3669 marchés publics pour placement

• Système d'acquisition dynamique pour sélectionner opérateurs en vue d'acquisitions de véhicules d'occasion répartis en 34 catégories techniques (autocars, autobus, midibus, minibus, VL/VUL TPMR, petits trains touristiques).
• Pour chaque catégorie sont indiquées des quantités totales et une répartition annuelle indicative (ex. catégories avec 50, 200, 300 unités; répartitions typiques 3 à 38 unités/an selon catégorie).
• Dossier de candidature composé des formulaires DC1 et DC2, justificatifs de capacité technique, financière et professionnelle, et indication possible de groupement avec mandataire.
• Dépôt électronique obligatoire via la plateforme dédiée; documents en français, certificat de signature électronique exigé.

Réservation de places en structure multi-accueil pour accueil régulier, occasionnel et d'urgence.
Gestion complète des contrats familles (horaires, jours, tarification) avec facturation mensuelle et paiements sous 30 jours ; possibilité d'avances sous conditions.
Gestion RH (recrutement, formation, encadrement qualifié) et suivi sanitaire (référent santé, HACCP, protocole sanitaire).
Fourniture de projets obligatoires (projet d'établissement, pédagogique, social et développement durable) et participation à la commission d'attribution.

Système de qualification ciblant 34 catégories de véhicules (autocars, midibus, autobus, minibus/minicar, TPMR et petits trains) par motorisation (thermique, électrique, hydrogène).

Candidature électronique obligatoire : DC1 et DC2 à fournir, tableau des catégories à renseigner, pièces de preuve de régularité et documents d’habilitation en cas de groupement.

Exigences techniques de dépôt : certificat de signature électronique, compatibilité logicielle et copie de sauvegarde ; documents en français ou traduits en français.

Justificatifs demandés : attestations URSSAF, attestations fiscales, assurance RC pro ou équivalents pour les candidats étrangers.

Admission au référencement donne accès aux DCE et à la possibilité de répondre aux marchés spécifiques.

La fourniture de véhicules légers, principalement des véhicules électriques, est requise avec les spécifications suivantes :

• Véhicule utilitaire citadine 2 places avec une autonomie de 250 km minimum.
• Véhicule 5 places avec une autonomie de 250 km minimum.
• Véhicules utilitaires fourgonnette standard et longue avec une autonomie de 200 km minimum.
• Véhicules utilitaires moyens avec une autonomie de 200 km minimum.

Tous les véhicules doivent avoir une puissance moteur d'au moins 40 KW et inclure des options telles que des câbles de charge et une garantie de 3 ans.

• Fourniture de véhicules neufs ou d'occasion et de remorques, en acquisition ou en location longue durée (LLD), couvrant plusieurs catégories (minicitadine à minibus et VUL).
• Exigences techniques minimales imposées (sécurité, confort, multimédia) et conformité réglementaire (contrôle technique, immatriculation, Crit'Air si applicable).
• Remorque: diversité de types (plateau, benne, citerne, porte-engins) avec exigences d'aptitude et de conformité.
• Livraison, réception et remise des documents (carnet d'entretien, factures, certificats) sous la responsabilité du fournisseur.

Service quotidien durant la période estivale de référence assurant une desserte multi‑arrêts entre deux points définis, incluant la desserte des hameaux et points d'intérêt intermédiaires.
Trois types de véhicules : deux navettes (30 places assises minimum ; 40–50 places totales possibles) et un véhicule de 22 places assises avec gabarit limité (6 t / 9 m).
Conducteurs qualifiés, véhicules entretenus et conformes, possibilité de flocage neutre.
Obligations d’information des usagers et de suivi de la fréquentation avec restitution des données.