Placement et gestion d'un programme d'assurance réparti en 3 lots : multirisques entreprise, responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux.

Lot 1 couvre dommages aux bâtiments, contenu, VRD/génie civil et tous risques informatique avec postes assurés (ex. contenu 3 790 000 € ; VRD 150 000 € ; colonnes montantes 80 000 € ; réseau enterré 100 000 €).

Lot 2 couvre RC Exploitation (jusqu'à 10 000 000 €), RC Après Livraison/Après Travaux (jusqu'à 4 000 000 €) et RC professionnelle (150 000 €).

Lot 3 couvre la RC des mandataires sociaux (capital 1 000 000 €).

Garanties communes : valeur à neuf, renonciation à recours, pertes d'exploitation, franchises et extensions informatiques.

231 marchés publics pour glaces

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Assurances dommages, responsabilité, flotte et cyber

Communauté de Communes Mâconnais-Tournugeois

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Couvertures demandées : dommages aux biens (LCI 19 900 000 €), responsabilité civile générale (plafond 15 000 000 €), flotte automobile (RC corporelle illimitée, dommages matériels jusqu’à 100 000 000 €) et cyber risques (LCI 500 000 €).
Soubassements techniques : sous-limites pour postes clés (ex. appareils électriques 50 000 €, pertes d’exploitation 400 000 € sur 12 mois, refoulement d’égout 35 000 €) et plafonds spécifiques pour recours/biens confiés.
Franchises : barèmes variables par lot (ex. franchises véhicules 800 €/1 500 €, cyber 3 000 €, pourcentages avec minima pour certains sinistres).
Exigences de gestion : plateforme de suivi des sinistres, mémoire technique pour la cyber et modalités d'expertise et de traitement des dossiers.

28 mai 2026

Non précisé

4 ans (à compter du 01/01/2027), résiliation annuelle possible

Clause environnementale

Clause sociale

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Exploitation et maintenance des installations CVC et traitement d'eau

Sorbonne Université

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Maintenance courante (conduite, astreinte, préventif et correctif), gros entretien avec garantie totale et travaux sur bons de commande.
Couverture technique : chaudières, pompes, CTA, climatisation, réseaux de chauffage, traitement d'eau et installations marines spécifiques.
Gestion GMAO obligatoire, comptes rendus sous 48 h, bilans bimestriels et rapport annuel.
Délais d'intervention selon criticité : remise provisoire 1–3 h (majorées pour sites marins), réparation définitive 24–72 h.

1 juin 2026

Île-de-France

36 mois, reconductible une fois (durée totale maximale 72 mois)

Clause environnementale

Clause sociale

Visite requise

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Buvette de restauration rapide

Commune d'Antibes-Juan-les-Pins

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Vente à emporter de restauration/snacking : frites, saucisses/merguez, sandwiches chauds, pizzas, viennoiseries, tartes, glaces, sucreries et boissons non alcoolisées.

Service à emporter uniquement ; pas de service à table et barbecues interdits. Stand matérialisé par barrières ; équipements fournis en l'état.

Respect des prescriptions d'hygiène et de salubrité (règlement sanitaire départemental) et formation HACCP requise. État des lieux initial et entretien/remise en état à la charge de l'occupant.

29 mai 2026

Antibes (06)

1 €

1 jour (24/07/2026), 3 heures (18h00–21h00)

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Restauration et confortement d'un château

Mairie de Montguyon

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Restauration ciblée des parements en pierre de taille et maçonneries en moellons : purges, remplacement ponctuel de pierres, rejointoiement et protections de surface.
Installations de chantier, échafaudages, dévégétalisation, réalisation de glacis au mortier de chaux hydrofuge, drains et ferronnerie (garde-corps).
Documents d’exécution exigés : plans, étude, planning, PPSPS, PAQ et plan de gestion des déchets.

27 mai 2026

Montguyon (17)

10 mois (préparation 1 mois)

Clause environnementale

Visite requise

Échantillons optionnels

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Assurance flotte automobile et risques annexes

Communauté de communes Rhône Lez Provence

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Assurance couvrant l'ensemble du parc véhicules (véhicules détenus, prêtés, loués, mis à disposition) et EDPM.
Principales garanties : responsabilité civile sans limite, dommages matériels et immatériels (plafond 100 000 000 €), conducteur 150 000 €, incendie 15 000 000 €.
Bris de glace pris en charge sur tout le parc (mentions SL / F0 pour prise en charge sans limite d'âge et sans franchise sur certains postes).
Assistance complète (rapatriement, hébergement, véhicule de remplacement, remboursement location) et extension spécifique aux batteries de véhicules électriques (remplacement et prise en charge du solde de financement en perte totale).

15 juin 2026

Territoire de la CCRLP

Du 01/01/2027 au 31/12/2029, reconduction annuelle automatique

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Placement et gestion d'un programme d'assurance

Energie Pays Toy

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Placement et gestion d'un programme d'assurance réparti en 3 lots : multirisques entreprise, responsabilité civile et responsabilité des mandataires sociaux.

Lot 2 couvre RC Exploitation (jusqu'à 10 000 000 €), RC Après Livraison/Après Travaux (jusqu'à 4 000 000 €) et RC professionnelle (150 000 €).

Lot 3 couvre la RC des mandataires sociaux (capital 1 000 000 €).

Garanties communes : valeur à neuf, renonciation à recours, pertes d'exploitation, franchises et extensions informatiques.

2 juin 2026

Luz-Saint-Sauveur (65)

3 ans (01/01/2027 - 31/12/2029); fin annuelle possible chaque 01/01 sous préavis de 4 mois.

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Acquisition d'équipements de monitoring marin

Université de Bretagne Occidentale IUEM

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Deux capteurs optiques nitrates haute fréquence (2 unités) pour usage in situ et profilage jusqu'à 100 m.

Précision < 5 % ; un capteur avec antifouling actif (≥15 jours en milieu mésotrophe), second capteur avec antifouling passif.
Alimentation par câble (aucune batterie requise) et interfaces logicielles/matérielles complètes.

26 mai 2026

Plouzané (29)

55 000 €

3 mois (à compter de la notification)

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Assurances multirisques collectivités

CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

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Assurance parc automobile couvrant RC (sans limitation pour RC), protection juridique, incendie, vol, bris de glaces et dommages accidentels.
Plafond matériel/immatériel mentionné 100 000 000 € par sinistre pour certains postes ; garanties annexes et exemples de capitaux/franchises indiqués.
Déclaration annuelle du parc et assistance France et étranger prévues.

10 juin 2026

Quimper (29)

4 ans (à partir du 01/01/2027 ; fin 31/12/2030). Échéance annuelle 01/01 ; préavis de résiliation 6 mois.

Clause environnementale

Clause sociale

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Assurances multirisques pour collectivité

Centre communal d'action sociale de Quimper

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Couverture complète du parc véhicules (RC en et hors circulation, incendie, vol, bris, dommages accidentels, assistance) avec obligations de déclaration annuelle du parc.

Valeur de remplacement et indemnisation en valeur à neuf pour véhicules récents ; garanties spécifiques pour matériels embarqués et véhicules électriques.

Plafonds opérationnels et niveaux d'assistance détaillés (ex. garantie conducteur, véhicule de remplacement, dépannage).

10 juin 2026

Quimper (29)

4 ans (du 01/01/2027 au 31/12/2030)

Clause environnementale

Clause sociale

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Maintenance des installations froid–chaud

Établissement Français du Sang EFS Bretagne

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Maintenance préventive et corrective des chambres froides, unités de climatisation, groupes eau glacée, pompes, chaufferies, disconnecteurs et installations CO2.

Interventions planifiées (visites annuelles et/ou semestrielles selon équipement) avec relevés de température/pression/débit, contrôles d'étanchéité, nettoyage et vérifications réglementaires.

Astreinte et hotline 24/7, organisation GTI/GTR selon criticité, planning annuel d'interventions et rapports après chaque visite.

Traçabilité des déchets et fiches de données de sécurité obligatoires.

22 mai 2026

Bretagne

546 199,15 €

12 mois (à partir du 31/07/2026), reconductible 3 fois 12 mois

Clause environnementale

Clause sociale

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