1439 marchés publics pour transport adapté

Diagnostic qualité des plans de transport adaptés

Île-de-France Mobilités

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Diagnostic opérationnel sur l'adéquation et la robustesse des plans de transport adaptés.

Observation terrain du dispositif de prise en charge (signalétique, information, continuité de service, transport de remplacement).
Enquêtes ponctuelles de satisfaction/perception et analyses quantitatives/qualitatives selon le contexte.
Production de grilles remplies, rapports synthétiques, tableaux et restitutions en réunion.

9 juil. 2026

Île-de-France

600 000 €

24 mois, reconductible une fois 24 mois (durée maximale 48 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

Transports sanitaires de patients

Centre hospitalier d'Angoulême

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Prise en charge de transferts inter- et intra-établissements, et de certains retours au domicile, selon prescription médicale.
Prestation couvrant ambulances allongées, transports assis professionnalisés (TAP), TPMR et transports pédiatriques, incluant prises en charge spécifiques pour obésité.
Quatre zones opérationnelles avec plages horaires différenciées (présence continue 24/7 pour certaines zones et horaires de jour/soir pour d'autres).
Commandes et prescriptions médicales gérées électroniquement avec traçabilité et exigence de reporting mensuel et bilan annuel.

26 août 2026

Angoulême (16)

7 400 000 €

12 mois (01/12/2026 au 30/11/2027), reconductible 3 fois 12 mois, durée maximale 48 mois

Clause environnementale

Flotteurs profileurs DeepArgo CTD(O)

Ifremer

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Fourniture de profileurs DeepArgo CTD(O) avec option optode pour mesurer l'oxygène dissous.

Capteurs compatibles : SBE41 ou Argo3 ; option de DO intégrée.
Caractéristiques opérationnelles : cycles programmables, auto-tests d'activation, transmission Iridium et stockage pour ≈60 profils.
Livraisons conditionnées, tests usine et réception, formation et service après-vente inclus.
Estimations de quantités disponibles dans le bordereau indicatif (ex. 20 profileurs, capteurs associés) mais non contractuelles.

30 juil. 2026

Plouzané (29)

-

1 an, renouvelable annuellement, durée maximale 3 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Banc load-pull vectoriel multiharmonique FR3

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives LETI

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Fourniture d'un banc load‑pull vectoriel multiharmonique FR3 avec référence de phase, livré complet (hardware + logiciel) et documenté.

Installation, mise en service, essais de qualification et rapports de réception fournis. Formation sur site pour 1–2 personnes et documentation en français (2 jeux papier + numérique).

Garantie standard 1 an, possibilité d'extensions de garantie ; télémaintenance, compatibilité antivirus et schéma de sauvegarde exigés.

Démarche environnementale exigée : conformité RoHS/DEEE, reprise/recyclage, indicateurs consommation et mesures d'éco‑conception.

22 juil. 2026

Grenoble (38)

-

Non précisé

Clause environnementale

Clause sociale

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Ramassage et prise en charge des animaux errants

Préfecture de police de Paris

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Capture et ramassage des animaux vivants ou morts trouvés sur l'espace public; transport vers installations de fourrière.
Accueil, identification, garde et soins des animaux vivants; gestion des délais légaux de garde et restitution ou prise en charge des animaux non réclamés.
Service disponible 24/7 avec dispositif d'astreinte, véhicules homologués, locaux conformes, au moins 2 agents qualifiés et vétérinaire référent.
Exigence d'expérience : minimum 3 ans et au moins un contrat comparable sur les 5 dernières années.

28 juil. 2026

Paris (75)

2 000 000 €

1 an (début le 27/01/2027), renouvelable 4 fois, durée maximale 5 ans

Clause environnementale

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Transport adapté des usagers des établissements

UGECAM Bourgogne Franche‑Comté

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Véhicules adaptés et chauffeurs formés pour assurer transports réguliers d'usagers depuis domiciles ou points de collecte vers l'établissement et retour.
Modalités : porte‑à‑porte (jours précisés) et circuits à points de collecte ; rayon principal d'action ≈ 25 km pour certains circuits.
Exigences techniques : équipements de sécurité adaptés, pneus saisonniers, entretien régulier, maintien d'un niveau de confort et propreté.
Contraintes opérationnelles : attente maximale 3 minutes en point de collecte, durée maximale d'un trajet 1 h 30, proposition de remplaçant en cas d'absence de chauffeur.

10 juil. 2026

Montaigu (39)

300 000 €

1 an (à partir du 01/09/2026), reconductible tacitement 2 fois, durée totale maximale 3 ans

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de produits alimentaires pour cuisine collective

SIMAJE

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Produits de charcuterie (jambons, lardons, saucissons, pâtés) d'établissements agréés avec étiquetage ingrédients, origine, n° de lot et DLC.

Transport réfrigéré obligatoire et traçabilité sur emballages.
Fiches techniques attendues et conditions de conservation à respecter.

15 juil. 2026

Lourdes (65)

-

4 ans (à partir du 02/01/2027)

Clause environnementale

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Séjours éducatifs et de loisirs pour enfants et jeunes

Mairie de Massy

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Séjours destinés à des jeunes de 6 à 17 ans avec prise en charge complète des dossiers sanitaires et administratifs.
Hébergement qualifié (chambres max 6 lits, sanitaires proches), pension complète, blanchissage et ménage réguliers.
Encadrement conforme aux normes et qualifications, direction responsable des mineurs, attestations de casier judiciaire exigées.
Organisation des transports aller/retour avec assistance aéroportuaire si besoin et modalités spécifiques pour manutention de bagages.

16 juil. 2026

Multiples

-

1 an, reconductible une fois (durée maximale toutes périodes confondues : 2 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Acquisition et location de véhicules légers neufs et d'occasion

EPDSAE — Établissement Public Départemental pour Soutenir, Accompagner et Eduquer

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Véhicule citadine polyvalente pour 1–5 personnes, adapté aux trajets urbains et longs parcours.

Possibilité d'aménagements, extension de garantie, contrats d'entretien et formation des utilisateurs.
Livraison avec procès-verbal de revue, préavis de 8 jours et bon de livraison ; remise des documents obligatoires (manuel, carnet d'entretien, carte grise, vignette Crit'Air).

11 avr. 2030

Nord (59)

950 000 €

4 ans à compter de la date de publication

Clause environnementale

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Transport et traitement des déchets

Ville de Pau

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Réception, pesée sur bascule agréée et émission de bons de pesée / bordereaux pour chaque apport.
Traitement adapté par famille de déchets : non dangereux, dangereux, inertes/gravats, balayures, avec tri et valorisation privilégiée.
Contrôles visuels, procédures de refus/déclassement et traçabilité complète (bordereaux Cerfa pour déchets dangereux et inertes).
Reporting mensuel et annuel détaillé des apports, des traitements et des destinations finales.

27 juil. 2026

Pau (64)

-

1 an, renouvelable 3 fois (4 ans maximum)

Clause environnementale