815 marchés publics pour gestion documentaire

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Traitement antiparasitaire et désinfection

Syndicat Mixte de Traitement et de Valorisation des Déchets

  • Dératisation 6 fois/an, désinsectisation 4 fois/an, désinfection locaux 4 fois/an, véhicules/engins 6 fois/an, fumigation 4 fois/an, traitement anti-termites 1 fois/an.
  • Intervention curative en urgence sous 24 h ; chaque passage documenté par bon d'intervention précisant matières actives et zones traitées.
  • Fourniture préalable des fiches techniques/FDS, plan de dératisation et registre de suivi des postes d'appâtage.
  • Interventions chimiques hors heures de service si nécessaire ; fumigation en dernier recours avec évacuation et ventilation obligatoires.
8 juil. 2026
Martinique (972)
33 000 €
1 an (début prévisionnel 08/07/2026), reconductible 3 fois
Clause environnementale
Visite requise

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Exploitation de la rondavelle Le kiosque

SPL Tamarun

Rondavelle 15 m² (13 m² + sanitaires 2 m²) avec terrasse 21 m²; surface de référence utilisée : 112,50 m².
Activités autorisées : restauration légère, vente à emporter, animations touristiques/culturelles et concepts hybrides sous condition de viabilité.
Candidature requise : business plan et plan financier 5 ans, présentation du concept, références et mesures environnementales.
Contraintes opérationnelles : gestion des déchets, raccordement aux eaux usées, prévention termites, interdiction de clôtures non végétales, encadrement acoustique (ex. diffusion musicale sous conditions, limites et protections).
Animations limitées (ex. maximum d'événements annuels et plages horaires d'animation précisées).

31 juil. 2026
Saint-Paul (974)
70 055 €
5 ans maximum, au plus tard jusqu'au 31/12/2030
Clause environnementale
Visite requise

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Aide à l'investigation et saisie de données pour recherche clinique

Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie

  • Coordination opérationnelle des inclusions (objectif : 500 inclusions réparties sur plusieurs centres), organisation des formations live et relectures d'imagerie.

  • Gestion et saisie des données cliniques : saisie dans Ennov Clinical, import éventuel dans l'eCRF, gestion des questionnaires médecins et patients, mise à jour IMF et archivage sécurisé.

  • Gestion du circuit d'imagerie via télé-expertise (NES) et envoi du courrier patient sous 7 jours.

  • Livrables attendus : comptes-rendus d'inclusions en français fournis sous 5 jours ouvrés ; conformité RGPD, traçabilité et disponibilité aux audits.

14 août 2026
Caen (14)
-
48 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale

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Gestion et traitement des déchets amiantés et fourniture de contenants spécifiques

COVALDEM 11

  • Prise en charge de déchets amiantés liés apportés par usagers : contrôle des sacs amiante numérotés et des bordereaux de prise en charge.
  • Conditionnement réglementaire, pesée et traçabilité par BSDA et tickets de pesée.
  • Organisation du transport vers centres agréés et traitement final en filières agréées.
  • Quantité indicative : environ 12 000 kg/an ; limite d'apport par apporteur : 50 kg par habitant et par an.
1 sept. 2026
Aude (11)
248 000 €
2 ans (du 15/10/2026 au 14/10/2028), reconductible deux fois 1 an, durée totale maximale 4 ans
Clause environnementale

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Fourniture et installation d'un appareil élévateur PMR

Commune de Saint-Pierre

Fourniture, pose et mise en service d'une plateforme élévatrice PMR (type plateforme verticale) destinée à assurer l'accessibilité.

Caractéristiques clés : capacité 400 kg, vitesse ≈ 0,15 m/s, alimentation monophasé ou triphasé (230 V), commandes et dispositifs de sécurité, système de télésurveillance GSM.

Essais et vérifications techniques exigés avec rapport établi par un organisme compétent.

Documents techniques en français et maintenance incluse après mise en service.

20 juil. 2026
Saint-Pierre (974)
-
36 mois (y compris 24 mois de maintenance après admission des prestations)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite optionnelle

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Mission de coordination sécurité et protection de la santé

SICTIAM

  • Coordination SPS complète pour opérations de télécommunications et énergies (fibres, VRD, bâtiments, sites mobiles, travaux électriques, éclairage public).

  • Prestations couvrant conception (PGC, RJC, DIUO, examens d'études) et réalisation (avis sur exécution, inspections communes, exploitation des PPSPS, mise à jour documentaire).

  • Livrables principaux : PGC, RJC, DIUO, rapports de visites, comptes rendus mensuels et synthèses; permanence d'un intervenant dédié et réunions trimestrielles.

13 juil. 2026
Alpes-Maritimes (06)
1 500 000 €
12 mois, renouvelable 3 fois pour des périodes de 12 mois
Clause sociale

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Étude de pré-programmation du bâtiment Eskualduna et aménagement des espaces publics

Commune de Guéthary

Étude de pré-programmation du bâtiment Eskualduna et scénarios d'aménagement des espaces publics.

Diagnostic complet comprenant visite de terrain, collecte et analyse des plans, diagnostics et relevés.

Élaboration d'au moins deux scénarios contrastés (réhabilitation et démolition‑reconstruction), études de faisabilité technique et programmatique (capacités logements, circulation, gestion des eaux pluviales GIEP).

Livrables attendus : diagnostics, pré‑programme fonctionnel/architectural/technique/financier, fiches actions, phasage opérationnel et estimations de coûts.

31 août 2026
Guéthary (64)
-
10 mois (Phase 1 : 4 mois ; Phase 2 : 3 mois ; Phase 3 : 3 mois ; option complémentaire : 3 mois)
Clause environnementale

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Acquisition de livres scolaires

Ville de Concarneau

  • Fourniture de livres scolaires avec mise à disposition de 30 catalogues papier ou accès en ligne ; nouveaux catalogues transmis sous 15 jours.
  • Commandes exclusivement via un espace Internet dédié, sans montant minimum ; présentation et conseils sur site sous 8 jours sur demande.
  • Livraisons conditionnées par bon de commande et par classe, délai max 10 jours calendaires ; frais de transport à la charge du fournisseur (franco de port).
  • Reprise et échange des fournitures non conformes ; livraison des reliquats sans frais supplémentaires.
22 juil. 2026
Concarneau (29)
15 000 €
1 an, reconductible 3 fois; durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Gardiennage, surveillance et accueil des équipements et événements

Ville de Vincennes

  • Surveillance et accueil des sites sportifs : contrôle d'accès, gestion des vestiaires et surveillance des manifestations sportives.
  • Organisation en équipes (ex. 2 surveillants sur certains sites), dotation en talkie‑walkies et PTI, responsabilité du gestionnaire pour les clefs.
  • Plages horaires étendues et modulables selon périodes ; prestations événementielles facturées en forfaits (DPGF demande chiffrage).
28 juil. 2026
Île-de-France
-
12 mois (01/01/2027 au 31/12/2027), reconductible tacitement 3 fois (durée totale possible 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Installation et maintenance de sites de compostage de proximité

Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères et autres déchets

Installation et maintenance de sites de compostage de proximité avec gestion de bacs (400 L, 700 L, 800 L).

  • Actions principales : récupération, montage, fixation, grillage ponctuel, brassage, transvasement vers bac de maturation, prise de température, nettoyage et petite maintenance.
  • Fréquence indicative des visites : 0,5 à 1 passage par semaine ; enregistrement systématique des interventions et transmission des fiches de suivi dans le délai contractuel (15 jours).
  • Approvisionnement en broyat local, acheminement et remplissage des bacs ; évacuation des composts mûrs vers lieux désignés.
  • Quantités indicatives fournies pour chiffrage (ex. ~600 à 676 passages estimés selon territoire, actions d’installation et évacuation à réaliser).
3 août 2026
Tarn‑et‑Garonne (82)
40 000 €
1 an (période initiale)
Clause environnementale
Clause sociale