptiques, gestion des alarmes et accès distant sécurisé.

22 sept. 2026
Marans (17)
-
5 ans (01/11/2026 au 31/10/2031)
Clause environnementale
Visite requise

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Soudeuses pour tubulures en PVC et EVA

Etablissement Français du Sang

  • Soudeuse mobile compatible tubulures PVC avec accessoires et mallette de transport.
  • Fourniture complète : installation, qualification d'installation et opérationnelle, formation niveau 1 sur site, options formations niveau 2+.
  • Maintenance full service ou prestations unitaires, hotline d'assistance, gestion pièces et certificats d'étalonnage.
  • Caractéristiques de soudure exigées : étanchéité, sécabilité dans les plages techniques spécifiées, facilité de nettoyage et faible taux de défauts.
23 sept. 2026
France (métropole et DROM)
200 000 €
24 mois, reconductible 2 fois 12 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Assurance multirisques et protection juridique

Syndicat Mixte pour la Valorisation du Site du Fâ à Barzan

  • Couverture multirisques comprenant dommages aux biens et responsabilité générale, avec options techniques notées (délai d'expertise, avances, règlement direct de prestataires).

  • Biens assurés : musée et annexes, mobiliers, objets d'exposition (objets archéologiques et objets d'art), aménagements extérieurs, citerne carburant, fosse étanche.

  • Franchises principales à respecter : 750 € standard ; inondation hors catastrophe naturelle 10 % min. 7 500 € ; franchise nulle pour objets d'art en exposition permanente.

  • Exigences opérationnelles fortes : interlocuteurs dédiés, transmission numérique des rapports, possibilité de récuser experts, gestion par experts certifiés pour sinistres importants.

23 sept. 2026
Barzan (17)
-
Non précisé
Visite optionnelle

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Assurances multirisques et protection juridique personnes physiques

Syndicat mixte pour la Sauvegarde, la Valorisation et l'Animation des sites de l'Île d'Aix

  • Assurance multirisques couvrant dommages aux biens, responsabilité générale et protection juridique personne morale.
  • Fourniture et complétude de questionnaires techniques détaillés et d'une liste du patrimoine ; franchise générale néant sauf catastrophe naturelle (franchise légale) et vol/vandalisme extérieur (2 000 €).
  • Nécessité de compléter le cahier des clauses particulières et de fournir tous les documents techniques requis.
23 sept. 2026
Île d'Aix (17)
-
Non précisé
Visite optionnelle

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Prise en compte des produits résiduaires organiques dans la méthode d'ACV

ADEME

  • Construction et test d'approches d'allocation et de coupure pour les produits résiduaires organiques (digestats, fientes, fractions liquides, composts, épandage).
  • Déclinaison de deux ICV végétaux supplémentaires (avoine grain bio, maïs grain bio) avec modifications des étapes 1 et 2.
  • Analyses ACV aux niveaux élevage, PRO, cultures et territoire ; livrables : exports CSV, tableurs d'analyse et notes synthétiques.
  • Intégration opérationnelle optionnelle : adaptation des processus de calcul et fourniture des ICV finalisés.
24 sept. 2026
Non précisé
-
15 mois (6 mois tranche ferme, 9 mois tranche optionnelle)
Clause environnementale
Clause sociale

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Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des juridictions

Cour d'appel de Bordeaux – Service Administratif Interrégional BOP Sud-Ouest

Entretien courant et périodique des locaux (bureaux, circulations, salles d'audience, sanitaires) avec fournitures et réapprovisionnement des consommables sanitaires.

Nettoyage de la vitrerie (intérieur et extérieur, deux faces) ; enlèvement quotidien des déchets et gestion du tri sélectif si présent.

Prestations complémentaires (décapages, désinfections, shampooing moquette, travaux vitrerie complets) commandables via bordereau de prix unitaires.

Contrôle qualité par fiches, plan de prévention et fourniture de fiches techniques et échantillons produits après notification.

24 sept. 2026
Sud-Ouest (juridictions relevant des cours d'appel de Bordeaux, Pau, Poitiers et Limoges)
-
Jusqu'au 31/12/2027, reconductible annuellement jusqu'en 2030 (reconduction tacite)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise
Échantillons optionnels

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Réfection des sanitaires du bâtiment Plique

Groupement de Soutien Opérationnel des Écoles

  • Travaux complets de dépose, évacuation, adaptation des sols et réseaux, fourniture et pose d'appareils sanitaires (vasques, WC, urinoirs, douches), quincaillerie et accessoires.
  • Revêtements : pose/faïence, peinture murs et plafonds, fourniture et pose de sols, plinthes et barres de seuil, jointoiement et finitions.
  • Interventions plomberie et électriques associées, remise en peinture d'équipements démontés et nettoyage final.
  • Organisation en phase ferme pour le RDC et trois phases optionnelles pour les étages, mêmes postes techniques à exécuter par niveau.
24 sept. 2026
Rochefort (17)
-
4 semaines par tranche (tranche ferme et tranches optionnelles)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Tri et évacuation de déblais contenant de l'amiante

Eau 17

Tri et séparation des déblais contenant de l'amiante en flux distincts (matériaux amiantés, fer, plastiques, terres inertes).
Conditionnement, étiquetage et évacuation des déchets amiantés vers installations agréées (ISDD/ISDND) avec traçabilité (BSD / BSDA).
Mise en place de confinement, zones de décontamination, contrôles d'empoussièrement par laboratoire et plan de prévention et de retrait amiante.
Remise en état finale du site et constitution du DOE comprenant bordereaux de suivi et analyses.

24 sept. 2026
Fouras (17)
-
Non précisé
Clause environnementale

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Analyse et comparaison des solutions alternatives au brûlage agricole

ADEME

Étude analytique et comparative des alternatives au brûlage des résidus et coproduits agricoles.

Recensement et analyse d'environ 30 entretiens et constitution de 3 à 5 retours d'expérience exploitables par filière.

Production de synthèses chartées, fiches détaillées et synthétiques, deux plaquettes ciblées (agriculteurs et décideurs) et un diaporama; option PSE2 : scénarios et quantification pour 3–4 filières.

24 sept. 2026
Région parisienne
-
27 mois (PSE2 : 6 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Aménagement d'itinéraire cyclable Trans-Oléronaise

Communauté de Communes de l'Île d'Oléron

  • Mission complète de maîtrise d'œuvre pour la définition d'un itinéraire cyclable incluant AVP, variantes, phasage et estimation des coûts.
  • Réalisation et suivi des études réglementaires et environnementales (DUP, Natura 2000, Loi sur l'eau, dérogations espèces protégées) et production des dossiers d'instruction.
  • Investigations complémentaires (géotechnique, sols, faune/flore) à programmer et suivre; rédaction des cahiers des charges associés.
  • Livrables attendus : notices, plans, profils, photomontages, données SIG (shapefiles), fichiers DWG/DXF et comptes rendus de réunions.
25 sept. 2026
Île d'Oléron (17)
5 200 000 €
36 mois (3 ans)
Clause environnementale
Visite requise

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Assurance responsabilité et risques annexes

Ville de Royan

Assurance couvrant la responsabilité civile générale et risques annexes avec plafonds par sinistre clairement définis.

Principaux montants lisibles : 15 000 000 € (responsabilité générale), 3 000 000 € (dommages matériels et immatériels consécutifs), 1 500 000 € (immatériels non consécutifs), 2 500 000 € (RC accidents élus), 1 500 000 € (pollution accidentelle).

Inclus : défense et recours (75 000 €), décès/IPT (50 000 €), prise en charge partielle des frais médicaux à hauteur de 5 000 €.

Convention de gestion des sinistres et attestations d'assurance exigées ; coassurance possible. Franchises indiquées de façon partielle et à préciser dans les annexes.

25 sept. 2026
Royan (17)
13 804 108 €
Non précisé

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Location avec option d'achat d'équipement de mesure de l'hémoglobine pré-don

Etablissement Français du Sang

  • Location avec option d'achat d'un dispositif de mesure de l'hémoglobine pré-don, incluant cartouches/consommables et logiciel associé.

  • Fourniture et gestion des consommables avec traçabilité des lots et disponibilité de lots de secours.

  • Maintenance (échange standard ou évolutive), pièces détachées, formation des utilisateurs et documentation technique mise à jour.

  • Performances attendues : sensibilité justifiée (≈ ±0,3 g/dL), temps de mesure ≤ 5 s, fonctionnement en environnements 10–40 °C.

25 sept. 2026
France métropolitaine et DOM
13 059 000 €
48 mois (4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Rénovation intérieure et restauration des menuiseries et charpentes

Communauté de communes Val de Morteau

Cloisons métalliques 98/48 double parement, cloisons coupe‑feu EI120 et doublages thermiques (ex. laine roche 140 mm) avec isolants certifiés.
Faux‑plafonds variés (plaques plâtre, sous rampants EI120, dalles acoustiques démontables) et intégration luminaires.
Menuiseries intérieures (blocs‑portes acoustiques et coupe‑feu), prototypes exigés, et revêtements de sols (vinyle, carrelage, parquet chêne) avec ragréages.

25 sept. 2026
Morteau (25)
-
21 mois
Clause environnementale
Visite requise
Échantillons requis

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Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé

Centre communal d'action sociale de Bourgoin-Jallieu

Fourniture et émission de chèques d'accompagnement personnalisé pour aide sociale facultative.

Impression et production des titres conformes aux exigences environnementales (papier certifié et encres adaptées).

Gestion administrative complète : émission, suivi des titres, gestion des remboursements/échanges et exécution via bons de commande successifs.

25 sept. 2026
Bourgoin-Jallieu (38)
-
1 an, reconductible deux fois (durée maximale 3 ans)
Clause environnementale

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Entretien et maintenance des systèmes de ventilation

IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT

Entretien préventif annuel (P2) sur 2 400 VNA, 3 339 VMC collectives, 122 VMC double flux et 107 CTA ; CTA : 2 visites par an.
Dépannage curatif (P3) avec permanence téléphonique, délais d'intervention définis (24 h prioritaire, 48 h courant) et objectifs de résolution sous 72 h.
Nettoyages approfondis mécaniques réalisés sur un quart des installations collectives chaque année.
Reporting : bulletins de visite numérotés, état mensuel des anomalies et rapport d'activité annuel ; planning d'interventions à fournir après notification.

25 sept. 2026
Charente‑Maritime (17)
-
12 mois (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible tacitement 3 fois (chaque reconduction 12 mois)
Clause environnementale

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Études environnementales pour création de zone d'activités

Saintes Grandes Rives l'Agglo

Diagnostic écologique et état initial (faune, flore, hydrologie) avec prospections de terrain.
Étude d'impact détaillée intégrant l'approche ERC (Éviter/Réduire/Compenser) et cartographies associées.
Constitution des dossiers réglementaires : autorisation environnementale, dossier Loi sur l'eau ; option possible : demande de dérogation espèces protégées (accompagnement DREAL).
Pilotage et coordination (COPIL/COTECH), production de comptes rendus, supports de concertation et mises à jour des dossiers selon évolutions.

25 sept. 2026
Les Gonds (17)
-
30 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Visite optionnelle

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Ingénierie DevOps et Cloud Native

OPCO Atlas

Réalisation d'un catalogue de 11 modules DevOps & Cloud Native avec durées imposées (de 14 h à 35 h) incluant modules certifiants avec supports officiels.

  • Sessions inter‑entreprises et intra‑entreprises à proposer ; groupes de 4 à 12 participants.

  • Modalité pour ce lot : 100 % classe virtuelle ; formateurs accrédités requis pour certains modules ; reporting annuel et livrables numériques exigés.

25 sept. 2026
France métropolitaine
750 000 €
1 an, reconductible annuellement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans) ; prestations pouvant produire effets jusqu'à 6 mois après la fin
Clause environnementale
Clause sociale

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Remplacement d'ouvrage de franchissement et déconstruction de buses

Conseil départemental de la Charente‑Maritime

Remplacement des trois buses métalliques par un ouvrage portique ouvert avec fondations profondes (pieux tubulaires et palplanches) et réalisation d'un tablier en béton armé.

  • Travaux comprenant études d'exécution, installations de chantier, mise en œuvre de pieux (~588 000 kg), palplanches (~190 000 kg), béton structures (~480 m³) et armatures (~61 000 kg).

  • Mise en place d'étanchéité tablier, couches de chaussée (GNT, enrobés) et dispositifs de sécurité (garde‑corps, glissières).

25 sept. 2026
Saint‑Laurent‑de‑la‑Prée (17)
-
14 mois (dont 6 mois de préparation); délai partiel d'exécution limité à 8 mois et 26 jours (période restreinte spécifiée)
Clause environnementale
Visite requise