Assurance couvrant l'ensemble des véhicules, engins, remorques et deux‑roues ; garanties RC, DTA, Risques Simples, incendie, vol, bris de glaces, bris de machines, assistance et marchandises transportées.
Montants et franchises clés : bris de machines 30 000 € en 1er risque (franchise 10 % mini 150 € maxi 750 €) ; individuelle accidents décès 100 000 €, invalidité jusqu'à 350 000 € ; effets personnels franchises indicatives 100 € ; franchise marchandises 500 €.
Variantes obligatoires : Variante 1 = DTA selon ancienneté (≤5 ans pour ≤3,5 t ; ≤10 ans pour >3,5 t) ; Variante 2 = DTA pour une liste désignée et assurance au tiers pour le reste. Offre de base et variantes à chiffrer sur l'annexe financière.
Exigences de gestion : déclaration de sinistre avec accusé sous 10 jours, gestion des recours, adaptation des garanties à l'ancienneté et fourniture d'un inventaire par véhicule.

332 marchés publics pour véhicule incendie

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Assurances multirisques communales

Commune des Avanchers-Valmorel

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Contrat flotte pour l’ensemble des véhicules/engins avec garanties RC, dommages, assistance, dépannage, remorquage et individuelle conducteur.
Valeur d’exemples d’engins fournie en annexe (ex. BOBCAT 126 686 €, VOLVO 112 620 €, CASE 235 920 €).
Franchises indicatives selon catégorie (ex. ~400 € pour 3,5T); auto-mission prévu "Tous Risques" sans franchise dans le texte.

17 sept. 2026

Avanchers-Valmorel (Non précisé)

5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis de 6 mois

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Fourniture et maintenance de bornes d'apport volontaire enterrées et semi‑enterrées

Etablissement public territorial Paris Est Marne & Bois

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Entretien et lavage‑désinfection du parc existant et des nouvelles bornes : campagnes planifiées, reports de planning et coordination avec les tournées de collecte.

Maintenance préventive et curative (pièces, graissage, vérifications), interventions d'urgence et fourniture d'un équipement de remplacement en cas d'enlèvement d'un élément.

Traçabilité complète via solution digitale (identification, photos AVANT/APRÈS, fiches d'intervention) et rapports annuels détaillés.

28 juil. 2026

Val-de-Marne (94)

12 mois, reconductible tacitement jusqu'à 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurance flotte automobile et risques annexes

Communauté d'Agglomération Val Parisis

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Assurance couvrant l'ensemble des véhicules, engins, remorques et deux‑roues ; garanties RC, DTA, Risques Simples, incendie, vol, bris de glaces, bris de machines, assistance et marchandises transportées.
Montants et franchises clés : bris de machines 30 000 € en 1er risque (franchise 10 % mini 150 € maxi 750 €) ; individuelle accidents décès 100 000 €, invalidité jusqu'à 350 000 € ; effets personnels franchises indicatives 100 € ; franchise marchandises 500 €.
Variantes obligatoires : Variante 1 = DTA selon ancienneté (≤5 ans pour ≤3,5 t ; ≤10 ans pour >3,5 t) ; Variante 2 = DTA pour une liste désignée et assurance au tiers pour le reste. Offre de base et variantes à chiffrer sur l'annexe financière.
Exigences de gestion : déclaration de sinistre avec accusé sous 10 jours, gestion des recours, adaptation des garanties à l'ancienneté et fourniture d'un inventaire par véhicule.

20 juil. 2026

Val-d'Oise (95)

1 an (01/01/2027 au 31/12/2027)

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Location et entretien de véhicules réfrigérés

Ville de Suresnes

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Location de 4 camions frigorifiques 3,5 t équipés pour froid positif et négatif.
Aménagements intérieurs (bacs GN 1/1, rails d’arrimage), hayon et dispositifs d’arrimage, groupe frigorifique adapté.
Maintenance préventive et curative incluse, contrôles annuels, fourniture de pièces et consommables.
Assistance et astreinte 7j/7 avec véhicule de remplacement ; assurance tous risques incluse ; certificat ATP avec durée minimale restante exigée.

31 juil. 2026

Suresnes (92)

275 000 €

4 ans fermes

Clause environnementale

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Assurances pour collectivités locales

Communauté de Communes des Portes de Rosheim

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Garanties véhicules étendues (RC circulation, incendie, vol, bris, DTA, assistance internationale).

Capitaux et franchises détaillés selon véhicule et entité; garanties conducteurs spécifiques.

Déclaration annuelle du parc et règles sur libre choix réparateur, exclusions liées à usage et alcoolémie.

11 sept. 2026

Bas-Rhin (67)

5 ans (01/01/2027 - 31/12/2031), résiliation annuelle possible avec préavis 6 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture et pose d'équipements de signalisation lumineuse, sonore et de marquage pour véhicules

Service départemental d'incendie et de secours de la Haute-Garonne

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Gamme d'articles lumineux et sonores adaptée aux véhicules (LED, IP65–IP67, 12/24 V) ; exemples de quantités fournis pour dimensionner l'offre.
Livraisons déchargées au sol ; bordereau de livraison et documentation technique exigés.
Programmation et maintenance possibles selon modalités techniques précisées ; devis d'intervention requis avant exécution.

6 juil. 2026

Haute-Garonne (31)

100 000 €

1 an, reconductible tacitement 3 fois (durée maximale 4 ans)

Clause environnementale

Clause sociale

Échantillons requis

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Assurances multirisques et responsabilités

Syndicat mixte d'élimination des déchets de l’arrondissement de Rouen (SMÉDAR)

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Assurance flotte (114 véhicules déclarés) incluant RC automobile, assistance, bris de glaces, incendie, vol, dommages pneumatiques et véhicule de remplacement selon motif.
Auto‑mission : couverture des véhicules personnels en mission (base tarifaire 2 000 km/an), environ 249 agents et 132 élus estimés couverts.
Variantes autorisées, formation obligatoire et indexation annuelle F.F.B.

10 juil. 2026

Grand-Quevilly (76)

5 ans (à partir du 01/01/2027)

Clause environnementale

Visite optionnelle

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Gardiennage, sécurité et télésurveillance des locaux

Chambre de Commerce et d'Industrie Nantes Saint-Nazaire

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Surveillance physique des locaux avec rondes planifiées et inopinées, rondes d'ouverture/fermeture et interventions en cas d'alerte.
Télésurveillance intégrée avec prise en charge des alarmes, transmission de comptes‑rendus et objectif d'intervention sur site en 30 minutes maximum.
Accueil et gestion des flux visiteurs, gestion des badges et encadrement des visites lorsque requis.
Agents exigés SSIAP1/SSIAP2 et ADS (CQP‑APS), formations initiales et recyclages périodiques ; fourniture de moyens de communication et postes de travail par l'entreprise.

14 sept. 2026

Loire-Atlantique (44)

1 500 000 €

1 an initial, renouvelable 3 fois par tacite reconduction (durée maximale jusqu'au 30/03/2030)

Clause sociale

Visite requise

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Assurances multirisques de la collectivité

Commune de Bagnols‑sur‑Cèze

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Couverture étendue des dommages matériels et des biens immobiliers et mobiliers, incluant reconstruction/remplacement à neuf et plafonds spécifiques pour ouvrages d'art et équipement électrique.

Franchises principales renseignées (ex. 30 000 € pour incendie/tempête ; franchises légales pour catastrophes naturelles) et exigences de prise en charge TVA.

Gestion opérationnelle attendue : gestionnaire dédié, plateforme de sinistres, seuils et délais d'expertise, bilan annuel de sinistralité.

10 juil. 2026

Bagnols‑sur‑Cèze (30)

4 ans (01/01/2027 au 31/12/2030), reconduction annuelle possible, préavis 6 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurances multirisques communales

Mairie de Yutz

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Couverture des biens immobiliers et mobiliers (bâtiments, mobiliers, panneaux solaires, IRVE, instruments) contre incendie, dégâts des eaux, vol, tempête, bris, etc., avec extensions (pertes d'exploitation, ouvrages d'art, bris de machines informatiques).

Capitaux précisés pour postes clés (ex. pertes d'exploitation 250 000 €, ouvrages d'art 500 000 €, panneaux solaires 250 000 €, IRVE 30 000 €).
Franchises et modalités d'indemnisation renvoyées à l'acte d'engagement.

24 juil. 2026

Yutz (57)

3 ans (01/01/2027 → 31/12/2029), échéance annuelle 01/01, préavis de résiliation 6 mois

Clause environnementale

Clause sociale

Visite optionnelle