454 marchés publics pour sous-traitance

Fourniture de véhicules légers neufs et d'occasion (≤ 3,5 t) conformes à la réglementation française et immatriculés en France.

• Procédure en deux étapes : présélection d'opérateurs économiques puis consultations concurrentielles pour besoins identifiés.
• Candidature dématérialisée avec DC1/DC2 ou DUME; groupements autorisés; sous-traitance limitée au transport/livraison.
• Accès au DCE via plateforme sécurisée; pièces en PDF et justificatifs de capacités techniques et références à fournir.

Fourniture et livraison de pièces mécaniques et accessoires pour véhicules légers (<3,5 t) couvrant les familles courantes : suspension, freinage, démarrage, éclairage, capteurs, échappement, carrosserie, joints, chauffage/climatisation, outillage, entretien, attelage.

Réponses demandées avec références constructeur ou équivalentes et proposition systématique de références génériques, accompagnées de fiches techniques et d’une documentation centralisée (accès numérique ou support physique).

Processus : demande de devis puis accord écrit suivi d’un bon de commande transmis par messagerie électronique ; livraisons selon créneaux horaires impartis et obligation d’assurer réactivité et substitution en cas de rupture de stock.

Exigences : traçabilité et preuve de provenance des pièces, contrôles qualité, garanties de conformité et désignation d’un référent opérationnel.

• Mise en bière des restes mortels issus de concessions expirées, avec pose de scellés et contrôle thanatopraxique pour retirer tout objet incompatible avec la crémation.

• Fourniture des matériels de transport et de crémation (housse, cercueil, urne) et transport sécurisé des restes vers le crématorium, suivi du retour des urnes au cimetière.

• Véhicule funéraire dédié, traçabilité complète des opérations et attestations de récupération d'implants si nécessaire.

• Sous-traitance possible sous conditions, tâches essentielles (transport) exécutées directement par le titulaire.

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine Renault pour l'ensemble d'un parc roulant, principalement Master, Kangoo et Clio.

• Pièces détaillées dans des inventaires annexés ; capacité à intégrer de nouveaux types de véhicules (dont électriques).
• Accord-cadre à bons de commande avec livraisons réactives ; protocoles de livraison et CRT à respecter.
• Stockage, conservation et traçabilité des pièces imposés ; délais distincts pour pièces stockées et non stockées.

• Fourniture sur commande de dispositifs médicaux stériles répartis en 10 familles fonctionnelles (drapage, ostéosynthèse, chimiothérapie, pansements, thérapie pression négative, biopsie, etc.).
• Livraisons à la pharmacie du site, avec notification préalable, contrôles quantitatifs/qualitatifs à la réception et gestion des non-conformités.
• Obligation de conseil, suivi technique, garanties sur produits et assurances exigées.
• Prise en compte du développement durable et possibilité de substitutions conformes aux évolutions réglementaires.

Fourniture de médailles honorifiques en deux qualités (STANDARD et SUPERIEURE) avec rubans, agrafes/barrettes (dixmudes), étiquettes et écrins (préférence velours rouge/vert).

La qualité SUPERIEURE requiert un agrément (Monnaie de Paris ou équivalent). Supports en feutre noir semi-rigide prévus pour 2 à 5 décorations, et options d'écrins spécifiques (SP, PATS...).

Emballage identifié et étiquetage adapté ; emballages réutilisables/recyclables lorsque possible.

Commandes gérées par bons de commande avec remise de bon de livraison ; délai maximal de livraison par commande : 10 jours ouvrables.

• Acquisition groupée de véhicules légers (neufs et d'occasion) et d'utilitaires (neufs et d'occasion) répartis en quatre catégories.

• Spécifications (motorisation, options, aménagements) précisées à chaque consultation spécifique ; PTAC ≤ ou > 3,5 t selon catégorie.

• Estimatif sur 2 ans : environ 3 véhicules légers neufs, 3 véhicules légers d'occasion, 1 utilitaire neuf et 1 utilitaire d'occasion.

• Livraisons franco de port au lieu indiqué, contrôle de conformité à la réception (vérification ~15 jours), garantie constructeur minimale d'1 an et service après-vente avec véhicule de remplacement.

• Maîtrise d'œuvre complète pour construction de 23 logements individuels et réhabilitation de 2 logements, couvrant études, préparation, exécution et réception.

• Missions OPC détaillées : plannings, ordonnancement, visas d'exécution, suivi des approvisionnements, réunions de coordination, rapports d'avancement et organisation des OPR/DOE.

• Intégration de labellisations et exigences durables (HSS, taxinomie/bas carbone) et gestion des concessionnaires.

• Coordination SPS niveau II, coordination des contrôles techniques, recensement et calendrier des échantillons.