1087 marchés publics pour transport adapté

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Acquisition de véhicules et matériels d'occasion

Département de la Côte-d'Or

  • Fourniture et livraison d'utilitaires > 3,5 t d'occasion avec matériel de déchargement si nécessaire.
  • Documentation en français et garantie minimale de 12 mois pièces et main-d'œuvre.
  • Préavis de livraison exigé (prévenir le contact 24 h à l'avance) ; transport et déchargement inclus.
  • Quantités et délais précisés dans les marchés spécifiques.
5 avr. 2029
Côte-d'Or (21)
100 000 €
3 ans (ouverture du SAD jusqu'au 10/06/2029)
Clause sociale

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Transport des personnes accueillies en accueil de jour

CCAS de la Ville de Lomme

Transport collectif aller-retour pour une structure d'accueil de jour de 12 places/jour.

Accompagnement systématique à la montée/descente et pendant le trajet ; tenue d'un cahier de bord et attestations de formation (gestes de premiers secours, troubles cognitifs) exigées.

Véhicules adaptés PMR, entretien et propreté obligatoires ; circuits optimisés pour un temps de transport individuel maximal d'environ 1 heure.

Planning hebdomadaire transmis par la structure et remplacement prévu en cas d'absence ; interventions ponctuelles possibles dans un périmètre défini.

4 juin 2026
Lomme (59)
30 000 €
1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Collecte, transport et traitement des déchets dangereux

École Normale Supérieure de Lyon

  • Collecte, tri et reconditionnement des déchets dangereux (hors DASRI et radioéléments) avec fourniture et entretien de contenants ADR (fûts 30–60 L, seaux, bidons 5–10 L, caisses étanches, caisses-palettes en location).

  • Transport en véhicules ADR agréés vers centres habilités, traçabilité via TRACKDÉCHETS et outil en ligne, comptes-rendus et tableau de bord annuel des tonnages.

  • Collecte récurrente tous les 15 jours (maximum 23 collectes/an) ; étiquetage ADR fourni gratuitement ; tri sur site et reconditionnement avant enlèvement.

  • Plan de prévention et formation du personnel ; transmission du BEGES et du plan de transition exigée.

1 juin 2026
Rhône (69)
250 000 €
12 mois (01/07/2026 au 30/06/2027), reconductible 3 fois 12 mois (jusqu'au 30/06/2030)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Fourniture de greffons ophtalmiques

Centre Hospitalier National d'Ophtalmologie des Quinze‑Vingts

  • Greffons issus de membranes amniotiques cryoconservés, fournis sur prescription médicale nominative.
  • Quantité indicative annuelle : 350 unités.
  • Conditionnement réfrigéré avec emballage limité et recyclable ; document de distribution avec données donneur et contrôles microbiologiques.
  • Reprise/destruction des greffons non utilisés prise en charge par le fournisseur ; disponibilité en urgence 24–48 h.
8 juin 2026
Paris (75)
-
1 an (à partir du 21/07/2026), renouvelable tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Échantillons requis

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Installation de bâtiment modulaire provisoire pour salle d'activité

Commune de Fontenay-sous-Bois

  • Fourniture, livraison, montage et retrait d'un module d'environ 45 m² conçu pour l'accueil d'enfants, conforme aux règles ERP et à la NF C 15-100 pour l'électricité.
  • Modules pré-câblés avec armoire divisionnaire; maintenance préventive trimestrielle et dépannage sous 48 h (12 h en cas de risque sécurité); remplacement des éléments défectueux inclus.
  • Fourniture d'un mémoire technique, plans et notes de calcul, PPSPS, contrôles de conformité, DOE et remise en état du site à la fin de la période.
  • Gestion des nuisances (limitation du bruit), tri et évacuation des déchets vers filières agréées, matériaux à faible émission de COV.
27 mai 2026
Fontenay-sous-Bois (94)
-
9 à 10 mois (sept. 2026 à juin 2027), installation au plus tard le 28/08/2026
Clause environnementale

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Fourniture et livraison de repas en liaison froide

Commune de La Baconnière

  • Fourniture quotidienne en liaison froide de repas (structure : plat protidique, entrée, légumes/féculents, dessert ; produit laitier un jour sur deux) et ~50 goûters par jour.
  • Volumes indicatifs : ~185 repas/jour en période scolaire, ~60 repas/jour en mercredis/vacances ; totaux annuels estimés fournis dans le dossier.
  • Menus conformes aux recommandations nutritionnelles (GEM/RNC), gestion des allergènes, menu végétarien au moins une fois/semaine et substitutions pour PAI et régimes sans porc.
  • Livraison en barquettes collectives réutilisables en liaison froide ; le titulaire fournit et entretient le matériel de remise en température ; traçabilité des viandes et préférence pour produits locaux et de saison.
17 juin 2026
La Baconnière (53)
210 000 €
1 an (du 01/09/2026 au 31/08/2027), renouvelable une fois (jusqu'au 31/08/2028)
Clause environnementale

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Fourniture et livraison de pain pour restauration scolaire

Mairie de Beauzelle

  • Fourniture de pains T65 de 400 g destinés aux restaurants scolaires et au centre de loisirs, environ 12 950 unités/an.
  • Livraisons matinales en jours ouvrés, conditionnement et transport pris en charge par le fournisseur, préférence pour le vrac si applicable.
  • Exigence d'absence d'OGM avec certificat fourni; traçabilité et contrôle qualitatif à la livraison.
  • Quantités indicatives facturées au prix unitaire ; sanctions prévues en cas de non-conformité.
15 juin 2026
Beauzelle (31)
41 350 €
12 mois (début potentiel 01/09/2026), reconductible annuellement 3 fois, durée totale maximale 48 mois
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de produits surgelés pour restauration collective

Commune de Malaunay

  • Fourniture de gammes variées de surgelés : légumes (y compris bio), fruits/desserts glacés, poissons (références MSC), viandes/produits protéiques, plats préparés, pains et viennoiseries.

  • Exigences : fiches techniques détaillées, étiquetage complet (DLC/DDM, origine, allergènes), respect HACCP et normes GEMRCN/AFNOR.

  • Conditionnement standardisé (ex. sachets 1 kg / 2,5 kg / 5 kg), respect de la chaîne du froid et contrôles sanitaires à la réception.

  • Quantités estimatives annuelles fournies dans le bordereau quantitatif (DQE) ; livraisons organisées régulièrement (fréquence technique 0–2 fois/semaine pour surgelés).

8 juin 2026
Malaunay (76)
-
1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible 3 fois (durée maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale
Échantillons requis

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Fourniture de repas et goûters pour structures de petite enfance

Communauté d'Agglomération d'Épinal

Fourniture quotidienne de repas en liaison froide et de goûters adaptés aux 6 mois‑6 ans.
Menus différenciés (3, 4 ou 5 composants) avec grammages et textures (mixé, mouliné, morceaux) selon âge.
Livraison quotidienne en véhicule frigorifique (maintien 1–3 °C), conditionnement réutilisable/compostable, traçabilité et contrôle des températures.

5 juin 2026
Vosges (88)
116 000 €
2 ans (01/09/2026 → 31/08/2028)
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de cadeaux et objets promotionnels

Économat des Armées

Fourniture de quatre articles obligatoires : sac à dos étanche, gilet de trail, kit de musculation (haut du corps, voyage) et pince multifonctions.
Volume attendu : 11 000 unités avec une tolérance de ±2 000 unités (9 000–13 000).
Personnalisation obligatoire au logo de l'Armée de Terre ; couleur principale Pantone Warm Gray 11C.
Conformité aux réglementations produits (ex. REACH) et contrôles qualité quantitatifs et qualitatifs avant/pendant/après livraison.

9 juin 2026
Île-de-France
216 000 €
De la notification à l'achèvement des prestations, sans reconduction; livraison exigée avant le 15/10/2026.
Clause environnementale
Clause sociale