Fourniture d'équipements textiles et accessoires pour événements sportifs

Alpes Françaises 2030
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Fiche synthétique du marché public. Analyse détaillée et points essentiels du DCE.

Date limite
26 juin 2026 à 12 h
Localisation
France
Durée
4 à 6 ans (début 01/01/2027)
Budget
Non précisé

Description des prestations

Objets fournis

  • Fourniture de vêtements et accessoires textiles répartis en cinq familles : équipements de représentation, équipements de cérémonies, équipements pour volontaires, équipements pour salariés/officiels, équipements pour relayeurs de la flamme.

Spécifications produits et qualité

  • Conception et fourniture selon spécifications par famille : gammes multi-tailles (féminin/masculin/neutral), coupes adaptées aux morphologies diverses, options performance techniques.
  • Remplacement ou reprise sans frais des articles défectueux selon conditions contractuelles.
  • Matériaux et finitions conformes aux normes en vigueur et à l'image souhaitée (esthétique, durabilité, cohérence de marque).

Accessibilité et inclusion

  • Adaptation des coupes et accessoires aux personnes en situation de handicap et respect de critères d'accessibilité universelle.
  • Propositions de déclinaisons inclusives (tailles, fermetures, ajustements, contrastes colorés adaptés).

Fabrication responsable et traçabilité

  • Intégration de pratiques de fabrication responsable (matières recyclées/biosourcées, limitation des PFAS, analyse du cycle de vie, gestion des déchets, réduction des emballages).
  • Traçabilité de la chaîne d'approvisionnement, devoir de vigilance, et mise en place de contrôles qualité et audits fournisseurs.

Logistique, stocks et livraisons

  • Prévisions de réassort, gestion et suivi des stocks avec outils de traçabilité et reporting.
  • Organisation logistique pour préparation, expédition et livraisons vers les lieux identifiés par l'autorité contractante; transfert de propriété et risques à la livraison établis contractuellement.

Reprise et seconde vie

  • Mise en place d'un plan de reprise des articles non utilisés et de solutions de valorisation/recyclage ou réutilisation.

Organisation et moyens

  • Mise à disposition d'une équipe projet dédiée et d'un interlocuteur unique pour la conduite opérationnelle (suivi commandes, production, logistique, gestion des retours).
  • Gestion opérationnelle incluant rétroplanning de production et outils de suivi de la chaîne de valeur.

Sous-traitance et responsabilités

  • Modalités de recours à la sous-traitance avec maintien des responsabilités du titulaire principal (contrôles, conformité, audits et exigences sociales/environnementales appliquées aux sous-traitants).

Droits, licences et exploitation commerciale

  • Modalités de gestion des droits marketing et licences : exploitation de droits de création et commercialisation de produits licenciés, versement de redevances (redevance minimale mentionnée : 12% du chiffre d'affaires net des produits licenciés) et conditions de commercialisation et reporting financier.

Livrables attendus

  • Cahier des tailles et fiches techniques pour chaque type d'article, solutions logistiques et de stock, calendrier de production et de livraison, plan de reprise et de seconde vie, preuves de conformité environnementale/sociale et dispositifs de traçabilité.

Tous les détails du marché

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Échantillons

Non requis

Modalités de livraison

Fourniture d'échantillons et réalisation de sessions de tests prévues ; modalités précises (quantités, adresses d'expédition, délais et critères d'évaluation des échantillons) à définir contractuellement après sélection et en accord avec l'autorité contractante.

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