28 marchés publics pour siège enfant

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Transport scolaire et extra‑scolaire

Ville de Comines

Transports occasionnels pour sorties scolaires et accueils collectifs réalisés sur bon de commande.
Capacités modulables du petit minibus aux véhicules >70 places, contraintes : soute bagages pour séjours, toilettes embarquées pour plus de 10 enfants, et conducteurs formés.
Documents demandés à l’offre : BPU, DQE types et note méthodologique détaillant parc et dispositif incident.
Mise à disposition du véhicule 10 minutes avant le départ ; numéro d’astreinte requis.

25 sept. 2026
Comines (59)
-
12 mois (15/01/2027 au 14/01/2028), reconductible 3 fois 12 mois
Clause environnementale

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Transport périscolaire d'enfants

Communauté de communes Sauer - Pechelbronn

  • Desserte périscolaire organisée sur les jours d'école (lundi, mardi, jeudi, vendredi) avec prise en charge et dépôt des enfants aux points définis.

  • Circuits structurés en trajets aller/retour sur la pause méridienne et possibilité de rotation en fin de journée selon effectifs.

  • Véhicules ceinturés, âge limité, équipements de sécurité et contrôles réguliers exigés.

  • Chauffeurs certifiés (FIMO/FCO), formation à l'écoconduite requise si la flotte est propre, et animateur référent embarqué pour la surveillance.

16 juil. 2026
Preuschdorf (67)
-
3 ans (01/09/2026 → 31/08/2029)
Clause environnementale

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Transport d'enfants entre écoles et accueils de loisirs

Communauté de Communes Sud Alsace Largue

Transport d'enfants âgés de 3 à 12 ans entre écoles et accueils de loisirs, assuré midis et soirs durant les jours scolaires.

Itinéraires multi-segments prédéfinis avec capacités indicatives (généralement 50 places, certains tronçons 30 places).

Véhicules limités en âge (≤ 15 ans), équipés de sièges avec ceintures et pictogramme « transports d'enfants » ; véhicules de substitution exigés en cas d'indisponibilité.

Conducteurs qualifiés, procédures d'acheminement en cas de panne/accident et gestion des annulations selon calendrier scolaire.

13 juil. 2026
Haut-Rhin (68)
150 000 €
12 mois (01/09/2026 au 31/08/2027); délai d'exécution par bon de commande : 12 jours calendaires
Clause environnementale
Clause sociale

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Fourniture de mobilier pour écoles maternelles et élémentaires

Ville d'Issy‑les‑Moulineaux

  • Dotation complète de mobilier maternel (tables, chaises, lits sur pilotis, matelas, rangements, banquettes, bibliothèques) avec quantités détaillées par article.
  • Dotation élémentaire pour classes (≈280 tables individuelles réglables, ≈280 chaises, mobiliers enseignants et rangements). Installation, réglages et documentation inclus.
  • Obligations de pré‑visite technique, montage sur site, fourniture des certificats de conformité aux normes NF/EN, démonstration et formation pour équipements réglables.
  • Livraison franco de port dans les locaux désignés, respect des plages horaires, reprise des emballages et gestion des non‑conformités selon délai contractuel.
6 juil. 2026
Issy‑les‑Moulineaux (92)
450 000 €
18 mois (à compter de la notification)
Clause environnementale
Clause sociale
Visite requise

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Transport en autocars de groupes et scolaires

Ville de Coudekerque-Branche

  • Mise à disposition ponctuelle d'autocars (≥57 places) et de minibus pour groupes et scolaires.
  • Véhicules équipés (ceintures, PMR, trousse de secours, toilettes chauffées pour >50 km, lecteur DVD) ; attestations d'aménagement exigées.
  • Tarification structurée : terme fixe sur amplitude 10 h + prix au km / demi‑journée / journée selon zones et tranches de distance.
  • Planification par bons de commande avec transmissions de plannings selon type de prestation ; capacité d'astreinte et d'interventions urgentes requise.
20 juil. 2026
Coudekerque‑Branche (59)
40 900 €
1 an, reconductible 3 fois (chaque reconduction 1 an ; durée totale maximale 4 ans)
Clause environnementale
Clause sociale

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Transport scolaire routier vers piscine

Communauté de communes des Vosges du sud

Transport routier régulier d'enfants scolarisés entre leurs écoles (22 communes) et un équipement aquatique, en allers-retours avec prise en charge et dépôt.

Circuits organisés par circuit avec flotte dédiée ; véhicules âgés de maximum 7 ans, équipés de ceintures et signalétique spécifique.

Planning et itinéraires optimisés pour limiter les temps de trajet ; formations obligatoires des conducteurs sur la sécurité et l'accompagnement des enfants.

Gestion des incidents et dispositif de continuité du service prévu.

15 juil. 2026
Multiples
150 000 €
4 années scolaires (rentrée 2026 à fin 2029-2030)
Clause sociale

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Service de transport scolaire et périscolaire

Commune d'Audun-le-Tiche

  • Transport scolaire et périscolaire régulier avec conducteur, incluant ramassage pour collège et transferts des écoles primaires vers piscine.
  • Véhicules minimum 63 places, équipés de ceintures et d'un dispositif éthylotest anti-démarrage; âge moyen du parc limité et exigences de conformité technique.
  • Reconnaissance préalable des itinéraires et planning de rotations à respecter, avec procédures de substitution et gestion des incidents.
  • Contrôles réguliers d'entretien et de propreté, surveillance à bord, vérification de l'absence d'élèves en fin de circuit.
13 juil. 2026
Audun-le-Tiche (57)
-
2 ans (à partir du 01/09/2026), non reconductible
Clause sociale

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Transport scolaire et extrascolaire d'enfants

Ville de Montchanin

  • Transport d'enfants des établissements scolaires vers installations sportives en rotations simples, doubles ou triples.
  • Réalisations en période scolaire, jours récurrents précisés par l'autorité scolaire.
  • Véhicules 50–63 places, passagers assis et ceinturés ; chauffeurs formés au transport d'enfants.
  • Remplacement immédiat en cas de panne, facturation aux prix unitaires par rotation.
10 juil. 2026
Montchanin (71)
10 000 €
12 mois (01/09/2026–31/08/2027), reconductible 2 fois 12 mois, durée maximale 36 mois

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Transport en autocar d'usagers

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

  • Transport en autocar occasionnel ou récurrent pour publics variés, avec capacités modulées (≤20, 21–40, 41–55, >56 places).
  • Véhicules équipés de GPS, soute pour bagages, ceintures obligatoires et adaptation pour fauteuils roulants si nécessaire.
  • Mesures spécifiques pour enfants : pictogramme, signal de détresse à l'arrêt, répartition des accompagnateurs et embarquements/débarquements sécurisés.
  • Réservations et confirmations par courriel; facturation au prix unitaire via bons de commande; reporting mensuel détaillé exigé.
15 juil. 2026
Hauts-de-Seine (92)
700 000 €
1 an (à partir du 01/11/2026), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans
Clause environnementale

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Transport collectif d'élèves et d'enfants

Mairie d'Houplines

Déplacements d'élèves vers un centre nautique externe avec allers-retours inclus.

Bus 63 places minimum, ceintures sur toutes les places et intégration des temps d'habillage/déshabillage dans l'organisation.

Respect strict des règles de sécurité et vérification des ceintures par les conducteurs.

18 juil. 2026
Houplines (59)
-
24 mois (01/09/2026 au 31/08/2028)