28 marchés publics pour siège enfant

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Transport scolaire et extra‑scolaire

Ville de Comines

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Transports occasionnels pour sorties scolaires et accueils collectifs réalisés sur bon de commande.
Capacités modulables du petit minibus aux véhicules >70 places, contraintes : soute bagages pour séjours, toilettes embarquées pour plus de 10 enfants, et conducteurs formés.
Documents demandés à l’offre : BPU, DQE types et note méthodologique détaillant parc et dispositif incident.
Mise à disposition du véhicule 10 minutes avant le départ ; numéro d’astreinte requis.

25 sept. 2026

Comines (59)

-

12 mois (15/01/2027 au 14/01/2028), reconductible 3 fois 12 mois

Clause environnementale

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Transport périscolaire d'enfants

Communauté de communes Sauer - Pechelbronn

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Desserte périscolaire organisée sur les jours d'école (lundi, mardi, jeudi, vendredi) avec prise en charge et dépôt des enfants aux points définis.
Circuits structurés en trajets aller/retour sur la pause méridienne et possibilité de rotation en fin de journée selon effectifs.
Véhicules ceinturés, âge limité, équipements de sécurité et contrôles réguliers exigés.
Chauffeurs certifiés (FIMO/FCO), formation à l'écoconduite requise si la flotte est propre, et animateur référent embarqué pour la surveillance.

16 juil. 2026

Preuschdorf (67)

-

3 ans (01/09/2026 → 31/08/2029)

Clause environnementale

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Transport d'enfants entre écoles et accueils de loisirs

Communauté de Communes Sud Alsace Largue

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Transport d'enfants âgés de 3 à 12 ans entre écoles et accueils de loisirs, assuré midis et soirs durant les jours scolaires.

Itinéraires multi-segments prédéfinis avec capacités indicatives (généralement 50 places, certains tronçons 30 places).

Véhicules limités en âge (≤ 15 ans), équipés de sièges avec ceintures et pictogramme « transports d'enfants » ; véhicules de substitution exigés en cas d'indisponibilité.

Conducteurs qualifiés, procédures d'acheminement en cas de panne/accident et gestion des annulations selon calendrier scolaire.

13 juil. 2026

Haut-Rhin (68)

150 000 €

12 mois (01/09/2026 au 31/08/2027); délai d'exécution par bon de commande : 12 jours calendaires

Clause environnementale

Clause sociale

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Fourniture de mobilier pour écoles maternelles et élémentaires

Ville d'Issy‑les‑Moulineaux

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Dotation complète de mobilier maternel (tables, chaises, lits sur pilotis, matelas, rangements, banquettes, bibliothèques) avec quantités détaillées par article.
Dotation élémentaire pour classes (≈280 tables individuelles réglables, ≈280 chaises, mobiliers enseignants et rangements). Installation, réglages et documentation inclus.
Obligations de pré‑visite technique, montage sur site, fourniture des certificats de conformité aux normes NF/EN, démonstration et formation pour équipements réglables.
Livraison franco de port dans les locaux désignés, respect des plages horaires, reprise des emballages et gestion des non‑conformités selon délai contractuel.

6 juil. 2026

Issy‑les‑Moulineaux (92)

450 000 €

18 mois (à compter de la notification)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Transport en autocars de groupes et scolaires

Ville de Coudekerque-Branche

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Mise à disposition ponctuelle d'autocars (≥57 places) et de minibus pour groupes et scolaires.
Véhicules équipés (ceintures, PMR, trousse de secours, toilettes chauffées pour >50 km, lecteur DVD) ; attestations d'aménagement exigées.
Tarification structurée : terme fixe sur amplitude 10 h + prix au km / demi‑journée / journée selon zones et tranches de distance.
Planification par bons de commande avec transmissions de plannings selon type de prestation ; capacité d'astreinte et d'interventions urgentes requise.

20 juil. 2026

Coudekerque‑Branche (59)

40 900 €

1 an, reconductible 3 fois (chaque reconduction 1 an ; durée totale maximale 4 ans)

Clause environnementale

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Transport scolaire routier vers piscine

Communauté de communes des Vosges du sud

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Transport routier régulier d'enfants scolarisés entre leurs écoles (22 communes) et un équipement aquatique, en allers-retours avec prise en charge et dépôt.

Circuits organisés par circuit avec flotte dédiée ; véhicules âgés de maximum 7 ans, équipés de ceintures et signalétique spécifique.

Planning et itinéraires optimisés pour limiter les temps de trajet ; formations obligatoires des conducteurs sur la sécurité et l'accompagnement des enfants.

Gestion des incidents et dispositif de continuité du service prévu.

15 juil. 2026

Multiples

150 000 €

4 années scolaires (rentrée 2026 à fin 2029-2030)

Clause sociale

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Service de transport scolaire et périscolaire

Commune d'Audun-le-Tiche

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Transport scolaire et périscolaire régulier avec conducteur, incluant ramassage pour collège et transferts des écoles primaires vers piscine.
Véhicules minimum 63 places, équipés de ceintures et d'un dispositif éthylotest anti-démarrage; âge moyen du parc limité et exigences de conformité technique.
Reconnaissance préalable des itinéraires et planning de rotations à respecter, avec procédures de substitution et gestion des incidents.
Contrôles réguliers d'entretien et de propreté, surveillance à bord, vérification de l'absence d'élèves en fin de circuit.

13 juil. 2026

Audun-le-Tiche (57)

-

2 ans (à partir du 01/09/2026), non reconductible

Clause sociale

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Transport scolaire et extrascolaire d'enfants

Ville de Montchanin

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Transport d'enfants des établissements scolaires vers installations sportives en rotations simples, doubles ou triples.
Réalisations en période scolaire, jours récurrents précisés par l'autorité scolaire.
Véhicules 50–63 places, passagers assis et ceinturés ; chauffeurs formés au transport d'enfants.
Remplacement immédiat en cas de panne, facturation aux prix unitaires par rotation.

10 juil. 2026

Montchanin (71)

10 000 €

12 mois (01/09/2026–31/08/2027), reconductible 2 fois 12 mois, durée maximale 36 mois

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Transport en autocar d'usagers

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

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Transport en autocar occasionnel ou récurrent pour publics variés, avec capacités modulées (≤20, 21–40, 41–55, >56 places).
Véhicules équipés de GPS, soute pour bagages, ceintures obligatoires et adaptation pour fauteuils roulants si nécessaire.
Mesures spécifiques pour enfants : pictogramme, signal de détresse à l'arrêt, répartition des accompagnateurs et embarquements/débarquements sécurisés.
Réservations et confirmations par courriel; facturation au prix unitaire via bons de commande; reporting mensuel détaillé exigé.

15 juil. 2026

Hauts-de-Seine (92)

700 000 €

1 an (à partir du 01/11/2026), reconductible 3 fois, durée maximale 4 ans

Clause environnementale

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Transport collectif d'élèves et d'enfants

Mairie d'Houplines

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Déplacements d'élèves vers un centre nautique externe avec allers-retours inclus.

Bus 63 places minimum, ceintures sur toutes les places et intégration des temps d'habillage/déshabillage dans l'organisation.

Respect strict des règles de sécurité et vérification des ceintures par les conducteurs.

18 juil. 2026

Houplines (59)

-

24 mois (01/09/2026 au 31/08/2028)