652 marchés publics pour responsabilité civile

• Conception d'un réservoir au sol semi-enterré de 1 500 m³ avec station de pompage assurant alimentation réseau et mode surpression.
• Réhabilitation du château d'eau existant (2 000 m³) après mise en service du nouveau réservoir.
• Prestations couvrant AVP, PRO, ACT, VISA, DET, OPC, AOR et missions complémentaires (géotechnique, bruit, SPS, contrôle technique, VRD).
• Production des dossiers réglementaires, plans d'exécution, suivi de chantier, gestion et traçabilité des déchets, obligations d'assurance et de vigilance anticorruption.

Véhicules électriques d'occasion : véhicules légers et utilitaires légers, 5 à 9 places, PTAC < 3,5 t et 2 essieux.
Livraison au point indiqué, véhicules livrés avec charge complète d'énergie, nettoyage intérieur/extérieur et accessoires obligatoires fournis.
Formalités prises en charge : conformité pour circulation en France, démarches d'immatriculation sous mandat, fourniture de la vignette Crit'Air si applicable.
Pour les véhicules soumis au contrôle technique : procès-verbal valide réalisé dans les 6 mois précédant la vente ; garantie minimale pièces et main d’œuvre de 6 mois.

Fourniture de dispositifs médicaux destinés à la chirurgie plastique et au traitement des brûlures, fournis selon les références et quantités demandées par bons de commande.

Livraisons réalisées au fur et à mesure ; chaque livraison accompagnée d'un bordereau détaillé. Emballages recyclés/recyclables exigés, justificatifs à fournir sur demande.

Fourniture gratuite d'échantillons conformes aux spécifications et présentation possible devant équipes cliniques pour essais. Documentation technique et certificats exigibles sur simple demande.

Gestion écologique des espaces extérieurs avec différenciation des zones (régénération, gestion raisonnée, zones d'usage) et règles spécifiques de fauchage, tonte et taille.
Fréquences principales : interventions annuelles ponctuelles (tailles, désherbage), tontes régulières (5–6 fois/an pour les espaces fréquentés, 6–8 fois/an sur bandes de 50 cm), et passages bihebdomadaires pour plantes d'intérieur.
Prestations complémentaires : démoussage sans phytosanitaires (tous les 2 ans), ramassage des feuilles (3 passages automne), taille définie de haie (40 m) et gestion/tri des déchets végétaux.
Remise d'un plan de gestion opérationnel, suivi écologique régulier et bilan annuel détaillant interventions, actions biodiversité et pistes d'amélioration.

• Fourniture de végétaux (feuillages, tiges), fleurs coupées, fleurs séchées et accessoires pour ateliers d'art floral.

• Exigences : qualité « premier choix/extra », fraîcheur extrême, conditionnement adapté (seaux, cartons), respect de la chaîne du froid hors tropicales.

• Livraisons : minimum deux par semaine, délai d'exécution minimum 72 heures ouvrées après bon de commande, livraison en créneaux matinaux en semaine, contrôle à la réception avec bon de livraison.

Vente et fourniture de véhicules électriques d'occasion répartis en véhicules légers (5 places, < 3 ans pour la catégorie légère) et utilitaires légers (types LL‑H1 ou L2‑H2, 2 à 9 places, porte latérale).
PTAC < 3,5 tonnes ; nombre de places 5 à 9 selon configuration.
Livraison au point indiqué par l'acheteur avec charge d'énergie complète, véhicules propres et accessoires obligatoires fournis.
Documents exigés : carnet d'entretien, procès‑verbal de contrôle technique < 6 mois si applicable, immatriculation via mandat, vignette Crit'Air lorsque nécessaire.

Enseignes en cadre métallique avec panneau en bois compacté (couleur claire).

Quatre coloris codifiés à appliquer selon le type d'implantation : Mairie (RAL 5024), Bibliothèque (RAL 1028), Espace Albert Lemort (RAL 4010), Salle Bernard de Clairvaux (RAL 8016).

Fourniture et pose incluses pour cinq emplacements identifiés.

Options chiffrables : ancrages au sol et équipements complémentaires.

Accueil d'activités de spectacles familiaux et circassiens avec implantation d'un chapiteau et installations annexes.

Implantation sur un terrain enherbé d'environ 1 200 m² ; accès par bornes à déplacer par l'exploitant et site non gardienné.

Documents exigés : plan d'implantation, lettre d'intention, descriptif du spectacle, calendrier des représentations, composition du convoi, grille tarifaire, attestations d'assurance et justificatifs professionnels.

Autonomie totale pour les fluides, respect des règles d'hygiène/sécurité et conditions spécifiques pour la présence d'animaux (enclos agréés et attestations vétérinaires).