538 marchés publics pour risque opérationnel

Vente d'un volume total de déblais (30 012 m3) principalement constitués de béton, avec possibles résidus végétaux et pneus.

Volume déterminé par relevés topographiques contradictoires (avant/après) ; les prélèvements, analyses et traitements nécessaires sont à la charge de l'acquéreur.

Évacuation par camion vers un site de traitement choisi ou pré-traitement sur la zone d'entreposage autorisée ; aucun stockage hors emprise autorisée.

Pré-traitements éventuels à réaliser conformément aux prescriptions ICPE et aux démarches administratives requises.

• Transfert et installation d'éléments mobiliers, matériels informatiques, documents/archives, œuvres d'art, stocks et objets volumineux pour un volume allant jusqu'à 1 200 postes.

• Opérations en 3 phases (préparation/organisation, transfert opérationnel, post‑transfert) et 10 missions couvrant inventaire/cubage, étiquetage, démontage/conditionnement/remontage, transport, nettoyage et vidage final.

• Prestations incluses : coordination/pilotage, protection des circulations, mise en place de protections, tri et filières de traitement des déchets, suivi SAV.

• Option possible pour reprise/revente/valorisation des mobiliers et matériels (prestations facultatives séparées).

• Couverture des infrastructures, bâtiments, contenus et matériel informatique, incluant le coût de reconstruction des données et ressaisies.

• Indemnisation sur la base du coût de reconstruction à neuf ou du coût de réparation, avec application de franchises ; possibilité d'acompte avant liquidation finale.

• Assistance opérationnelle 24/7 : conseiller technique sous 6 h et expert sur site sous 12 h ; dispositif d'assistance décrit en note technique.

• Exclusions principales : usure, corrosion, entretien/travaux, outillages interchangeables, phénomènes de guerre et radiations nucléaires.

Gestion complète des abonnements papier et électroniques : recherche, souscription, réabonnement, réassort et achat au numéro.
Coordination avec éditeurs et distributeurs, gestion des accès électroniques et prise en charge des réclamations et avoirs prorata.
Organisation des livraisons et emballages avec prise en charge des retours et échanges ; suivi des factures et des devises pour titres étrangers.
Mise à disposition d'une plateforme de suivi et production de statistiques annuelles et pluriannuelles.

• Couvertures RC étendues aux dommages corporels, matériels et immatériels, incluant pollution accidentelle, faute inexcusable, bénévoles et responsabilités liées à travaux.

• Protection fonctionnelle et protection juridique : prise en charge des frais de défense, assistance et conseils juridiques, et gestion amiable/juge des litiges avec plafonds par type de garantie.

• Assurance automobile (RC, incendie, vol, bris, dommages, annexes) et dommages aux biens (bâtiments, mobilier, pertes d'exploitation) avec franchises et plafonds à préciser.

Fourniture de quatre articles obligatoires : sac à dos étanche, gilet de trail, kit de musculation (haut du corps, voyage) et pince multifonctions.
Volume attendu : 11 000 unités avec une tolérance de ±2 000 unités (9 000–13 000).
Personnalisation obligatoire au logo de l'Armée de Terre ; couleur principale Pantone Warm Gray 11C.
Conformité aux réglementations produits (ex. REACH) et contrôles qualité quantitatifs et qualitatifs avant/pendant/après livraison.

Fourniture de vêtements et accessoires textiles répartis en cinq catégories : représentation, cérémonies, volontaires, salariés/officiels et relais de la flamme.

Produits multi-tailles et inclusifs, avec variantes techniques (option performance) et adaptations pour personnes en situation de handicap.

Gestion des stocks et réassorts, assistance logistique, préparation et livraison vers sites désignés par l'autorité contractante.

Plan de reprise et seconde vie des articles, traçabilité, pratiques de production responsable et exploitation de droits/licences avec redevance minimale de 12%.