223 marchés publics pour transport scolaire

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Transport scolaire et de loisirs

Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse

Transport d'enfants pour sorties scolaires, activités culturelles et centres de loisirs, intervenant les mercredis et pendant les vacances scolaires.

Véhicules conformes et assurés, conducteurs formés, encadrement spécifique pour montée/descente et sécurité des enfants.

Itinéraires et kilométrage calculés en aller-retour (outil de calcul spécifié).

Tarification fondée sur véhicule 59 places avec réduction si effectif réduit; bons de commande précisant horaires, kilométrage et effectifs.

5 juin 2026
Bourg-en-Bresse (01)
-
1 an (01/09/2026 au 31/08/2027), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Transport scolaire routier

Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire du Beuvron

  • Transport routier d'élèves entre un point de regroupement et établissements scolaires.
  • Dossier technique exigé : caractéristiques du parc (âge moyen), plan de transport et plan d'information des usagers.
  • Livrables attendus : cahier des charges signé, cadre de consultation, procédures opérationnelles et rapports.
  • Tarification détaillée demandée (charges fixes/variables, km pris en compte) avec inclusion explicite du coût du trajet à vide.
5 juin 2026
Loir-et-Cher (41)
-
3 ans (années scolaires 2026/2027 à 2028/2029)
Clause sociale

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Transport scolaire vers restaurant scolaire

Commune de L'Herbergement

  • Transport aller-retour des élèves entre deux établissements scolaires (un public, un privé) et le restaurant scolaire désigné par la collectivité.
  • Fourniture d'un ou plusieurs cars (jusqu'à 63 places) et chauffeurs, respect des feuilles de route et des horaires journaliers (amplitude prévue autour du service de repas).
  • Véhicules sécurisés (ceintures, contrôles et entretiens périodiques), inscription au registre des transporteurs et production de justificatifs administratifs et assurances.
  • Gestion des perturbations et continuité de service avec information rapide des autorités et modalités d'indemnisation en cas d'annulation décidée par la collectivité.
15 juin 2026
L'Herbergement (85)
-
1 an (à partir du 01/09/2026), renouvelable 2 fois
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport d'enfants et scolaires

Communauté de Communes Anjou Loir et Sarthe

  • Transport d'enfants, d'adolescents et d'accompagnants pour sorties et activités jusqu'à 200 km aller‑retour.
  • Véhicules 20/25–40, 41–55 et 56–80 places ; prestations tarifées par tranches durée/distances à renseigner dans le BPU/DQE.
  • Respect strict des itinéraires et horaires, organisation sécurisée des embarquements, obligation de ceintures et liaison mains‑libres.
12 juin 2026
Maine-et-Loire (49)
200 000 €
48 mois
Clause environnementale
Clause sociale

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Transports en commun municipaux

Ville de Saint‑Étienne‑du‑Rouvray

Transport d'élèves scolaires pour séances aquatiques avec prise en charge et dépose aux points prévus.
Estimatif initial fourni : environ 227 demi‑journées (mise à disposition 3 h) pour la première année.
Véhicules standards 27–57 places, ceintures obligatoires, remplacement immédiat en cas d'indisponibilité, âge du parc limité à 15 ans.

12 juin 2026
Saint‑Étienne‑du‑Rouvray (76)
35 000 €
1 an (à partir du 01/06/2026), reconductible tacitement jusqu'à 3 fois
Clause environnementale
Clause sociale

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Conception et animation de la saison culturelle Entre Petits et Grands

Communauté d'agglomération Ardenne Métropole

Conception, programmation et coordination d'une saison culturelle scolaire et tout public sur deux années scolaires.

  • Prestations attendues : minimum 12 séances tout public et 13 séances scolaires par saison, au moins 150 heures d'ateliers par saison, et au moins 2 représentations à thématique environnementale par saison.
  • Billetterie informatisée et tenue de la régie (permanence 3 semaines avant chaque spectacle), accueil des artistes (déplacements, hébergement, cachets) et fourniture du matériel technique et d'un coordonnateur technique.
  • Tenue d'une comptabilité détaillée, bilans intermédiaires et finaux, transmission des tableaux de réservation 30 jours avant les séances scolaires.
1 juin 2026
Ardenne (08)
174 000 €
24 mois (14/07/2026–13/07/2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transports collectifs locaux, moyens et longues distances

Ville de Brunoy

  • Transport récurrent d'élèves et participants d'accueils de loisirs pour demi‑journées, rotations et journées; quantités indicatives fournies (DQE non contractuel).
  • Véhicule standard facturé 53–63 places ; options minibus/minicar/cars grande capacité avec moins/plus‑values.
  • Tarification sur BPU : forfaits au temps réellement mobilisé, frais de route inclus, BPU complet exigé (omission = irrégularité).
26 mai 2026
Brunoy (91)
130 000 €
1 an (à compter du 13/08/2026), renouvelable 3 fois; durée maximale d'un bon de commande 6 mois (dérogation possible +2 mois)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport scolaire et loisirs pour enfants

Ville d’Andrésy

Transport collectif d'enfants inscrits aux accueils de loisirs scolaires et extrascolaires vers piscines et sorties culturelles et sportives.

Prise en charge depuis les écoles et centres ALSH listés; cycles de natation planifiés (10 séances par an indiquées pour CP, CE2 et CM2).

Effectifs prévisionnels indicatifs : CP ~200, CE2 ~190, CM2 ~200 ; ALSH maternels et élémentaires ~150 élèves chacun.

Transmission préalable des informations conducteur et véhicule avant chaque intervention ; véhicules accessibles et formation annuelle à l'écoconduite exigée.

8 juin 2026
Yvelines (78)
90 000 €
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible une fois (2 ans au total)
Clause environnementale

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Transport scolaire

Communauté de Communes Val de Saône Centre

  • Transport scolaire organisé en deux types de prestations : trajets pour élèves primaires vers activités sportives et trajets vers établissement secondaire.
  • Lignes et horaires définis par plannings annuels, avec ajustements possibles à chaque rentrée et en cours d'année selon fréquentation.
  • Gestion des inscriptions et des cartes pour le second type de prestations selon l'autorité organisatrice.
  • Reporting obligatoire : au moins 2 comptages/an et un rapport annuel incluant les points d'arrêt géolocalisés.
1 juin 2026
Multiples
900 000 €
48 mois
Clause environnementale

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Transport scolaire périscolaire des élèves

Mairie de Labruguière

Transport périscolaire régulier d'élèves pour trajets aller‑retour vers équipements sportifs et culturels, avec sorties scolaires occasionnelles.

Circuits, points de ramassage et horaires définis et adaptés par le titulaire en fonction des effectifs et du plan de circulation.

Véhicules conformes et équipés de ceintures, descriptif du parc à fournir; conducteurs tenus à une conduite et un comportement professionnels.

Procédures de gestion des retards/annulations: information de l'autorité organisatrice avant application éventuelle de pénalités et enquête de vérification.

8 juin 2026
Labruguière (81)
87 000 €
1 an (rentrée scolaire 2026/2027), reconductible 2 fois, durée maximale 3 ans (jusqu'à la fin de l'année scolaire 2028/2029)