221 marchés publics pour transport scolaire

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Transport scolaire pour séances de natation

Communauté de Communes Marches du Velay Rochebaron

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Transports de séances de natation pour classes CP–CM2 (créneaux piscine, bleue A/B) et pour 6ème (créneaux natation).
Volumes prévus : Piscine 650 trajets au total ; Classe piscine 61 AR ; Classe natation 48 AS ; Bleue A 56 AR ; Bleue B 8 AR.
Ramassage des élèves ~10 minutes avant l’heure ; accompagnement des élèves et des accompagnateurs pendant les trajets.
Respect strict des plannings annexés et désignation d’un référent transport pour la coordination.

17 juil. 2026

Haute-Loire (43)

1 an (année scolaire 2026-2027, démarrage prévu à la rentrée)

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Transport scolaire par circuits réguliers

Communauté d'Agglomération Bergeracoise

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7 circuits à assurer (n°1 à 7).
Base de jours utilisée pour tarification : certains circuits 139 jours, d'autres 174 jours selon fiche technique.
Facturation principalement sur un prix journalier par circuit (Prix A) multiplié par le nombre exact de jours commandés.
Prix complémentaires possibles : kms complémentaires (Prix B), mise à disposition véhicule (Prix C), heure de conduite (Prix D).

16 juil. 2026

Dordogne (24)

400 000 €

1 an, renouvelable 3 fois (jusqu'à 4 ans), début rentrée scolaire 2026/2027

Clause environnementale

Clause sociale

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Relecture et assistance technique pour transport scolaire

Conseil régional Centre-Val de Loire

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Relecture et vérification de cohérence des pièces du DCE (CCTP, CCAP, annexes, pièces financières).
Production de grilles d'analyse technique, analyses des candidatures, analyses technique et financière et rapport d'analyse des offres (RAO).
Assistance au suivi des procédures et assistance technique en cas de recours/contentieux.
Échanges principalement dématérialisés ; livrables en formats bureautiques exploitables.

3 août 2026

Orléans (45)

100 000 €

4 ans; délais par phase : phase 1 – 1 mois ; phase 2 – 2 semaines ; phase 3 – délai défini au bon de commande.

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance multirisque collectivités territoriales

Communauté de communes Val d'Ille Aubigné

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Couverture RC étendue à l'ensemble des activités, propriétaires d'immeubles, préposés, élus et responsabilités spécifiques (atteintes à l'environnement, transports, recours de l'État).
Plafonds par événement élevés (ex : 15 000 000 € global), lignes avec montants définis et franchises standard (ex : 1 500 € ou 10 % min/max selon la garantie).
Exigence de mémoire technique de gestion des sinistres et possibilité d'annexes pour tarification (assiette provisoire fournie en annexe pour évaluation).

16 sept. 2026

Montreuil-le-Gast (35)

4 ans (01/01/2027 - 31/12/2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Prestations de transport scolaire, extra‑scolaire et événementiel

Commune de Petit-Caux

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Mise à disposition de véhicules pour trajets scolaires, extra‑scolaires et évènementiels avec facturation au kilomètre.
Aucune quantité garantie : prestations appelées par bons de commande ; analyse du prix sur la base d'un DQE identique au BPU.
Obligations : véhicules conformes, chauffeurs qualifiés, respect RGPD et continuité de service ; livrables exigés : BPU, DQE, mémoire technique, acte d'engagement.
Barème de pénalités précisé pour retards, annulations, absence de véhicule, non‑conformité et manquements du personnel.

7 juil. 2026

Non précisé

300 000 €

12 mois (du 01/10/2026 au 30/09/2027), reconductible tacitement 3 fois 12 mois

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Transports scolaires, transferts longue distance et séjours en autocar

Communauté de Communes de la Côte d'Albâtre

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Transport d'enfants pour demi‑journées et journées, en navette ou rotations successives, avec véhicules <30 / 31–55 / >55 places.
Disponibilité rapide en cas d'urgence (ex. remplacement d'un véhicule) et facturation à l'acte par application d'un bordereau de prix unitaires.
Transferts longue distance et séjours avec conducteur et car sur place ; tarification par tranche de capacité, prix km pour déplacements locaux et options (armoire, remorque).
Exigences techniques élevées : conducteurs qualifiés, autocars grand tourisme équipés (WC, climatisation, audio/TV), fourniture de documents réglementaires avant départ.

8 juil. 2026

Seine‑Maritime (76)

80 000 €

1 an, reconductible 3 fois (durée possible totale : 4 ans)

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Transports scolaires et prestations en autocars à la demande

Commune de Gouvieux

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Transport régulier d'élèves et prestations périscolaires assurées pendant la période scolaire.

Réservations normales au minimum 3 jours avant la prestation, possibilité d'intervention en urgence sous 24 heures; service de réservation joignable par téléphone et courriel.

Véhicules récents (<6 ans), sans strapontins, sanitaires exigés pour trajets >100 km et capacité adaptée au nombre de passagers.

Transport strictement assis avec ceintures obligatoires ; conducteurs qualifiés et contrôle des titres de transport.

13 juil. 2026

Gouvieux (60)

1 an, reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause sociale

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Transports scolaires et périscolaires

Commune de Dourdan

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Transport régulier et ponctuel d'élèves et de participants vers équipements municipaux (ex. centre équestre, centre de loisirs, piscine), avec circuits intra-muros programmés (rythmes hebdomadaires, mercredis, vacances) et sorties à la demande.

Véhicules conformes : norme d'émission minimale Euro 5 et âge maximal 15 ans (référence 1er septembre de l'année scolaire), équipés de ceintures, EAD, trousse de secours, extincteur et panneau « transports d'enfants ».

Planification définie en début d'année scolaire avec ajustements annuels; interventions ponctuelles requièrent indication de la destination, horaires, kilométrage et nombre de personnes.

17 juil. 2026

Dourdan (91)

90 000 €

12 mois, reconductible tacitement par périodes de 12 mois.

Clause environnementale

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Transport d'enfants scolaires en autocar

Commune de Faverges-Seythenex

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Transport quotidien des élèves en autocar selon itinéraires et horaires définis.

Véhicules contrôlés, équipés (pneus saisonniers, signalétique scolaire) et maintenus en état irréprochable.

Conducteurs qualifiés et formés, gestion du parc avec dépannage/ remplacement rapide en cas d'indisponibilité.

Gestion des annulations selon délai contractuel; facturation et décompte au vu des prestations réalisées.

22 juil. 2026

Faverges-Seythenex (74)

1er septembre 2026 au 3 juillet 2027 (environ 10 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

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Transport scolaire et sorties pédagogiques

Commune de Bagnères-de-Bigorre

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Transport quotidien d'enfants intra‑muros vers écoles communales avec 1 à 2 trajets par jour.
Environ 40 enfants indicatifs et 288 allers-retours listés à titre indicatif.
Véhicules <15 ans, nettoyage au moins 2 fois/semaine, équipement hivernal et véhicules de remplacement obligatoires.
Rapports trimestriels, registre de réclamations et assurance illimitée pour tiers et voyageurs exigés.

27 juil. 2026

Bagnères-de-Bigorre (65)

30 000 €

1 an (du 01/09/2026 au 01/09/2027)

Clause environnementale

Clause sociale